Quel délai pour recevoir le CCMI après signature ?

le ccmi est un CONTRAT qui a un coût certes MAIS qui vous assure bien des choses pour éviter de gros désagrément en cas de problème ...
j en sais quelque chose ... après m’être fait arnaquer de 50 000€ SANS ccmi par Monsieur Lefebvre avec" maison et chalet en bois" alias" c a chenon sl" ou "cachenon sl" !!plainte en cours ..
je viens de re signer AVEC !!
donc pour essayer de vous donner une réponse ..
1:regarder sur le web les avantage du ccmi ou lisez le en détail ..
2: je pense que vous désirez savoir combien de temps pour le début des travaux ? cela dépend de votre constructeur et de ce que vous avez signé .
la mairie ,elle, peut prendre jusqu’à 3 mois pour accepter le permis, rien à voir avec le ccmi ..
vous devriez demander à votre constructeur qui DEVRAIT vous fournir toutes ces infos!..
Vérifier surtout si l'assurance de votre constructeur est payée en cours cette année et demandez en copie.
bon courage pour votre ouvrage
valérie s

Bonjour

Si votre CCMI ne pose pas de problème il n'y a pas de raison que le constructeur ne l'envoie pas immédiatement après signature. Cependant, certains constructeurs retardent volontairement l'envoi quand le contrat n'est pas tout à fait légal.

Par exemple :
Le terrain a-t-il bien été acheté séparément ? Avec un compromis signé avant CCMI ?
La notice descriptive complète et détaillée était bien présente dans le CCMI ?
Les plans finalisés font bien partie aussi de votre CCMI ?
Les 2 parties ont signé le CCMI et il est surtout daté ?
L'étude de sol a déjà été faite ?

Si vous répondez oui à toutes les questions, il ne devraient pas y avoir de soucis. Sinon ça peut cacher une tentative d'embrouille. Plus ou moins grave suivant le cas.

PS : la demande de prêt, vous la faites bien vous-mêmes sans passer par le constructeur ?

Merci pour vos réponses et c'est oui à toutes les questions il nous a dit une dizaine de jours mais rien reçu à ce jour, j'espère le recevoir dans la semaine, nous achetons le terrain à part et avons rdv chez le notaire le 6 mai prochain pour la signature du compromis.

lilihoa974 a écrit:

nous achetons le terrain à part et avons rdv chez le notaire le 6 mai prochain pour la signature du compromis.

Donc la réponse n'est pas oui à toutes les questions

Et le problème est justement là à mon avis. Il est illégal de faire signer un CCMI avant que le MO ne signe le compromis sur le terrain. D'ailleurs il y a un endroit dans le contrat où il est précisé que le compromis a été signé le xx/xx/xxxx devant Maître yyy.

Le CCMI a quand même été daté avec la vraie date de signature ? Ou post-daté avec une date ultérieure au compromis ?

Nous avons juste signé une promesse d'achat mais rien encore devant le notaire effectivement

Et le CCMI est daté du vrai jour de signature ou post-daté pour prendre en compte la date de signature du compromis ?

PS : même si hors sujet, vous avez bien pris votre propre notaire pour la signature du compromis ?

Non nous avons signé à la date du 10 avril pas de signature à la date du compromis, nous avons pris celui du vendeur du terrain. J'espère avoir faut les choses comme il le faut 😕

lilihoa974 a écrit:

Non nous avons signé à la date du 10 avril pas de signature à la date du compromis, nous avons pris celui du vendeur du terrain. J'espère avoir faut les choses comme il le faut 😕

Donc le CCMI est bien daté du 10/04 ? A plusieurs endroits la date doit être précisée, et c'est important que ce soit la vrai date qui soit marquée.

Pour le compromis, c'est toujours mieux d'être accompagné de votre notaire. Le notaire du vendeur est là pour défendre ses intérêts. Le votre pour défendre vos intérêts. Et comme c'est le même tarif qu'il y ait 1 ou 2 notaires, je ne vois pas l'intérêt de se passer de son propre notaire. Surtout quand on est peu habitué c'est toujours préférable d'avoir un notaire pour se faire conseiller sur les conditions suspensives et la négociation des délais associés.

Bonjour

"juste une promesse d'achat, pas encore de compromis" et l'étude de sol est faite ?
c'est rare, c'est très bien mais tellement rare qu'il est bien de souligner.

signé le 10 + une dizaine de jours en comptant le jour férié (ajoutez les délais de distribution) => le cst n'est pas en retard, patience


edit : +1 pour prendre SON notaire.

