Erreur implantation maison

Bonsoir

dsl pas tout lu, c'est trop tassé et ... sans plan ça demande une certaine imagination pour visualiser en lisant...

j'ai vu :
"Bref, on se retrouve avec un garage sur un terrain qui est pas à nous, une maison non prévue à sa place d'origine, la totale quoi."

construction chez le voisin ?

LR+AR au cst, copie au garant et... adhésion aamoi .

°1 avec Elisa
De toutes façons le Garage construit chez le voisin devra être démoli !!!

Il faudrait voir le plan d implantation que vous avez signé .

OK merci. Oui on est chez le voisin en plein milieu. Peut on nous faire payer quelque chose sur la remise en conformité? Le constructeur avait l'air conciliant mais bon ils sont en congé maintenant...

On à signé un plan de masse avec la bonne borne et un papier qui dit qu'on était la pour l'implantation et qu'on acceptait. Le garage devra forcément être démoli sinon le voisin rentra jamais chez lui!!!

Non, on ne peut rien vous faire payer ; c'est leur problème.

mais ne signez plus rien, ne dites plus rien

Le seul plan qui compte est celui du PC
Le papier que vous avez signé à l'ouverture du chantier n a pas de
Valeur l'égal il sert juste pour pouvoir envoyer le premier appel de fonds.

Merci on va dormir plus tranquillement!!! Y a que du béton et du parpaing à casser ça aurait pu être pire!!! On va faire la démarche et voir ce qu'il nous propose Tant que c'est légal et encadré on verra.

Bonjour,

Comment a réagi le constructeur ? Il reconnaît son erreur ?

Bonjour,

On s'en est aperçu vendredi soir (à 21h00 grand stress!!!) le bâtisseur nous a appelé samedi 9h et il faudra attendre le retour de congé le 29 août pour voir ce qu'il propose mais il s'en est aperçu aussi courant de semaine de son erreur (et avant les congés il s'en est pas vanté!!!).

Je vous conseille de prendre un géomètre et un huissier pour faire constater cela avant le 29 août.

Bonjour

jul019 a écrit:

On s'en est aperçu vendredi soir (à 21h00 grand stress!!!) le bâtisseur nous a appelé samedi 9h et il faudra attendre le retour de congé le 29 août pour voir ce qu'il propose mais il s'en est aperçu aussi courant de semaine de son erreur (et avant les congés il s'en est pas vanté!!!).

s'il s'en est aperçu c'est déjà bien : il n'a aucun intérêt à continuer sur sa lancée car plus il avance -dans les travaux- plus il aura à démolir.

géomètre + huissier = des frais en plus qui ne sont peut-être pas necessaires :
en demandant une implantation par géomètre (vu les konneries qu'ils ont fait, ils ne pourront pas refuser) elle sera payée par le cst.


si vraiment c'est nécessaire (mais je ne crois pas) , pour le constat de mauvaise implantation : le maire ne pourrait-il pas le faire ?

====================

et la DOC ? vérifiez la date : elle doit être au jour de l'implantation ou du 1er coup de pelle.
c'est de là que démarre le délai de construction .... et les indemnités de retard.

 Bonjour,

"le maire ne pourrait-il pas le faire ?"

Peux tu dévelloper

Bonjour,
On va bien voir ce que va nous proposer le constructeur mais nous faire attendre 3 semaines comme ça on est pas très content en plus de voir que sa maison est chez le voisin...
On envoie quand même le courrier RAR demain. L'important pour nous était surtout de savoir si le constructeur pouvait se retourner contre nous et dire qu'on était là pour l'implantation et que l'on était d'accord.

euskadi33 a écrit:

 Bonjour,

"le maire ne pourrait-il pas le faire ?"

Peux tu dévelloper

"pourrait-il" et un "?" en bout de phrase = c'est une question .

dsl pour toi si t'as mangé un clown.

l'énoncé :
terrain divisé en 4 lots -le maire a validé la division-
permis accordé -par le maire-
==============

le maire est le 1er OPJ d'une commune.

- plutôt qu'un constat d'huissier, on peut demander au maire -ou à ses adjoints- de se déplacer pour constater le bon affichage du permis de construire -entre autres pour le délai de recours des tiers-
- si la construction n'est pas conforme, c'est le maire qui agira

- si le voisin va en mairie pour signaler-dénoncer l'erreur , le maire agira

...

s'il faut un courrier officiel disant "votre construction est chez le voisin, merci de faire le nécessaire ...." ça doit être dans ses compétences non ?

... et "?" en fin de phrase : C'EST une QUESTION...

merci à ceux qui ont des réponses à apporter

Bonsoir "Jul019"

et la DOC ?

Quel caractère cette Elisa
Et le voisin il dit quoi ?
Moi à ça place je Pete un cable

Avant d appeler l Armée attendre peut être de voir ce que le constructeur compte faire il y en a des honnêtes aussi .
De toute façon ils l'on dans cul le cdt va prendre l enguelade de sa vie et le maçon va tous refaire il n'ont pas d'autre choix.

Pat 33 a écrit:

...
Et le voisin il dit quoi ?
Moi à ça place je Pete un cable

...

s'il n'y pense pas, il faut lui suggérer d'aller voir le maire

jul019 a écrit:

Bonjour,
On va bien voir ce que va nous proposer le constructeur mais nous faire attendre 3 semaines comme ça on est pas très content en plus de voir que sa maison est chez le voisin...
On envoie quand même le courrier RAR demain. L'important pour nous était surtout de savoir si le constructeur pouvait se retourner contre nous et dire qu'on était là pour l'implantation et que l'on était d'accord.

Bonjour,
Le constructeur ne peut pas se retourner contre vous.

Vous étiez là mais aux yeux de la lois vous n'êtes pas un "sachant", le professionnel c'est le constructeur, il a un devoir de conseil et de résultat, en outre l'obligation de respecter les documents contractuels signés à savoir les plans du permis de construire.

Par contre j'espère que vous n'avez pas donné au constructeur une procuration de signature pour le permis de construire, certains le font pour gagner 2 semaines sur la paperasse mais c'est une grosse erreur.

Si votre constructeur est un tordu, il peut demander dans votre dos un permis modificatif en modifiant l'implantation de la maison et s'il est accepté de le signer dans la foulée.
Et là ça se complique pour vous, car il vous faudrait aller en justice pour "casser" cette procuration et faire appliquer le premier permis de construire.
C'est un combat long et très couteux pour le client et si le cst sent que vous êtes un peu "faible" il y a des chances qu'il le fasse en espérant que vous finissiez par accepter la nouvelle implantation.
C'est immoral mais ce n'est pas ce qui les arrête, la situation s'est déjà vue.

Donc faites bien comprendre par courrier et de vive voix au maire et au responsable de l'urbanisme que vous ne souhaitez pas de permis modificatif.

Si le constructeur n'a pas de procuration alors il n'y a pas de quoi s'inquiéter.

Dans votre prochain PV de visite avant déblocage des fonds il faudra noter que l'implantation de la maison n'est pas conforme au permis de construire et ne rien payer.

Faites bien attention à ce que vous écrivez dans votre courrier! En aucun cas vous ne devez demander l'arrêt du chantier vous même!

Ne signez rien dans la précipitation, laissez les réparer eux même leur erreur.

Bonjour,

si vous avez signer un mandat au constructeur, il suffit de leur envoyer un courrier en recommandé pour leur retirer tout mandat et pour éviter qu'ils modifient les plans de permis à leur convenance.

Bonjour

+1 pour la procuration,
si c'est le cas : LR+AR à la mairie (pour garder une trace) et remise d'une copie en main propre (pour gagner du temps) pour annuler cette procuration.
il suffit de les informer, ils mettront le dossier à jour.

" plutôt qu'un constat d'huissier, on peut demander au maire -ou à ses adjoints- de se déplacer pour constater le bon affichage du permis de construire -entre autres pour le délai de recours des tiers- "

Jamais vu cela...Le Maire doit constater l affichage du Permis....en MAIRIE...mais sur le terrain ?!?

Le Maire délivre le permis sans préjudice du recours des tiers.
C'est au bénéficiaire du permis de construire d apporter la preuve de l affichage en continue sur le terrain.

Bourikette a écrit:

Bonjour,
si vous avez signer un mandat au constructeur, il suffit de leur envoyer un courrier en recommandé pour leur retirer tout mandat et pour éviter qu'ils modifient les plans de permis à leur convenance.

A faire de toute urgence.

Merci pour vos réponses.
Non ils n'ont pas mandat pour signer donc de ce côté on est tranquille. Le constructeur n'est pas tordu non plus, le conducteur de travaux que j'ai eu ce matin a pris un coup de massue (apparemment lui n'était pas au courant) et veut récupérer l'erreur en précisant que s'il fallait détruire il le ferait.
On envoie un courrier au constructeur pour leur dire qu'il faut reprendre l'erreur conformément au permis.
Je travaille dans le bâtiment et depuis j'ai bien sûr réfléchi à une solution technique et je pense en avoir trouvé une sauf qu'elle suppose que le constructeur joue le jeu et nous paye les modifications engrangés (en gros on va pousser le garage au fond du terrain et créer une allée que je veux me faire payer par le constructeur je pense que c'est un bon compromis pour tout le monde).

