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Modifier promesse après signature?

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Env. 80 message Val D Oise
Bonjour

Apres avoir signé il y a quelques jours une promesse de vente unilatérale pour un terrain nous nous sommes aperçus que la clause suspensive liée au PC ne prévoyait pas de délai de purge. En gros une fois que le PC est accepté, si y'a un recours derrière on doit se débrouiller avec et pas de recourt pour ne pas acheter le terrain... C'est un terrain en lotissement et très certainement quelqu'un à côté en mitoyenneté vu la largeur des terrains...


Ma question est de savoir sil était possible de demander au notaire du vendeur de modifier la promesse après la signature? Sachant qu'on a pas encore reçu la promesse en AR donc on a pas dépassé ni commencé d'ailleurs le délai de rétractation...

Merci par avance !
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Messages : Env. 80
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 8 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 60000 message
Bonjour

Le Notaire ne peut pas modifier après la signature du Vendeur (sauf petites erreurs matérielles)...Heureusement 
Je ne suis pas sur qu il est un délai de rétractation avec la signature CHEZ le Notaire...

Le Vendeur vend pour toucher son argent ...avec une clause pour le permis, le prêt, etc...le délai va être déjà d au moins 3 mois...il n'a aucun intérêt a accepter un délai supplémentaire...
En plus de trois mois il aura trouver un autre acheteur plus rapide a payer !
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Messages : Env. 60000

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

pour l'obligation d'envoi de la promesse en AR : joker, j'ai un doute.

par contre : terrain en lotissement vous pouvez vous desister, so, au lieu de demander au notaire de modifier , envoyez LR+AR pour les informer de votre volonté en expliquant le motif.
ils devraient rectifier le tir sans trop de pb.

ou tournez le truc dans l'autre sens "pourriez-vous modifier le compromis ... ou devons nous l'annuler en attendant une version complète"

 (gaffe aux délais dans ce cas)

 ... ps : construction en limite => faites ajouter "sous reserve d'autorisation écrite des futurs voisins" car s'ils refusent, même avec permis accordé vous serez coincés.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 80 message Val D Oise
Merci à vous!

Alors le vendeur n'a pas encore signé...

Par contre je comprends en effet que ça allonge les délais pour le vendeur mais après si on se retrouve avec un terrain sans pouvoir construire...

C'est un lotissement communal et le maire et la communauté de commune sont ultra motivés à amener le projet au bout (les travaux vont bientôt commencer) donc le permis de construire je m'inquiète pas trop...dautant qu'il doit d'abord passer par l'architecte - c'est plutôt le recourt au tiers qui m'inquiète comme on sera dans la prolongement d'une rue avec maisons présentes depuis des années...on sait jamais quelqu'un de mécontent...
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Messages : Env. 80
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 8 ans
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En cache depuis le jeudi 16 avril 2026 à 04h44
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