Bornage terrain avec des éléments existants

Il vous faut un plan de bornage réalisé par un professionnel (Géomètre) avec les indications exactes de divisions de dimensions et de bornages.

Seul un plan rédigé par un expert vous garantira une parfaite tranquillité d'esprit.

Certains géomètres utilisent des points durs de constructions pour leurs bornages, mais si vous avez un doute relevez les coordonnées du géomètre et demandez lui des explications, c'est encore le mieux.

C'est vrai, ca nous arrive (je suis geometre expert), de mentionner Angle du mur... angle pilier...

Exemple: Une vieille ferme, à un carrefour! une rue, et un chemin. La maison est en limite, en pierre, construite il y a une centaine d'années. la maison est vendue, et le plan de bornage, indique à cet endroit precis: angle du mur.

Si je comprends bien ta reaction... on enleve un morceau de la maison, pour planter une borne???

Par contre, si c'est noté: arbre fruitier... à la place de la borne... ca va pas!

Sérieusement... un augle de mur, d'une vieille construction, c'est encore mieux qu'une borne, et si un geometre a établi un plan de bornage avec cette mention, elle fait foi... aucun soucis!

angele_cyril a écrit:

Bonjour

Or sur ces éléments il n'y a pas réellement de bornes (en béton qui sont dans le sol)

Non, en resigne ... ou en pierre (gres, granit) Mais plus generalement en resine.

angele_cyril a écrit:

Bonjour

Est ce normal ou dois-t-on éxiger que soit placé des vrais bornes ? Car que ce passe-t-il si on souhaite changer le pilier et le portail !!!

Tu peux l'exiger, mais comme je disais... on ne peux pas retirer un angle de maison, pour y mettre une borne!

Maintenant, angle du pilier, c'est bien aussi, mais si tu changes ton pilier... y'a plus la limite. Retirer une borne est un delit, mais tu peux retirer un pilier... meme s'il sert de boirne! Là, dans ce cas, ca se trouve en limite du domaine public... si tu changes ton pilier, portail... tu dois demander l'alignement à la mairie...

Pour un angle de cloture, tout depend de la cloture!

Une belle cloture recente, montée sur muret bien fait, en tres bon etat ca va, c'est logique... Par contre un grillage rouillé, sur les pieux d'accacias, vieux de 50 ans, a moitié arrachés, c'est pas top!

Faut faire la part des choses, et voir si casser pour planter la borne est une bonne solution!!!

C'est l'angle du pilier sur lequel est posé le portail...mais si on décide de supprimer le portail et donc le pilier, que se passe-t-il ???

A l'endroit du l'angle du pilier doit il y avoir une borne béton ???

Voila le truc en fait :



Aujourd'hui même la borne nouvelle n'est pas présente (la maison avec le terrain c'est le lot E)

angele_cyril a écrit:

C'est l'angle du pilier sur lequel est posé le portail...mais si on décide de supprimer le portail et donc le pilier, que se passe-t-il ???

A l'endroit du l'angle du pilier doit il y avoir une borne béton ???

Si tu retires le pilier, forcement y'aura plus de signe materiel!

Donc tu peux redemander à un géomètre de venir borner, mais tu devras en supporter les frais!

Maintenant, si tu refais quelque chose de mieux, en cloture, portail, pilier... tu repere bien le point, par ces points decalés, des cotes, et tu reimplante seul... Pas facile pour certains, je suis d'accord!

Mais pas facile de t'orienter, sans avoir vu ni le terrain, ni le plan!

ben dans ton cas, si tu vires le pilier, la limite avec le lot D, n'existera plus! je ne peux pas zoomer, donc, je ne vois pas a qui appartient le pilier! a toi? au voisin?

Mais bon, si il est a toi, et que tu veux le virer pour refaire une cloture, un portail, ... vois ton voisin, pour lui expliquer ce que tu comptes faire. Son entrée n'est pas là, ca ne le genera pas pendant tes travaux...

ben c'est pas trés clair, j'ai plutot l'impression que le pilier est en dehors des 2 terrains, je n'ai qu'un document en A4.
Sinon aujourd'hui le terrain est en vente et appartient donc encore a ceux qui nous vendent la maison.
En fait c'est dans le cas où dans 5 ans par exemple on souhaite changer de portail.

Sinon a la vente de la maison, le terrain doit etre obligatoirement borné ?
Il y a une borne nouvelle...non présente aujourd'hui

Non, selon la loi SRU, seuls les terrains a batir doivent obligatoirement etre bornés. meme si le PV de bornage, mentionne pour ton cas: angle pilier c'est bon!

Sauf que, le geometre doit faire un agrandissement sur le plan, dudit pilier, pour savoir, quel angle c'est... ou s'il est farfelu, qu'il a pas considéré l'axe!

Car, tu penses que c'est ton pilier, tu le vires, et pas de bol, le voisin arrive en pleurant... mon pilier... t'as retiré mon pilier...

sinon, comme tu n'as pas acheté, meme si ce n'est pas obligatoire que le terrain deja bati soit borné... tu peux exiger un plan de bornage SIGNE DES PARTIES, et TOUTES LES PARTIES.

Tu dis a l'agence que tu veux le pv de bornage, et si le geometre doit revenir, faire signer les parties, que TOI aussi, tu sois convoqué et que tu puisses signer le PV, en qualité d'acquereur.

Seulement apres, tu signes la promesse de vente, en connaissance de cause!

OK, en tout cas j'ai bien compris que le pilier equivaut a une borne. MERCI



Sinon peut on ajouter dans le compromis : sous réserve de bornage terrain ???
Car la borne nouvelle n'est pas présente et comme la premiere chose qu'on ferait serait de placer un grillage (pour que le toutou ne file pas sur la route), on ne saura pas où le mettre ??
Et si on se plante après ca sera pour notre pomme ?
Et nous n'avons pas envie en plus de payer un géometre pour nous placer la borne manquante.

au fait meme si le terrain est déjà construit mais a été divisé, il n'est pas obligatoire qu'il soit borné ???
Comment on sait où il faut mettre son grillage séparatif ??