Oui le ccmi était bien daté du 10 avril, nous avons juste signé la promesse d'achat en mars.
ont nous a demander si ont désirais prendre un notaire ou celui du vendeur et ont s'est dit que 2 sa ne serais pas nécessaire mais vu comme sa oui c'est mieux, je pensais que le notaire était la juste pour faire le boulot de la vente donc pas forcément d'intérêt. Vous pensez qu'il est trop tard qu'ont fasse appel à un notaire de notre côté ? Devrons nous payer les frais des 2 côtés ? D'après ce que vous dites si j'ai bien compris non

Mais c'est vrai que sa ne fait qu'une dizaine de jours mais comme nous n'y connaissons rien ont se posent des tas de questions,nous sommes impatient à ce que tous cela commence rapidement 😊

Quand il y a 2 notaires, ils se partagent les frais. Donc ça ne sera pas plus cher pour vous. Et ils ont l'habitude, c'est courant d'avoir 2 notaires pour un achat immobilier. (En plus, ce qu'on appelle "frais de notaire", ce sont en fait majoritairement des taxes)

Je ne sais pas s'il est encore temps d'en prendre un de votre côté, mais ça ne coûte rien d'essayer

Et par contre, il va falloir apprendre la patience là vous êtes juste au CCMI. Maintenant il va falloir attendre l'obtention du PC et du prêt avant qu'il ne se passe quoi que ce soit. Et suivant les constructeurs et les conditions négociées au CCMI il peut encore se passer plusieurs mois après avant le premier coup de pelle

J'irais me renseigner pour le notaire 😉 oh oui j'ai bien compris qu'il fallait beaucoup de patience dans ce projet entre les prêts, le PC , l'achat du terrain ...ont compte les jours à chaque nouvelle étape ☺.
en tout cas merci d'avoir pris le temps de me répondre et de m'avoir conseiller

Tu peux sans problème faire appel à un notaire seulement maintenant ;) mais ne tarde pas trop pour qu'il ait le temps d'éplucher correctement le compromis ;)

Bonjour Lili,

Tu devrais adhérer à l'Aamoi qui sont les spécialistes du CCMI.
Tu y trouveras pleins d'informations, avant, pendant et après la construction.
L'Aamoi + FC tu auras de bonnes bases pour appréhender ton projet.

Pour le notaire : pas de pb, il n'est pas trop tard.

le notaire n'est là que pour la paperasse c'est vrai, normalement il n'a pas à favoriser l'un ou l'autre car il a "devoir de Conseil" mais ça, c'est la théorie...
en pratique il vaut mieux en avoir 1 .

demandez conseil à vos parents, amis, collègues , ils en connaissent certainement dans votre région.

**utilisateur banni** a écrit:

Voilà un exemple de MAP comme il ne devrait pas en exister.

Même la dalle de l'étage passe de béton à bois parce que les belles paroles du commercial n'ont pas été couchées sur papier DANS le CCMI.

https://www.forumconstruire.com/recits/recit-29981_start-255.php#4722768

Et encore toto, sur ce récit je trouve que ça ne se passe pas si mal à part la dalle de l'étage et la bt01 (mais là c'est à chacun de décider de prendre le risque ou pas, c'est comme quand on joue en bourse)

J'en ai déjà vu avec des prises à plus de 100€, le va-et-vient même prix (sans déduire le simple allumage), les modifications de plans facturées plusieurs centaines d'€,... sans compter ceux qui n'ont pas pensé à vérifier si les carrelages de la gamme constructeur leur convenait... parce que sur le carrelage on dépasse vite les 1000€.

lilihoa974 a écrit:

Merci pour vos réponses et c'est oui à toutes les questions il nous a dit une dizaine de jours mais rien reçu à ce jour, j'espère le recevoir dans la semaine, nous achetons le terrain à part et avons rdv chez le notaire le 6 mai prochain pour la signature du compromis.

Bonjour,

Comme la signature d'un CCMI sur la seule promesse d'achat est illégale, probablement vous adresseront-ils le contrat dès que le compromis sera signé, en postdatant éventuellement le contrat pour dissimuler cette signature illicitement réclamée...

Tenez au moins le forum au courant.

Bonjour
Petite question, avez vous fait des copies du ccmi et de la notice??
Je vous dit ça parce que ça vous laisse le temps de l'étudier et éventuellement de voir des choses que vous n'avez pas vu à la signature.
Moi malgré l'avoir étudié, je suis déjà à + 2000 d'avenant
Tant que vous ne l'avez pas reçu, il y'a toujours les 10 jours de rétractation qui cours à partir de la réception du ccmi.
Et donc qui plane sur la tête du constructeur.