Droit de passage !

Bonjour à tous,
je ne sais pas si je suis sur le bon forum ni si des membres peuvent m'aider ou plutôt aider mon pote. On est plutôt dans le coté juridique je comprendrais que ce post soit supprimé.

Je vous explique:
Un pote a acheté une maison il y a 2 ans.
C'est une petite maison de ville mitoyenne sur un coté avec une autre qui elle est mitoyenne avec une autre etc... Une brochette de 4 maisons donc au milieu 2 maisons mitoyennes sur les 2 cotés (logique).

Mon pote a donc un accès sur le coté non mitoyen de sa maison. Cet accès mène à son garage et sa petite courette. Toutes les courettes des voisins sont donc mitoyennes.

Lorsqu’il a acheté, le vendeur et bien sûr le notaire ont bien précisé qu'il y avait un droit de passage (à pied !) sur son terrain pour accéder aux autres terrains, d'autant qu'une des maisons n'a même pas d'accès (porte d'entrée) donnant sur la voie publique. La parcelle ayant le droit de passage est bien cadastrée, il en est bien le propriétaire.

Jusque là pas de problème, quelques personnes passent de temps en temps devant chez lui (surtout pour son voisin sans porte coté rue) mais rien de bien désagréable. A savoir que son voisin direct a un garage dans sa courette mais impossible de passer avec une voiture donc ce garage a toujours servie de débarras et c'est comme cela que ça lui a été présenté quand il a acheté (passage en voiture interdit).

Mais voilà ! Aujourd'hui ce voisin direct a changé, la maison ayant été vendue. Et ce voisin veut maintenant acheter un quad et le garer dans son garage. Du coup il ordonne mon pote de virer sa bagnole pour qu'il puisse passer chez mon pote, devant sa cuisine pour ranger son quad. Forcement ça énerve... On te vire de chez toi ni plus ni moins alors que la passage est censé être piéton...

Ce mec lui parle de cours commune (??) et lui explique qu'il n'a pas à se garer là. Mon pote ne comprend pas, ce terrain n'a rien de "commun", il y a juste une droit de passage. Après discussion, son nouveau voisin lui amène son acte de vente et lui met un document devant les yeux datant de 1922 ! Sur ce document, il y a effectivement une notion de cour commune et de droit d'accès complétement "périmé" puisque tout à changé par rapport à l'époque (suppression de toilette commune, du puits et des pluierus chemin d'accès et construction de garage, etc...)

Ce document mon pote n'en a pas eu connaissance lorsqu'il a signé chez le notaire. Autre point, sur ce document, aucun propriétaire n'est mentionné pour la cour commune.

Perso je pense que ce document est complétement caduque. Comment un terrain privé peut être une cour commune ?

Mon pote ne cherche pas la guerre par contre il voudrait éviter que son voisin passe en quad juste devant sa cuisine...

Qu'en pensez vous ?
Merci.

Désolé pour la longueur du texte.