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sudetsoleil
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 ans
Le 17/07/2017 à 15h55
Normes d'accessibilité obligatoires pour construction destin
Bonjour à tous,

Je dispose d'un tout petit terrain avec de nombreuses contraintes sur lequel je souhaite construire un petit logement pour le louer à un membre de ma famille.

Or, nous avons a passé des heures à calculer les plans dans tous les sens, les normes handicapés (qui s'appliquent à tout logement destiné à la location) ne nous permettent pas de réaliser ce projet qui pourtant serait tout à fait réalisable... sans ces obligations.

Y a-t-il des possibilités, dans la mesure où le logement est destiné à la location pour une personne de notre famille, qui n'est pas handicapée, de contourner ces obligations (grandes portes, grand wc, escalier pour l'étage, etc.... qui réduisent à néant notre projet)

N' y a-t-il pas des mesures plus souples (ex : dire que si besoin le wc pourrait être agrandi ultérieurement etc... ?)

Si vous avez des idées merci de m'en faire part !!!

Merci de votre aide !
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meph

Messages : Env. 60
Dept : Paris
Ancienneté : + de 1 an
Le 17/07/2017 à 16h02
Bonjour,

Un logement destiné à la location doit être aux normes oui, mais pour un seul logement, ces normes ne sont pas non plus intolérable.

On pourrait voir un plan? Peut-être que les normes passeraient avec quelques petits ajustements.
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picchunet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
De : Tlse (31)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 19/07/2017 à 16h29
Dans tous les cas, si le logement est destiné à être loué (de ta famille ou pas) il doit être accessible.
Mets un plan qu'on puisse t'aider
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lecouedic

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 400
De : Voisins Le Bretonneux (78)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 02/12/2017 à 18h10
C'est le destiné à être loué qui change tout.
Sinon , je ne vois pas le problème .
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En cache depuis le dimanche 08 juillet 2018 à 12h21
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
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