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Fin des travaux sans architecte Résolu

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Env. 200 message Vienne
Bonjour,
je rénove actuellement une maison de 200m² avec un architecte. Le permis est obtenu et le travaux commencent.
Je suis contraint, en raison de changements dans ma vie et des couts plus élevés que prévus, d'envisager un changement de gestion dans le projet. Je pense faire tout le gros œuvre avec l'archi et les entreprise puis de passer en autoconstruction + aide pour le second œuvre. Je réglerai les honoraires de l'architecte au % prévu des travaux réalisés.
Comment est ce que ca peut se gérer au regard du permis et de la conformité? Le permis a été déposé avec le nom de l'archi et donc sa responsabilité est engagée. est ce que c'est un problème s'il n'est plus impliqué dans le second oeuvre?
Merci
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Messages : Env. 200
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre utile Env. 500 message Yvelines (78)
Bonsoir,

Aucun soucis d'un point de vue réglementaire. Vous auriez très bien pu prendre l'architecte uniquement pour le dépôt du PC, et faire assurer la maîtrise d'œuvre par un tiers (ou directement vous même).

Vous devez toutefois vous assurer que votre construction respecte bien en tout point le permis déposé.

Le seul soucis éventuel peut provenir de la banque, mais s'agissant du second œuvre je pense qu'il n'y a pas de soucis.
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Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 1000 message Eure
Tout à fait possible! C'est ce que je fais, j'ai pris l'archi pour une mission plan + Pc et je suis mon propre maître d'oeuvre. Il n'y a rien de sorcier...
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Picto recompense Membre utile
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Env. 200 message Vienne
Bonjour,

je relance le sujet parce qu'aprés avoir trainé (gros retards dans le démarrage) je vais bien faire ce que j'avais prévu. Ca risque de ne pas bien se passer donc je verrouille un peu le sujet avant de me lancer.

Je précise deux choses:
  • il s'agit d'un projet de grosse rénovation avec création de surface (mezannine) mais on reste dans l'enveloppe initiale du batiment. Le permis de construire concernait principalement la création d'ouvertures.
  • Le contrat de l'architecte permet resiliation
Je voudrais me renseigner sur deux points:

  • La décennale de l'architecte: J'ai l'impression que je m'en fiche. Les décennales importantes sont celles des entreperise et du bureau d'étude qui a été sollicité vous confirmez? Mais quand bien meme, pourquoi ne serait-il pas responsable de problèmes dans ses plans parce qu'on fait le suivi des travaux nous meme?
  • La propriété intellectuelle de ses plans: Je pense que c'est un faux point. Il ne s'agit pas d'une oeuvre originale. Le batiment existait déjà et on reste completement dans l'esprit. C'est donc trés discutable et pourrait se regler au tribunal mais franchement, c'est m'étonnerait qu'il ait gain de cause.
Qu'en pensez vous?

De toute facon j'ai envie que ca se passe bien donc je vais lui proposer des indemnités significatives...

Merci
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +8 ans.
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Env. 200 message Vienne
 
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Env. 200 message Vienne
Bonjour,
les travaux touchent à leur fin avec une maitrise d’œuvre assurée par l'architecte dans un premier temps (gros oeuvre); puis par moi ensuite. Il y a eu quelques modifications par rapport au plans du permis, comme l'ajout de velux.
Pouvez vous me dire si je peux faire moi meme le modificatif de permis de construire? Il est probable que j'ai besoin de déposer des plans. Puis-je modifier ceux de l'architecte ou je dois en faire des nouveaux?
comment puis je m'y prendre pour la déclaration d’achèvement? Je lis que c'est un professionnel certifié qui doit la remplir...
Je suis preneur de toute info utile avant de contacter la mairie!
Merci
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Messages : Env. 200
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En cache depuis le jeudi 24 juillet 2025 à 22h11
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