Retour
Menu utilisateur
Menu

Declaration achevement travauxis sans attestation RT 2012

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 635 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 30 message Calvados
Bonjour


j'ai fais faire le gros œuvre de ma maison par des artisans ( c'est donc moi le MO) J'ai fais le second œuvre moi même en respectant l'étude thermique.
je n'ai pas encore fait installer le poêle à granulé.
Il s agit d une résidence secondaire et je n ai bénéficié d aucune aide.
J ai donc envoyé ma déclaration de travaux en mairie qui l a enregistrée et transmis à la préfecture.

qq jours après j ai reçu un recommandé de la mairie qui me demande le certificat de prise en compte de la rt2012.

Vous l avez compris je n"ai pas fait le test final d infiltrométrie pour économiser 700 euros .

quelqu un a t il un retour similaire?

perso je pense que la mairie m envoie ce courrier pour ce couvrir vis a vis de la préfecture.

avez vous connaissance de sanction si l on ne fourni pas ce certificat?

à votre avis?
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Calvados
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 1000 message Essonne
Peut être il y a t'il une réduction de la taxe d'aménagement pour les maison rt2012.
Deplus lors de la dépose de votre permis de construire vous avez du déposé une étude thermique.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Bonjour,

xarbal a écrit:
Vous l avez compris je n"ai pas fait le test final d infiltrométrie pour économiser 700 euros .


C'est dommage, parce que du coup vous ne savez pas si votre maison est bien montée ou non. Et du coup, c'est un peu tard maintenant pour reprendre les éventuelles fuites :/
S'il y en a, votre maison sera donc plus énergivore que ce qu'elle ne devrait, et vous coûtera donc plus cher.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Le risque, c'est de ne pas avoir la conformité si vous ne fournissez pas les pièces demandées... avec toutes les conséquences que cela peut avoir.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Essonne
Franchement économiser 700EUR sur un élément si important ne sert a rien.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Si je ne m'abuse, il faut aussi l'attestation de conformité avec le formulaire H1 pour les impôts.

Et de toutes façons vous êtes dans l'illégalité, obtenir la conformité RT2012 est obligatoire !
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Calvados
Vous avez raison je vais faire le nécessaire pour être dans les clous
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Calvados
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Manu65 a écrit:Si je ne m'abuse, il faut aussi l'attestation de conformité avec le formulaire H1 pour les impôts.

Et de toutes façons vous êtes dans l'illégalité, obtenir la conformité RT2012 est obligatoire !


Le formulaire H1 ne concerne que le CDIF (impôts). Il constate l'achèvement au sens fiscal, non de l'urbanisme.
Il ne transite donc pas par la mairie.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Oui, désolé, je ne trouve pas de source de ce que j'ai dit. Mais un membre ici avait dit qu'on lui avait demandé avec le H1, je ne sais plus qui...
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 17 avril 2026 à 08h30
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir