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équipement de voirie terrain

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 387 fois
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Env. 90 message St Palais (33)
Bonjour à tous et toute, après 1 an de recherche ma femme et moi même avons trouvé un terrain qui semble nous convenir.

Par contre un point me laisse perplexe.

Il n'y a aucun réseau sur la voirie (pas de poteau EDF, pas de téléphone, pas de TAG, pas de réseau d'eau)

Du coup je me pose la question : qui doit prendre en charge tous ces raccordements? Sachant qu'il y a 4 lots?

Le vendeur nous a dit que la mairie prenait les frais à sa charge et la mairie me répond que c'est au demandeur de s'occuper de tout.

Alors du coup? Mairie, vendeur, acheteur.... telle est la question
Messages : Env. 90
De : St Palais (33)
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

88 322 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 60000 message
Le Vendeur vous enfume.
Ce n'est pas la Mairie qui paiera, si ce n'est pas un Lotissement ce ne sera pas le vendeur.C'est VOUS qui allez payer les réseaux...et si c'est loin, ça va chiffrer!

Demandez un CUb opérationnel (décrivant succinctement l'opération: construction d une maison+garage+Piscine) vous aurez la réponse dans les deux mois.
La réponse vous indiquera si les réseaux sont disponible .

Demandez des devis à ERDF pour le réseau électricité
                                  GRDF       "      "        Gaz
                                  Mairie      "      "       Eau et égout.....Si les réseaux sont concédés, il vous indiqueront
                                                            la société a contacter (Saur, Lyonnaise,...)
                                  F.Télécom        "       Tél
Messages : Env. 60000

 
Env. 90 message St Palais (33)
Merci pour votre réponse, et le fait qu'il  y ai 4 lots du coup? On divise le prix en 4 ou le premier arrivé se fait enfumer pour reprendre vos termes ?

La vendeuse  a fait une demande de CU mais je crois que je vais faire la même chose de mon côté.
Messages : Env. 90
De : St Palais (33)
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 60000 message
Tout dépend, c'est compliqué!
Le prix ne sera pas divisé par 4...Crying

Vous aurez un chiffrage pour le branchement de Votre terrain.
Si la Mairie vous impose de faire un réseau eau et égout Surdimensionné pour alimenter les terrains voisins, vous pourriez éventuellement leur demander une participation.Mais c'est trop aléatoire.

Pour alimenter 2 terrains en électricité, j,avais avancé le cout du Branchement (prolongement du réseau public sur un chemin privé), il m a fallu 3 ans et un procès pour me faire rembourser.

Si le Vendeur avait fait un Lotissement, les réseaux étaient fournis, mais comme elle n a même pas encore demandé le CU...

Soyez comme Saint Thomas, ne croyez que ce vous voyez...et touchez ou plutôt les Ecrits.
Les paroles s envolent, les écrits restent.


Définition:
Enfumer verbe transitif.

Duper, tromper, gruger

Surtout respecter l orthographe des 3éme et 5éme lettre...
Messages : Env. 60000

 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Si il y a 4 lots, logiquement c'est permis d'aménager, et par conséquent, ce serait le lotisseur/vendeur qui prendrait en charge. La mairie.... faut pas réver...

(pour le budget, bien évidemment, le vendeur va répercuter l'investissement lors de la vente des terrains).

Mais bon.... le projet n'a pas l'air bien établi... le vendeur est-il bien au courant du projet dans lequel il s'engage ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 90 message St Palais (33)
Merci pour ce deuxième avis.

Les lots ont tous un moyen d’accès privatif à la route est ce que cela change quelque chose?

Car la dame qui vend les terrains nous a dit qu'à la base la mairie voulait faire un lotissement mais qu'elle avait fait des pieds et des mains pour que finalement non.

Sur le coup je me suis dit que c'était une bonne chose mais après coup je me demande si j'avais raison. Les terrains appartiennent d'ailleurs a une société de location de terrain dirigée par la vendeuse.
Messages : Env. 90
De : St Palais (33)
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 90 message St Palais (33)
Finalement j'ai trouvé une partie de la réponse sur un site du gouvernement :

Ci-dessous le lien ou tout est bien expliqué (si ça peut intéresser quelqu'un...?)

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/Fiche%20les%20l[...]201er%20mars%202012.pdf


Par contre j'ai du mal a comprendre comment je peux faire pour ne viabiliser que mon terrain?

