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Accés voiture sur terrain

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 395 fois
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Env. 10 message Alpes Maritimes
Bonjour,

je n'arrive pas à trouver d'information concernant les règles d'accés d'une voiture à la maison sur un terrain.
Il me semble que l'on ne peut pas faire ce qu'on veut, des règles du genre:
  • en sortant du terrain, il faut arriver 'à plat' (angle 0) par rapport à la route
  • il faut que ce plat ait une longeur de X mètres
  • il faut 1 place de stationnement par 60m2 habitable
  • il faut pouvoir faire demi tour sur le terrain
  • etc
bref je prépare mon plan de masse, et pour bien positionner la maison, il faut que je pense à avoir un espace suffisament grand pour satisfaire ces règles pour l'accés, le stationnement et le retournement des voitures.

mais quelles sont elles?
quel type de règlement/organisme régit cela?
ou le consulter?

je vous remercie

Rod
Messages : Env. 10
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonsoir,

Voir ce que dit le PLU.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Alpes Maritimes
mistigri34 a écrit:Bonsoir,

Voir ce que dit le PLU.

malheureusement, j'ai déjà pris connaissance de mon PLU à Nice, zone UCe:
http://www2.nice.fr/urbanism[...]219_ms1.pdf
hors il est trés vague:

Citation: Article UC. 12 – Stationnement 
Pour les constructions à destination d’habitation (y compris, résidences de tourisme et résidences-service), il est exigé : 
- Pour le logement social : 1 aire de stationnement par 80 m² de surface de plancher Aucune aire n’est exigée si dans un périmètre de 300 m se trouve un parc auto ouvert au public. 
- Pour les autres logements : 1 aire par 60 m2 de surface de plancher


il référence ensuite un autre document:
http://www2.nice.fr/urbanism[...]219_ms1.pdf
qui lui indique la superficie de chaque aire de statuionnement (3.5*5m).
DOnc je sais deja qu'il me faut 2 aires de 3.5*5 chacune.
mais je suis persuadé qu'i y a d'autres contraintes, notamment concernant le fait de pouvoir faire demi tour sur le terrain (ne pas être obligé donc de sortir en marche arrière ou entrer en marche arrière ce qui serait le cas si on se contente des dimensions citées plus haut) ou concernant la pente de la voiture en sortie de terrain, (il faut que la voiture soit horizontale, sans angle) et ce niveau plat doit avoir une longueur minimale.
j'entends parler de ce genre de contrainte, mais je ne vois aucun document.
est ce qu'il s'agit d'autre chose que du PLU? genre DDE ou je ne sais quoi?
je vous remercie
Rod
Messages : Env. 10
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Il faut aussi voir si vous aurez un garage et si celui-ci compte dans ces 2 places de stationnement.

Le plus simple reste sans doute de vous informer directement à l'urbanisme.
Ne soulevez pas vous même les questions "à problème" mais demandez ce qui doit être respecté.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Les règles sont dans le PLU.
Si il y a des particularités par rapport à la voirie, elles seront mentionnées (visibilité par exemple).
A partir de là, pour circuler sur le terrain, on fait un peu comme on veut.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le samedi 23 mars 2024 à 05h49
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