Comment fait-on pour "rédiger ce compromis"? Faut-il laisser des écrits (je pense que oui pour la décennale). Je laisse au constructeur le soin de demander un permis modificatif si on prend cette solution bien entendue.

Merci pour vos réponses on commence à y voir plus clair mais sur le coup ça fait un peu peur!!!

Même si le constructeur avait un mandat, ça ne changerait rien car dans le cas présent , il empiète chez le voisin , donc un permis modificatif n'est pas recevable

Bonjour,

il est bon d'accepter un accord mais sachez que si vous persistez à vouloir la maison telle que signée dans le permis de construire, votre constructeur vous la doit en respectant le délai de construction (la DOC a t elle été faite?).

Donc il devrait démolir et reconstruire en rectifiant l'implantation et s'il ne tient pas le délai, il vous devra des intérêts de retard. Si vous acceptez une solution autre, reflechissez bien à la négociation de cette solution.

Je vois pas quel type d'accord il y a à accepter si la maison est sur le terrain du voisin...

Julo parle de ne détruire que le garage et de l'implanter au fond du terrain avec juste un accès sur l'avant. Cette solution peut être valable si seul le garage est chez le voisin.

Mais on a pas assez d'éléments pour connaitre l'ampleur de l'erreur.

Le garage séparé de la maison y est. pas la maison en elle même. Bien sûr on va pas laisser le garage au voisin mais on peut le mettre ailleurs sur le terrain.

Je vais scanner mes plans et les mettre ça facilitera la vie à tout le monde!!!

La doc est faite et datée du 28/06/16

Bonjour,

J'ai rajouté le plan de masse ainsi que le plan du terrain pour mieux comprendre: on a le lot.4 et le bâtisseur s'est aligné à la borne du terrain du lot 2... J'ai prédessiné l'erreur pour que vous visualisiez.

Bonjour jul019, Désolée mais le plan n'apparaît pas. Bonne journée -

Bonjour, je les avais mises dans le récit de la construction désolé.

Hello,

Effectivement, c'est ce qu'on appelle un gros pépin.

Si tu es prêt à faire cette concession, techniquement ca fonctionne. Mais je ne suis pas sur que tu sois gagnant, car tout ca t'obligera à faire un permis modificatif.
Même si le cst prend en charge toute la partie administrative, ceci ne te coupera pas du délai d'instruction, de mémoire 2 mois.
Donc durant tout ce temps ton chantier sera bloqué, et le cst ira commencer ailleurs. Ensuite le challenge sera de le faire revenir car il finira son autre chantier avant de reprendre chez toi...
Et on part du principe qu'il n'y ait pas de pépin et que le permis te soit refusé.

Le plus simple pour toi est a mon avis de faire respecter le permis de construire mais également le contrat que tu as avec le CST. Au CST d'assumer sa bêtise et de réagir en conséquence. ...

Bonjour,

Un belle boulette!!! Techniquement parlant on aurait un garage plus grand, la maison serait la même seulement orientée différemment. Il faudrait juste réaliser une seule et même toiture pour pas que ce soit choquant et on aurait juste une fenêtre de la maison dans le garage (celle des WC donc ça va).

Le constructeur peut continuer la maison en la couvrant et en raccordant un peu plus tard le garage afin de ne réaliser qu'une seule toiture.


Ca c'est pour la technique mais pour la partie administrative effectivement le constructeur va devoir faire un permis modificatif (ce qui était déjà le cas actuellement on a rallongé la maison d'un mètre). Peut-il continuer quand même les travaux vu les modifs?

Un géomètre est me semble-t-il indispensable pour savoir où est implanté la maison aujourd'hui plus précisément.

On va aussi demander au constructeur des travaux supplémentaires pour compenser: l'allée du garage à la route et d’arranger le terrain comme il faut (nous nous sommes réservé le terrassement)

EN gros, pour le constructeur 2 solutions:
- il se conforme au plan initial et il rase tout recommence tout
- il joue le jeu nous fait la modif plus les travaux supplémentaires sans plus value

En tout cas, je compte bien faire continuer le délai d'achèvement!!!

Oui en gros c'est un bon resumé.

Quoi qu'il en soit si vous trouvez un arrangement, pas de "top la serre moi la main on fait comme ca" : il faut mettre par écrit ses engagements de travaux suppélementaires, de délai, et de gestion administrative du dossier (frais d'architecte pour reprendre les plans et faire la mise à jour des plans par exemple)...

Il faut faire respecter le contrat de CCI.
Le CST doit démolir et reconstruire.

Le reste n est pas une solution et de toute façon prendra le même temps voir plus .
"
Soyez ferme...La vie ce n est pas "tout le monde il est beau, tout le monde il est gentil"...c'est le respect des contrats signés !!!