Si les réseaux passent en bordure des autres terrains (celui que je convoite étant le plus éloigné de la dernière maison ayant les réseaux, à peu près 60 mètres)  les autres n'auront plus qu'a se brancher devant chez eux non?
Messages : Env. 90
De : St Palais (33)
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Effectivement, 4 lots c'est un lotissement -sauf si c'est accepté autrement - avec la condition c'est que chaque lot aie un accès voirie. (pas de partie commune en l'occurrence). C'est donc peut être le cas.
Donc on peut considérer d'avoir 4 terrain en diffus (mais accolés).
Dans ce cas, les raccordements ne sont plus au lotisseur, mais à l'acheteur, parce que c'est considéré comme un terrain en diffus.

Pour viabiliser (en plus de la demande de CU) : demander des devis auprès des différents prestataires....
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 60000 message
Je ne pense pas que ce soit un Lotissement..ce serait indiqué avec de gros panneaux mentionnant les autorisations et votre Vendeur(se) ne vous aurait pas fait cette réponse.
Elle a fait un simple permis d aménager pour ne pas payer les voiries et réseaux .
Le Terrain a été divisé sans espaces communs et vous allez (peut être) acheté un terrain "Diffus" avec tous les réseaux a payer.
Chiffrer Tout.
Messages : Env. 60000

 
Env. 90 message St Palais (33)
Effectivement peut etre... Car je sens que ca va etre la douche froide. 60 metres sur voie publique + 40 domaine privé d'apres ce que j'ai lu ca fait mal au budget...

Et pour tout ca on peu pas diviser par le nombre de lot prévu?
Messages : Env. 90
De : St Palais (33)
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 60000 message
Pour les 40 mètres dans le terrain privé c'est râpé...
Pour le reste il faudrait que les autres Lots soient déjà vendus et que les acheteurs soit ok.Et encore cela obligerait a surdimensionner les réseaux,etc... la rentabilité...?!

Faites Chiffrer...
Votre Vendeuse ne sortira pas un Kopeck pour payer les réseaux.
Messages : Env. 60000

 
Env. 90 message St Palais (33)
Home46 a écrit:Pour les 40 mètres dans le terrain privé c'est râpé...
Pour le reste il faudrait que les autres Lots soient déjà vendus et que les acheteurs soit ok.Et encore cela obligerait a surdimensionner les réseaux,etc... la rentabilité...?!

Faites Chiffrer...
Votre Vendeuse ne sortira pas un Kopeck pour payer les réseaux.


Pour les 40 mètres ça je l'avais bien intégré depuis le début, mes intérogations portaient plutôt sur le domaine public.

Et la vendeuse effectivement je me fais pas d'illusion.

Aller c'est parti pour les devis, on verra bien si ça rentre dans le budget ^^

Merci pour vos conseils.
Messages : Env. 90
De : St Palais (33)
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 90 message St Palais (33)
De ce que j'ai lu sur les forums 60 mètres c'est hors de prix :( ça pu pour mon projet..
Messages : Env. 90
De : St Palais (33)
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre super utile Env. 4000 message Allier
Bonjour.
Je vous fait par de mon expérience. Je ne sais pas si elle s'applique complètement à vous, mais il me semble qu'il y a quelques similitudes.
Le terrain nous était présenté par l'agence comme ayant les réseaux passant dans la rue devant. Elle nous envoie les papiers, en l'occurrence le CUb demandé par les anciens propriétaires qui sévère négatif car l'électricité ne vient pas jusqu'au terrain (1 seul terrain vendu, pas de lots). Nous nous renseignons, a vue je dirais que nous avions 20 à 30 m à rallonger. Nous acceptons de prendre en charge cette augmentation (en négociant le terrain à la baisse).
Il s'est avéré que la mairie a été obligée de prendre à son compte le rallongement du réseau car si cela venait de notre part la ligne aurait été réservée à notre usage exclusif. Or il restait un terrain prévu constructible entre le notre et celui du dessus qui est déjà construit. Donc c'était à la mairie d'allonger le réseau.

Ce qui signifie que si jamais vous preniez en charge un allongement de réseau pour votre terrain, aucun des trois autres lots ne pourraient en bénéficier à posteriori.
Vous pouvez aussi essayer de vous renseigner au SDE de votre département.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Allier
Ancienneté : + de 6 ans
En cache depuis le mardi 20 octobre 2020 à 23h57
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