Bientôt un an et toujours pas de permis de construire

Bonjour

si la demande est non conforme la mairie peut-doit refuser le permis => permis refusé = CCMI caduque.

sinon, pour les délais, c'est variable selon les précisions notées au contrat (dans les conditions suspensives il y a des délais max).

Bonjour offroad 38 ,

Comme l'indique Elisa , le contrat devient caduque à partir du moment ou il faut faire des modifications sur le plan et donc le contrat d'origine .
Si il vous fait des modifs il faudra que ce soit avec votre accord et donc vous êtes en droit de réclamer un nouveau contrat et descriptif .

Cdlt

Merci pour vos retours.

Un autre problème ce pose !!!
Je viens d'avoir mon permis et dessus il est indiqué la surface planché de 110m2 alors que ma maison en fait 135m2 .

Bonjour à vous aussi,

ah ? la mairie a fini par accepter le permis ? et vous avez donc continué avec ce cst ?

c'est sympa de donner des nouvelles

Ben oui, il donne des nouvelles puisqu'il a de nouveau besoin d'aide...

DavidF a écrit:

Ben oui, il donne des nouvelles puisqu'il a de nouveau besoin d'aide...

C'est pas le but de cette section ?
Si non perso je vais bien dans ma vie sentimental et professionnel si ça peux vous rassurer !!! 

offroad 38 a écrit:

Un autre problème ce pose !!!
Je viens d'avoir mon permis et dessus il est indiqué la surface planché de 110m2 alors que ma maison en fait 135m2 .

Si la mairie a accepté le plan comme il est , il n'avait qu'à mettre les bonnes tailles sur l'acceptation du permis 

offroad 38 a écrit:

DavidF a écrit:

Ben oui, il donne des nouvelles puisqu'il a de nouveau besoin d'aide...

C'est pas le but de cette section ?
Si non perso je vais bien dans ma vie sentimental et professionnel si ça peux vous rassurer !!! 

Bonsoir Offroad,
En fait le but de cette section c'est l'entraide. Le concept est simple : les forumeurs vous aident vous, et vous vous aidez les personnes qui pourraient se trouver dans la même situation en expliquant les choix faits et leurs conséquences, en ajoutant un petit merci si votre passage ici vous a éclairé. Un peu le même principe que poser une question devant la classe au CM2. P.S. Les gens qui répondent ici sont de vrais gens qui existent ! P.P.S. Pour votre problème, c'est peut-être un malentendu sur le concept de surface plancher ? Avez-vous posé la question au cst tout bêtement ? N'oubliez pas de calculer combien vous coûtera l'augmentation du BT01 avec ce délai lié au permis !