Drainage non prévu par le constructeur

A moins qu'il soit précisé par écrit "habitable", un sous sol peut toujours présenter des taches d'humidité.

L'étude de sol dont tu parles, c'est quoi ? Faite par un géotechnicien ? Une étude de sol, il en existe de plusieurs sortes : pour les fondations (G1, G12 avp, etc) ou pour les infiltrations d'épandages (fosses septiques par exemple), etc.

Tournesol a écrit:

A moins qu'il soit précisé par écrit "habitable", un sous sol peut toujours présenter des taches d'humidité.

L'étude de sol dont tu parles, c'est quoi ? Faite par un géotechnicien ? Une étude de sol, il en existe de plusieurs sortes : pour les fondations (G1, G12 avp, etc) ou pour les infiltrations d'épandages (fosses septiques par exemple), etc.

Bonjour,
Il s'agit d'une étude géotechnique qui a été réalisée dans le cadre du projet de lotissement. Lotissement dans lequel nous avons acheté un lot.

Etude de lotisseur, donc : vraiment insuffisant.

Pour la construction, il faut impérativement une étude dite "G12 Avp".

Et sans cette étude, aucune certitude sur la nécessité d'un drainage ou non (dans certains cas, c'est pire d'en faire).

Et ça, pas sûr du tout que le constructeur l'ai fait faire.

Tournesol a écrit:

Etude de lotisseur, donc : vraiment insuffisant.

Pour la construction, il faut impérativement une étude dite "G12 Avp".

Et sans cette étude, aucune certitude sur la nécessité d'un drainage ou non (dans certains cas, c'est pire d'en faire).

Et ça, pas sûr du tout que le constructeur l'ai fait faire.

Merci pour la réponse.
Du coup si je comprends bien un drainage n'est pas forcement nécessaire ? c'est en fonction du terrain et du sol je pense.
Je contacte le lotisseur pour savoir si une étude a été menée sur le terrain même.

poupsirebelle68 a écrit:

Tournesol a écrit:

Etude de lotisseur, donc : vraiment insuffisant.

Pour la construction, il faut impérativement une étude dite "G12 Avp".

Et sans cette étude, aucune certitude sur la nécessité d'un drainage ou non (dans certains cas, c'est pire d'en faire).

Et ça, pas sûr du tout que le constructeur l'ai fait faire.

Merci pour la réponse.
Du coup si je comprends bien un drainage n'est pas forcement nécessaire ? c'est en fonction du terrain et du sol je pense.
Je contacte le lotisseur pour savoir si une étude a été menée sur le terrain même.

Bonsoir,
Tournesol a bien précisé  que la G12 AVP est "pour la construction". Elle doit donc être faite par rapport à l'implantation de la construction. Pour cela, voir avec le constructeur. L'étude du lotisseur ne concerne que les voiries et la viabilisation de chaque lot.

alainlgb23 a écrit:

poupsirebelle68 a écrit:

Tournesol a écrit:

Etude de lotisseur, donc : vraiment insuffisant.

Pour la construction, il faut impérativement une étude dite "G12 Avp".

Et sans cette étude, aucune certitude sur la nécessité d'un drainage ou non (dans certains cas, c'est pire d'en faire).

Et ça, pas sûr du tout que le constructeur l'ai fait faire.

Merci pour la réponse.
Du coup si je comprends bien un drainage n'est pas forcement nécessaire ? c'est en fonction du terrain et du sol je pense.
Je contacte le lotisseur pour savoir si une étude a été menée sur le terrain même.

Bonsoir,
Tournesol a bien précisé  que la G12 AVP est "pour la construction". Elle doit donc être faite par rapport à l'implantation de la construction. Pour cela, voir avec le constructeur. L'étude du lotisseur ne concerne que les voiries et la viabilisation de chaque lot.

Bonsoir,
Le constructeur a obligation de réaliser une étude de sol G12 Avp dans un contrat CCMI ? et pour se dispenser d'installer un drainage périphérique ?

Non, un constructeur n'a pas obligation de faire une étude de sol. C'est de sa responsabilité de pro, hélas.

Par contre, si sinistre après coup, il sera responsable au yeux du juge.

C'est la raison pour laquelle on conseille souvent, si le constructeur ne l'a pas fait faire, de prendre l'initiative de la faire faire soi même et de lui mettre sous le nez. Et dans ce cas, il est obligé de la prendre en compte.
Pire pour lui : il doit la rembourser au client car elle est implicitement prévue dans le montant du CCMI (pour ça, beaucoup de résistances et il vaut mieux se faire aider par l'AAMOI !).

