Retour
Menu utilisateur
Menu

CCMI : quelle date pour le calcul de l'indice BT01 ?

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.437 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message
le 17 mars 06 nous avons signé un ccmi. le permis a été déposé le 2 mai, avec un refus le 9 juin, puis un 2e le 9 juillet, confirmé en recommandé début aout. le 17 septembre nous avons déposé un nouveau projet en mairie et accordé le 20 octobre. le 23 octobre nous avons reçu une confirmation par le contructeur de la commande par lettre recommandée avec AR.
le bt 01 a été calculé entre le 17 mars et le 20 octobre.
est-ce normal ? sachant que la confirmation du contrat concerne le 2e projet déposé le 17 septembre. le bt01 n'aurait il pas du être calculé à partir de la confirmation de commande, c'est à dire le 23 octobre.
quelle date faut il prendre en compte pour ce calcul ?
merci de nous éclairer.
pibait60
Mad
Citer
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 200 message Bailly (60) (60)
Bonjour,

Sleep
Citer
Messages : Env. 200
De : Bailly (60) (60)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message
y'a-t-il eu signature d'un nouveau contrat ?
Terrain La chapelle Rablais (77370)
Construteur Babeau-Seguin

On profite de la maison !
Citer
Messages : Env. 400

Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message
bonjour,
hier soir j'ai du partir d'urgence....
nous n'avons pas signé de nouveau contrat mais le constructeur prétend nous avoir fait un cadeau en remplacant la chaudiere classique initialement prévue par une chaudiere a condensation conforme a la nouvelle norme rt2005
pibait60
ccmi signé le 17 mars 2006
pc accordé le 20 pctobre 2006
mise au point technique le 14 decembre 2006
Citer
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Seine Et Marne
pibait60 a écrit:bonjour,
hier soir j'ai du partir d'urgence....
nous n'avons pas signé de nouveau contrat mais le constructeur prétend nous avoir fait un cadeau en remplacant la chaudiere classique initialement prévue par une chaudiere a condensation conforme a la nouvelle norme rt2005
pibait60


W00t W00t W00t W00t Parcequ'en plus il voulait te mettre une chaudière non conforme !!!!!!

Blague à part, malheureusement le calcul est juste... Le bt01 part de la signature jusqu'à la réalisation des clauses suspensives...
Donc, signature mars, réalisation de la clause (j'imagine que le PC était la dernière clause...) en octobre... le calcul est juste.

par contre, il serait intéressant de savoir pourquoi le premier PC a été refusé, si c'est de la faute du constructeur, peut être peux-tu négocier le bt01. Il y a des constructeurs qui en font cadeau... donc c'est que la négo est possible, donc s'il n'est pas tout blanc... Il y a moyen de moyenner Tongue

Thierry
Adhérent AAMOI : 00602
Réception faite le 25 mai 2005 (enfin... !)
Citer
Messages : Env. 900
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message
le pc a été refusé par l'ABF qui ne voulait pas de R+1 alors le POS ne l'interdisait pas.il a fini par nous imposer des lucarnes à 10000 euros.le constructeur aurait du consulter l'ABF par exemple lors d'un déjeuner d'affaires!!! ca l'aurait peut etre attendri!!!!
Aujourdhui le constructeur ne veux rien savoir:pour lui l'alternative est la suivante:ou on signe le bt01 ou il arrete tout .
pourtant il n'a confirmé la commande par lettre recommandéé avec AR que 7 mois après notre signature;est-ce legal?
pibait60 Mellow Crying :: Mad
Citer
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Seine Et Marne
Je ne suis pas certain de ce que je vais te répondre,mais il parait évident que sachant qu'il construisait en zone batiment de france il aurait du se renseigner avant...

Tu dis : "il n'a confirmer la commande par lettre recommandées que 7 mois après notre signature..."

La commande de quoi ????
Adhérent AAMOI : 00602
Réception faite le 25 mai 2005 (enfin... !)
Citer
Messages : Env. 900
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message
je parle de la signature du ccmi
signature du contrat le 27 mars 2006
reception d'une lettre recommandée le 23 octobre 2006;à l'intérieur il y avait le contrat signé en le 17 mars 2006+attestation générale (donc
non nominative)de garant de livraison et de garantie de remboursement de l'acompte+une notice explicative +une etude financiere personnalisée.le delai de reflexion de 7 jours a commencé à partir du 23 octobre2006.le 2 decembre mon cheque de réservation a été encaissé.C'est pour cela que je dis que mon contrat a été validé a ce moment là donc pas de bt01 à payer
pibait60
ccmi signé le 17 mars 2006
pc accordé le 20 pctobre 2006
mise au point technique le 14 decembre 2006
Citer
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 23 janvier 2026 à 12h32
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur la MAP
Tout savoir sur la MAP
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir