Menu utilisateur
Menu

Déclaration de travaux pour dalle

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 119 fois
tist
Auteur du sujet

Picto recompense Super photographe

Messages : Env. 50
De : Saint Ouen Des Toits (53)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 29/11/2017 à 09h15
Déclaration de travaux pour dalle
Salut tout le monde,

Je voulais savoir s'il fallait faire une déclaration préalable de travaux pour une dalle d'abri de jardin, même si l'abri en lui même ne sera fait que dans 3 ou 4 ans?
j'avais fait des fouilles et un mur de soutènement par rapport à ma future terrasse et j'en ai profiter pour faire toute la maçonnerie dont j'avais besoin, dont la dalle.

Merci
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Gwendalfr

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 5 ans
Le 29/11/2017 à 09h20
Dans un premier temps cela peut-être considéré comme une terrasse. Donc pas de déclaration.
Je suppose que cette dalle est à fleur de terre ou presque sans surélévation ?
0
Partager
tist
Auteur du sujet

Picto recompense Super photographe

Messages : Env. 50
De : Saint Ouen Des Toits (53)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 29/11/2017 à 09h28
Elle est plutôt légèrement enterré à cause de la pente du terrain naturel


0
Partager
Brouuu

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 5 ans
Le 29/11/2017 à 13h43
Bonjour,

Non pas de déclaration préalable (de travaux) à déposer pour ça. Par contre, vous devez tout de même respecter les règles d'urbanisme, mais aussi déposer (et obtenir, accessoirement) un permis de construire modificatif si vous avez un permis de construire en cours de validité.
0
Partager
tist
Auteur du sujet

Picto recompense Super photographe

Messages : Env. 50
De : Saint Ouen Des Toits (53)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 29/11/2017 à 16h31
Ma maison est terminé depuis 2 ans donc le permis n'est plus en cours de validité.
Je déposerai donc la déclaration préalable avant de commencer l'abri.

Merci
0
Partager
Brouuu

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 5 ans
Le 30/11/2017 à 08h12
Bonjour,

Petite précision : votre permis n'est plus en cours de validité qu'à partir du moment où une conformité a été obtenue, d'une manière ou d'une autre.
0
Partager
tist
Auteur du sujet

Picto recompense Super photographe

Messages : Env. 50
De : Saint Ouen Des Toits (53)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 30/11/2017 à 08h37
Ok d'accord, je vais voir si tout à été fait par rapport au permis initial et à une modification que l'on a déjà faite.
Je vais quand même préparer la déclaration préalable, il faudra la faire un jour ou l'autre avant de commencer l'abri.

Merci
0
Partager
En cache depuis le dimanche 03 décembre 2017 à 10h24
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Retarder déclaration achèvement travaux? »
Discussion lancée par - 5 réponses
« Imbrglio déclaration préalable et PC »
Discussion lancée par - 4 réponses
« Déclaration H1 délai »
Discussion lancée par - 5 réponses
« Extension via Déclaration préalable ou PC modificatif ? »
Discussion lancée par - 5 réponses
« Déclaration de travaux »
Discussion lancée par - 4 réponses
« Refus permis de construire - ERDF - Mairie »
Discussion lancée par Bibi83 - 5 réponses
« Coordonateur SPS »
Discussion lancée par HLMML59 - 1 réponses

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
 Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
personnes
surveillent ce sujet
  Suivre ce sujet
Voir