Erreur d adresse au niveau de prmis

Il faudrait voir le document...mais si vous n avez pas de permis...il faudra en demander un !

Le permis on l a mais l adesse est fausse. maintenant que faire car on a quasiment fini et l objectif de la mairie est just nous bloqués

Bonjour,
Votre problème est peu compréhensible. L'adresse est une chose, mais dans une demande de permis il y a de renseigné le n° de plan cadastral. Il y a également un plan de masse avec l'implantation du bâtiment sur le terrain. Il y a même des photos du site avant, et une projection du nouveau bâtiment dessus. Tout ça ne peut pas être faux.

Les plans sont bon tous est correct. la seule erreur est l adresse. l ancien président a mentionné l adresse actuelle au lieu de l adresse de bâtiment a rénover. voilà la seule erreur même la mairie s est rendu compte en piochant dans le dossier pour chercher un visse de forme pour nous bloquer. maintenant si on continue les travaux et on ouvre le local la mairie peur faire quoi. aussi si nous recevons l arrêté de travaux que peut faire

Désolé mais vos propos sont incompréhensible !
Sur la demande de permis de construire vous avez une case avec l adresse du demandeur ou adresse postale pour le courrier....et... l adresse du projet avec les références Cadastrales.
Si c'est l adresse du projet qui n est pas bonne....c'est à refaire !

L ancien président a mis le même adresse pour le demandeur et le projet. on va refaire quoi le permis ? mais 90 pourcent des travaux sont finis

Si l adresse du projet n est pas le bonne...vous n avez pas de permis...ca sera 100% de démolition !

Bonsoir

Citation:

Gerente
L'adresse est une chose, mais dans une demande de permis il y a de renseigné le n° de plan cadastral. Il y a également un plan de masse avec l'implantation du bâtiment sur le terrain. Il y a même des photos du site avant, et une projection du nouveau bâtiment dessus. Tout ça ne peut pas être faux.

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alhoceima a écrit:

Les plans sont bon tous est correct. la seule erreur est l adresse. l ancien président a mentionné l adresse actuelle au lieu de l adresse de bâtiment a rénover. voilà la seule erreur même la mairie s est rendu compte en piochant dans le dossier pour chercher un visse de forme pour nous bloquer.

ce n'est pas un vice de forme, le service instructeur qui a validé le dossier puis la mairie qui a signé l'autorisation de permis sont en tort : ils auraient du voir que la ref cadastrale, les vues , bref l'ensemble du dossier ne correspondait pas à l'adresse indiquée.
 au pire, ils n'auraient pas du valider et avaient 3 mois -après avoir donné l'accord- pour l'annuler ;
"au pire" car pour ce genre d'erreur, ils peuvent quand même demander confirmation... avant de refuser ou d'annuler.

se tromper d'adresse -entre l'actuelle et celle du projet- peut arriver, si toutes les autres infos sont correctes, ça ne ressemble pas à une intention de tricherie.
cela doit pouvoir s'arranger.

Citation:

l ancien président de l association à marque sur le formulaire l adresse actuelle de notre loyer au lieu de l adresse de batiment acheté.

ceci dit, ce n'est pas un dossier MI pour usage personnel, c'est un ERP : le dossier n'est pas le même, il y a quand même quelques obligations de contrôles et de signataires,
cela parait assez surprenant que tous (archi et cie) aient tous fait la même erreur.

Citation:

... comme la mairie nous aimes pas...

... l objectif de la mairie est just nous bloqués...

jamais facile de répondre sans connaitre le dossier et pas sur qu'un forum soit "l'interlocuteur" idéal pour vous aider.

avez-vous essayé de prendre conseil auprès d'un organisme spécialisé (l'équivalent de l'ADIL ) ou d'un archi ?

bon courage pour la suite.