Retour
Menu utilisateur
Menu

Se raccorder au réseau des eaux usées du voisin qui passe sur notre terrain

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.373 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
5
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Alpes De Haute Provence
Bonjour à tous,

Sur notre terrain, nous devons une servitude au voisin du dessus. 
Sur cette servitude le voisin a fait passer tous son réseau (EU, EDF ...).
Du fait que ces réseaux sont sur notre propriété, devons-nous demander une autorisation pour se raccorder au réseau des eaux usées  ?
Doit-on seulement les prévenir ?
Quelles sont nos droits ?

Merci pour votre aide !
Messages : Env. 10
Dept : Alpes De Haute Provence
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonsoir déjà se raccorder au réseau d'eaux usées passe nécessairement par un tabouret de raccordement fourni et posé par le gestionnaire de réseaux. De fait vous ne pouvez vous raccorder en direct sur cette canalisation.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Alpes De Haute Provence
Merci pour votre réponse mais ce n'était pas la question. Ce que l'on veut savoir c'est si nous avons le droit de se raccorder au réseau ou si nous devons créer notre propre conduit. 
Messages : Env. 10
Dept : Alpes De Haute Provence
Ancienneté : + de 7 ans
 
Photographe Env. 200 message Seine Maritime
On est dans le même cas que vous. Le syndicat des eaux est venu voir pour estimer le raccordement. Et nous a dit que l'on pouvait se raccorder sur le tuyau du voisin en faisant une convention chez le notaire. Par contre en général c'est 50/50 si il y a des frais.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 8 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
Cela va dependre egalement du diametre qu'il a mis...
Mais de toute façon le tuyau est a lui donc i lfaut son accord
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
De : Yvelines / (78)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Bien que sur votre terrain, la canalisation du voisin ne vous appartient pas et vous ne pouvez pas vous brancher dessus sans un accord devant notaire.

Concernant un egout, il y a des tailles a respecter et la canalisation prévue n'est peut etre pas assez grande pour une seconde habitation. (en principe ce doit etre du 100/125 donc un second branchement passe).

Si vous tombez d'accord, les frais de branchement sont a 100% pour celui qui se branche sur le conduit existant.
Il faudra négocier avec le propriétaire du conduit qui a déjà payé son installation, et les taxes de raccordement en voirie, ce que vous lui donnez en contrepartie. En général c'est 50% de ce que ça lui a couté.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 18 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 50 message Besancon (25)
Bonjour, je suis passé par la phase de raccordement chez le voisins et obligé par le conseil de la mairie , sachant qu'il y'aura toujours un conflit avec se voisin ou un nouveau si votre voisin vient de vendre sa maison , vous pouvez pas prévenir, sur ce point j'ai discuté avec le maire et l'adjoint et ils étaient de mon avis , je me suis raccordé a la sortie du réseau devant mon terrain j'ai créer un regard comme ça j'évite les future conflit .
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 50
De : Besancon (25)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Dordogne
dadou a écrit:Bien que sur votre terrain, la canalisation du voisin ne vous appartient pas et vous ne pouvez pas vous brancher dessus sans un accord devant notaire.

Concernant un egout, il y a des tailles a respecter et la canalisation prévue n'est peut etre pas assez grande pour une seconde habitation. (en principe ce doit etre du 100/125 donc un second branchement passe).

Si vous tombez d'accord, les frais de branchement sont a 100% pour celui qui se branche sur le conduit existant.
Il faudra négocier avec le propriétaire du conduit qui a déjà payé son installation, et les taxes de raccordement en voirie, ce que vous lui donnez en contrepartie. En général c'est 50% de ce que ça lui a couté.


Bonjour,
2 maisons peuvent très largement se raccorder sur un Dn 125mm
Après comme le stipule l'ami bboy33 il faut obligatoirement un tabouret de raccordement
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis le jeudi 14 mars 2024 à 10h32
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
2
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis VRDArtisan
Devis VRD
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

5
abonnés
surveillent ce sujet
Voir