Décision pc

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lila

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Le 03/12/2006 à 20h09 Env. 2000 message 78 Bientot En Normandie (27)

bonsoir a toutes et a tous, me revoila aprés une "petite"abscence sans poster, cela ne m'empeche de suivre le forum, bref comme d'habitude j'aurais besoin de vos expérience car je suis toujours dans l'attente, comme je vous avez dis dans un autre poste mon pc etant déposé, j'ai appelé la mairie qui m'avez dis qu'ils ont mis un avis défavorable pour ce pc pour des raisons x pour faire court, bref je voulais savoir si la dde suis toujour la mairie et qui prends la décision final, imaginons que la dde accepte le pc est ce que la mairie elle peut la refusé en dernier recours? car les personnes a qui j'ai posé la question n'ont pas le meme avis.... un peu long désolé Blush

merci

lila nul en batiment mais heureusement pose pleins de questions pour s'ameliorer
n°adh aamoi 1722
début de chantier terrassement 7/12/2007

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Par ForumConstruire.com Env. 2000 message 78 Bientot En Normandie (27)

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AndreM Picto info

Le 04/12/2006 à 08h49 Env. 60000 message

Il me semble que c'est la mairie qui a le dernier mot puisque c'est quand même le maire qui signe ton permis de construire. Par contre, le maire s'appuie bien sûr sur l'avis de la DDE, qui elle-même va s'appuyer sur l'avis d'un archi conseil, d'une communauté de commune. ....

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lila

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Le 04/12/2006 à 10h23 Env. 2000 message 78 Bientot En Normandie (27)

bonjour donc si j'ai bien compris si la mairie me dis qu'elle refuse mon permis, il n'y a aucune chance meme aprés etre passé entre les mains de la dde etc... pour l'avoir...... Crying

en faites si les raisons sont justifié par des experts (problemes de nappe phréatique par rapport a la fosse septique ) je comprendrais la décision mais j'aimerais tellement que cette décision soit prise rapidement pour que je puisse passer a autre chose, et recherché un autre bien...en tout cas merci pour la réponse

lila nul en batiment mais heureusement pose pleins de questions pour s'ameliorer
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