Le CST part en vacance en vous laissant ce genre de problème, il n est pas "gentil" avec vous...
Ne soyez pas le croisement entre un Pigeon et un Bisounours...

Bonsoir

jul019 a écrit:

... Techniquement parlant on aurait un garage plus grand, la maison serait la même seulement orientée différemment. Il faudrait juste réaliser une seule et même toiture pour pas que ce soit choquant et on aurait juste une fenêtre de la maison dans le garage (celle des WC donc ça va).

Le constructeur peut continuer la maison en la couvrant et en raccordant un peu plus tard le garage afin de ne réaliser qu'une seule toiture. ...

non, ce ne sera pas la même vu la liste des modifs.

si le plan a été réfléchi , la maison implantée comme elle l'était parce que c'était optimisé :
il ne faut pas accepter ou même envisager tout et n'importe quoi pour qu'il continue sans trop de modifs

peut-on voir le plan ? avec l'orientation ?

pour le délai d'achèvement : attention, si nouveau contrat , nouvelle donne.

adhésion AAMOI serait certainement un "+" pour faire valoir vos droits.

Pour l'orientation le nord est en bas du plan de masse. Elle ne change pas tant que ça (elle est même un peu mieux comme ça).


Pour le monde des Bisounours on va pas se laisser faire ni être arrangeant sans rien dire alors qu'on en prend pour 20 ans. Je voulais des avis pour voir ce qui était réalisable techniquement, administrativement (vu qu'on est les champions de l'administration en France....) et après on voit ce qu'on nous propose.


Quand au fait qu'il soit parti 3 semaines sans se bouger (Ça fait qu'une semaine on va voir) vous inquiétez pas qu'il va le prendre par les dents et que ça va être un motif de négociation parce que nous on se bouge.

"un motif de négociation"  (et non résiliation)

et vous attendez 3 semaines de plus pour entamer les procédures...
Bienvenu chez les bisounours...

Vous allez voir que votre CST va vous demander des plus values...


Quand vous passer un bon de commande pour un Cabriolet et qu on vous livre une camionnette...vous négociez aussi une remise sur la camionnette ???
C'est la même chose ...

Sauf que la procédure est engagé par courrier recommandé depuis lundi...

Je travaille dans le bâtiment et toute l'année je travaille avec des juristes donc je crois pas que le monde des Bisounours soit mon quotidien.


Merci de vous inquiéter quand même mais s'il faut raser et que c'est la seule solution il rasera et devra respecter les delais j'y compte bien. On va pas être arrangeant sans dédommagement ça c'est certain.

jul019 a écrit:

... Je voulais des avis pour voir ce qui était réalisable techniquement, administrativement (vu qu'on est les champions de l'administration en France....) et après on voit ce qu'on nous propose...

Bonjour,
Techniquement, tout est faisable dés l'instant ou vous demandez la démolition complète
qui équivaut à un retour à zéro sur terrain nu.
Si vous décidez de conserver les ouvrages en place, il faut dans un premier temps vous
assurer que les art. 6, 7 et 8 de votre PLU soient respectés. (tout ce qui est relatif aux limites
et hauteurs)
Après, ce sera à l'appréciation de votre maire pour décider de la suite administrative selon
qu'il aura jugé si un modificatif est suffisant ou si la différence d'implantation nécessite une
annulation et dépôt d'un nouveau PC.  
Cdlt. 

Bonjour

jul019 a écrit:

Pour l'orientation le nord est en bas du plan de masse. Elle ne change pas tant que ça (elle est même un peu mieux comme ça).

je ne parlais pas du visuel "vu d'avion" mais de l'orientation optimisée des pièces pour avoir un max d'ouvertures plein Sud afin de profiter du soleil passif , d'éviter les baies plein Ouest (comme on en voit souvent) ...

et si l'orientation change, l'étude thermique doit être refaite : justement à cause des modifications des apports -ou des pertes- sur les vitrages.

bonne journée et bon courage pour la suite.

Les baies vitrées sont toutes en haut sur la deuxième partie du v (partie jour cuisine salon) La partie nuit est côté nord avec des fenêtres côté ouest dans les chambres et une porte fenêtre côté est.

Je suis d'accord ça change l'étude thermique.
De toute façon cette erreur va forcément coûter cher au constructeur après soit on profite du surcoût en disant OK la maison on laisse comme ça et on fait ça plus ça à vos frais soit il rase.

Pendant ce temps faut attendre 3 semaines... (très honnêtement ça passe mal qu'il nous fasse attendre ils sont au courant congé ou pas le problème est assez grave pour se bouger...)