Problème de hauteur sous plafond

Excusez moi mais, le plus important pour vous c'est de récupérer 6% ou de vous assurer que vous avez bien des garanties decenales valables et une DO ?

Hajime a écrit:

Excusez moi mais, le plus important pour vous c'est de récupérer 6% ou de vous assurer que vous avez bien des garanties decenales valables et une DO ?

J ai fait sans doute de nombreuses erreurs durant cette construction, manqué de clairvoyance mais si j ai vraiment insisté sur les problèmes et "loupés" du maçon, il faut être honnête et reconnaître aussi que certaines choses ont été bien faites: fondations, vide sanitaire, ferraillage, arases étanche, isolation de vide sanitaire, murs en brique, charpente (à part le pare-pluie, bien sûr) cloisons bien posées... Donc OUI, je lui en veux pour ce qui a été raté, et surtout sciemment bâclé pour gagner encore plus, pour le cachet que ça enleve irrémédiablement à la pièce principale ou aux génoises, mais il me semble que de manière générale, les problèmes ont plus A voir avec le côté esthétique qu avec les les postes "vitaux"... Et surtout, j ai bien peur de n'a pas avoir beaucoup de choix pour rattraper ce qui "a foiré"...!

Bien sûr que j aimerais qu il ait une decenale au cas où...!
Bien sûr qu A posteriori je regrette de n avoir pas pris la DO, en imaginant bêtement que si je gardais cet argent pour payer correctement un maćon qui avait bonne réputation, tout le monde ferait de son mieux, serait honnête et S y retrouverait..!

Mais ce n est pas aussi simple et si
Je n ai pas le pouvoir de changer ce qui ne peut plus L être, alors en effet, je me dis qu avec une moins value conséquente, peut être que je pourrai assumer plus tard d éventuels travaux si D autres problèmes plus "vitaux" sur la maison se déclaraient...
Disons que ce serait "un moindre mal"...

Par rapport aux assurances, il est vrai qu’il faudrait procéder à des vérifications.
Normalement le Maitre d’Ouvrage prend une Dommage-Ouvrage pour couvrir les risques de sinistre sur les gros travaux récents et une multirisque habitation traditionnelle, les entreprises souscrivent une Garantie Décennale (obligatoire), une RCP aussi (qui couvrent d’autres éléments complémentaires).
Donc si cela n’est pas clair à 100% pour vous, il serait bien de faire un point sur ces éléments aussi et obtenir les attestations des intervenants.

Ce que quelqu’un a indiqué c’est de demander la requalification de la prestation de l’entreprise générale en contrat de « CCMI sans fourniture de plan ». Cela vous permettra d’obtenir en plus d’avantage financier, une nullité du contrat actuel, la Dommage-Ouvrage « gratuite » car habituellement incluse dans ces contrats (*mais en attendant il vous faut obligatoirement une DO) .
Cependant la requalification du contrat ne va pas se faire toute seule, il faut lancer une procédure judiciaire et après « un peu » d’attente, c’est un Juge qui va prononcer la sentence.
Donc si vous en avez la possibilité et que vous en voyez l’utilité, c’est de faire un bilan avec un avocat sur votre dossier et vous guidera dans le processus.

Bon courage

Une Do est pas une assurance contractée par la constructeur mais pas le maître d'ouvrage donc nous. Souvent elle est prise en même temps et c'est la même que le constructeur mais elle nous coûte environ 2% du prix total. C'est pas toujours bien car si la DO est la même que les assurances décennals du constructeur la DO n'ira pas à l'encontre de la décennal puisqu'au final c'est la même, il y aura un conflit d'intérêt . Une DO n' intervient que si la maison n'est plus habitable.
Autant vous dire qu'elle essaie de ne pas intervenir.
Un CCMI c'est pas non plus 100% protection. Vous n'avez pas le choix des artisans, si le constructeur fait faillite avant que le garant prenne le relais il peut se passer du temps voir fousse ou barilleau.
Essaie juste de voir si tu peux avoir une DO à posteriori ou avoir une très bonne assurance juridique.
La DO est normalement obligatoire lorsque tu vends ta maison avant les 10ans date de déclaration d'achèvement à la mairie.