Pour le drainage, il faut que l'étude de sol ait étudié le problème : encore une fois, faire un drainage sans avoir eu l'avis d'un géotechnicien peut éventuellement conduire à des catas.

Bonjour Tournesol,
Merci pour toutes ces explications, il faudrait que nous nous fassions aider par l'AAMOI c'est certain.
Le chantier n'a pas encore démarré, dans ce cas il faudrait que je mette en standby le chantier et faire réaliser une étude de sol..

Attention : si tu mets le démarrage en standby, nul doute que le constructeur va en profiter pour décaler d'autant la date de livraison (et même un peu plus).
Attention aussi à vérifier, dès le premier coup de pelle, que la déclaration d'ouverture de chantier a été faite en mairie (en général, c'est lui qui la fait, mais certains trainent un peu les pieds pour gagner un peu de temps : c'est cette date qui sert comme point de départ).
Mais tu peux aussi la faire toi-même en t'adressant à la mairie !

Merci Tournesol pour tes réponses,
Par contre penses tu que je peux utiliser l'étude de sol du lotissement où il est indiqué qu'un drainage doit être effectué autour de la maison (voir ci dessous) ? ou faut il impérativement réaliser la G12 AVP ?

Voila ce que dit l'étude que j'ai en main :

"4.4 Terrassement - Drainage
D'après les éléments en notre possession, la réalisation du projet ne devrait pas impliquer de
terrassement important.
Les travaux devraient pouvoir être réalisés avec des engins de terrassements de moyenne puissance.
Lors de la réalisation des fondations, il conviendra :
_ en cas d'instabilité des parois des fouilles, de prévoir un confortement adapté
(blindage...) ;
_ de nettoyer soigneusement les fonds de fouilles (curage au godet lisse), et de bétonner
immédiatement après nettoyage.
Il conviendra de prévoir un captage des venues d'eau apparaissant lors du chantier et un drainage
avec rejet vers un exutoire pérenne à l'aval.
Une protection des éventuels murs enterrés contre l'humidité sera à prévoir (système drainant
périphérique réalisé selon les règles de l'art (cf. DTU 20.1).
L'ensemble des drainages devra être raccordé à une évacuation adaptée (gravitaire ou pompe de
relevage) vers un exutoire contrôlé.
D'autres préconisation spécifiques à chaque ouvrage seront précisées dans les mission G2 AVP/G2
PRO."

Bonjour,

Citation:

Il conviendra de prévoir un captage des venues d'eau apparaissant lors du chantier et un drainage

avec rejet vers un exutoire pérenne à l'aval.

D'autres préconisation spécifiques à chaque ouvrage seront précisées dans les mission G2 AVP/G2

PRO."

D'après moi, c'est préconisé au cas où "des venues d'eau apparaissent lors du chantier".
Vu cette étude du lotissement, il est surprenant que vous n'ayez pas demandé une étude G2AVP.

Vu que votre terrain semble en hauteur probablement qu'il y a peu de risques. Mais ce serait mieux de vérifier

Citation:

Le terrain que nous avons acheté se situe dans un lotissement (en hauteur du lotissement légèrement vallonné)

Bonjour Mistigri,

Merci pour la réponse.

J'ai pris connaissance par après de cette étude, et nous sommes novice (première construction).
Effectivement le terrain se situe en pente, dans les hauteurs du lotissement.

1) Je viens de lire l'acte notarié pour l'achat, apparemment une étude de type G12 a été faite... je vais contacter le notaire pour lui demander.
2) Dans la note explicative pour le descriptif du contrat de construction je viens de lire ça :
"Etude geotechnique : Selon le contrat de construction, art. 1.4: Description du terrain, le maitre d'ouvrage doit fournir au constructeur tous les éléments constitutifs d'une étude de sol. Dans le cas ou celle ci n'aurait pas été transmise préalablement a la signature du contrat par le maitre d'ouvrage, les travaux supplémentaire qui pourraient s'avérer nécessaire seront a la charge du maitre d'ouvrage."

Si j'étais vendeur de terrains, c'est tout à fait le style de rapport que je ferais : tout prévoir pour ne pas être trainé en justice ultérieurement

Maintenant, est-ce nécessaire (ces prescriptions) ? Ça repose sur quoi ?
Remarque, statistiquement, il y a bien quelques points qui sont nécessaires, sans doute. Mais lesquels ?