Passer par un architecte pour une modif. du PC original ?

Bonsoir

il me semble que : signature d'archi au départ = besoin de signature d'archi pour chaque modif, et à perpette .

Merci Elisa pour cette réponse. Mais ue la comprends à double sens : veux-tu dire qu'une fois le PC d'origine déposé par un archi, on n'a plus besoin de sa signature, ou au contraire, que puisqu'on est passé par un archi une première fois, on devra en faire de même automatiquement pour les modifs ?

Merci Elisa pour cette réponse. Mais je la comprends à double sens : veux-tu dire qu'une fois le PC d'origine déposé par un archi, on n'a plus besoin de sa signature, ou au contraire, que puisqu'on est passé par un archi une première fois, on devra en faire de même automatiquement pour les modifs ?

Bonjour

l'archi reste "propriétaire-responsable" de son oeuvre , il faut son autorisation pour modifier.
rien de péjoratif envers les archis pour cette affirmation, simplement que je n'ai pas les termes exacts (loi) et que ma mauvaise connexion ne me permet pas de rechercher les textes sur le sujet.

(j'ai corrigé-précisé ma 1ère réponse)

Merci pour cette précision.

Nous sommes donc dans la panade...

Pour faire simple : j'ai dessiné les plans de notre maison, les ai soumis à notre MOE de l'époque qui les a transmis à un archi pour signature (le travail de mise en forme de mon plan a été fait par le dessinateur de notre MOE, et l'architecte extérieur au bureau d'étude du MOE s'est contenté d'apposer sa signature sur les documents du PC).

Nous sommes actuellement en litige avec notre MOE. Donc impossible de repasser par l'architecte par qui transitent leurs dossiers de PC.

Or, il nous faut demander un modificatif du PC pour obtenir ensuite la conformité et faire la déclaration d'achèvement des travaux.

Du coup je ne sais pas trop comment on va faire... On avait pensé passer par un autre architecte de notre connaissance si vraiment nous étions obligés, mais s'il faut faire appel à celui ayant signé les plans d'origine, ça devient compliqué...

Tout ça pour deux ouvertures et deux côtes modifiées ! Grrr...

Merci Elisa en tout cas pour tes éclaircissements.

Essaie de trouver les textes en vigueur, il y a peut-être des solutions ou des exceptions-dérogations possibles.

sinon, une piste : ... un archi ne "signe pas les plans", il les conçoit, sa signature vaut engagement ...
si vous ne lui avez pas encore demandé vous pouvez tenter : peut-être acceptera-t-il de faire la modif avec ou sans l'intermédiaire du MOE (il doit bien avoir d'autres clients, ne bosse pas uniquement pour signer les plans de ce MOE).
peut-être pas par écrit car forcément "cher monsieur, vous avez apposé une signature de complaisance sur les plans de notre MOE pour notre dossier permis..." ça va pas l'faire...
ou à contrario : ça peut permettre qu'il accepte ...

les possibilités existent, à voir selon les cas