jerome34740 a écrit:

Par rapport aux assurances, il est vrai qu’il faudrait procéder à des vérifications.
Normalement le Maitre d’Ouvrage prend une Dommage-Ouvrage pour couvrir les risques de sinistre sur les gros travaux récents et une multirisque habitation traditionnelle, les entreprises souscrivent une Garantie Décennale (obligatoire), une RCP aussi (qui couvrent d’autres éléments complémentaires).
Donc si cela n’est pas clair à 100% pour vous, il serait bien de faire un point sur ces éléments aussi et obtenir les attestations des intervenants.

Ce que quelqu’un a indiqué c’est de demander la requalification de la prestation de l’entreprise générale en contrat de « CCMI sans fourniture de plan ». Cela vous permettra d’obtenir en plus d’avantage financier, une nullité du contrat actuel, la Dommage-Ouvrage « gratuite » car habituellement incluse dans ces contrats (*mais en attendant il vous faut obligatoirement une DO) .
Cependant la requalification du contrat ne va pas se faire toute seule, il faut lancer une procédure judiciaire et après « un peu » d’attente, c’est un Juge qui va prononcer la sentence.
Donc si vous en avez  la possibilité et que vous en voyez l’utilité, c’est de faire un bilan avec un avocat sur votre dossier et vous guidera dans le processus.

Bon courage

Merci beaucoup.
Cela ne se voit peut-être pas, mais en toute sincérité, après 1 an de travaux, et plus de 3 mois de "soucis particuliers quotidiens"  j'arrive au bout de ce que je peux endurer, j'en ai ras le bol (mes 2 enfants que je néglige forcément par la force des choses et le manque de temps pour eux, aussi) et si je peux me passer d'une procédure longue, fastidieuse, et énergivore, et bien c'est le choix que je ferai.
Bien sûr, je dis cela car j'ai tout de même l'impression, comme je le disais plus haut, que les "postes vitaux" ont été correctement réalisés et que la maison sera habitable, pas comlètement râtée non plus.
J'ai évoqué les problèmes avec le maçon, qui a l'air d'insinuer qu'il fera "un petit geste" ( ce qui ne me conviendra pas s'il s'agit, comme je l'imagine de sa part, d'une somme vraiment dérisoire) j' arrête de payer consciencieusement pour garder de quoi négocier. J'évite de le braquer tout à fait pour que la maison s'achève, tout en essayant de contrôler "encore plus", d'être moins naïve si je puis dire, et avant la fin (2 mois normalement), en effet je vais suivre vos conseils et demander toutes les attestations d'assurance, présenter une liste poste par poste et la plus exhaustive possible de toutes les choses qui ne vont pas (vraisemblablement assistée par un constat d'huissier).
Je vais dire au maçon qu'après renseignements, il semblerait que ce soit une CCMI et donc, le laisser réaliser ce qu'il risque avec ça. 
J'espère que cela le poussera, du coup, à se montrer plus honnête et qu'en effet, il me fournira les attestations que je demande et consentira à un arrangement financier qui ne soit pas en ma défaveur. Si ça pouvait s'arranger comme ça, ce serait bien.
Si tel n'est pas le cas, alors, en effet, je vais essayer de garder la somme maximum qui restait à lui donner, en lui disant de "m'attaquer", chose que j'imagine, il ne pourra pas faire compte-tenu de cette hauteur sous plafond et hauteur d'égoût de toit + problème d'épaisseur d'isolant qu'il a foirés, et qui figurent clairement sur les plans.
Je prendrai de mon côté une bonne assurance habitation.
Si cela n'est pas trop abusé de ma part, pourriez-vous svp me dire si ce comportement vous semble jouable et cohérent ou pas..?
Merci encore pour tous vos conseils!!

Oui c'est très cohérent. Regardes bien que cette assurance a bien une assistance juridique qui prend en compte les cinstructions
La mienne la prise car ma maison était assurée avant la fin mais toutes ne le font pas.

Attention tout de même, vous ne pouvez pas bloquer les fonds "dues". C'est un bras de fer qui se jouera et vous vous mettrez en faute alors que pour le moment vous n'avez rien à vous reprocher.
Après c'est une stratégie qui se tient, mais je tenais à vous mettre en garde.

"On ne se fait pas justice soi même", la réponse habituelle des juristes. Sauf que quand refuser de payer est le seul levier pour forcer une solution amiable, s'en passer, c'est quand même compliqué !

En l'état vous avez au moins deux problèmes, la non conformité contractuelle sur la hauteur sous plafond, et l'absence d'assurance décennale de votre maçon. (Pour l'absence de DO de toute façon c'est trop tard et c'est malheureusement de votre faute. Moi aussi j'ai vu des maçons et même un architecte me dire que la DO n'était pas obligatoire. J'ai souri, dit au revoir, et suis allé en voir d'autres.)

La chance que vous avez c'est que la maison est habitable. Si elle n'est pas tout à fait finie, attendez qu'elle le soit pour montrer les dents, vous serez en position de force pour vivre les années de procédure qui risquent de suivre. Une chose possible c'est de ne pas payer le solde, en supposant que ce solde soit supérieur ou égal au montant de l'indemnité que vous comptez obtenir. Le jour où le prestataire vient vous demander pourquoi vous n'avez pas payé, vous déballez tout à l'oral- la HSP, l'absence d'assurance, le CCMI déguisé, les non-façons à plusieurs endroits. En creusant un peu on doit même pouvoir trouver des choses qui relèvent du pénal là dedans, en général ça fait peur aux gens. L'objectif étant d'arriver à une transaction (par avocats interposés) qui efface la dette en échange de votre engagement à ne pas lancer de procédure.

Le plus important à ce stade, donc, est de construire une liste complète et juridiquement solide de griefs que vous pourrez déballer.

Si la situation devait ne pas évoluer en direction d'une solution amiable, ce qui malheureusement est probable, il faudra également creuser l'hypothèse de la requalification en CCMI. Pour cela, il semble intéressant d'adhérer à l'AAMOI... mais votre problème n'est pas vraiment leur spécialité (tant qu'on est hors CCMI).

Roheep a écrit:

"On ne se fait pas justice soi même", la réponse habituelle des juristes. Sauf que quand refuser de payer est le seul levier pour forcer une solution amiable, s'en passer, c'est quand même compliqué !

En l'état vous avez au moins deux problèmes, la non conformité contractuelle sur la hauteur sous plafond, et l'absence d'assurance décennale de votre maçon. (Pour l'absence de DO de toute façon c'est trop tard et c'est malheureusement de votre faute. Moi aussi j'ai vu des maçons et même un architecte me dire que la DO n'était pas obligatoire. J'ai souri, dit au revoir, et suis allé en voir d'autres.)

La chance que vous avez c'est que la maison est habitable. Si elle n'est pas tout à fait finie, attendez qu'elle le soit pour montrer les dents, vous serez en position de force pour vivre les années de procédure qui risquent de suivre. Une chose possible c'est de ne pas payer le solde, en supposant que ce solde soit supérieur ou égal au montant de l'indemnité que vous comptez obtenir. Le jour où le prestataire vient vous demander pourquoi vous n'avez pas payé, vous déballez tout à l'oral- la HSP, l'absence d'assurance, le CCMI déguisé, les non-façons à plusieurs endroits. En creusant un peu on doit même pouvoir trouver des choses qui relèvent du pénal là dedans, en général ça fait peur aux gens. L'objectif étant d'arriver à une transaction (par avocats interposés) qui efface la dette en échange de votre engagement à ne pas lancer de procédure.

Le plus important à ce stade, donc, est de construire une liste complète et juridiquement solide de griefs que vous pourrez déballer.

Si la situation devait ne pas évoluer en direction d'une solution amiable, ce qui malheureusement est probable, il faudra également creuser l'hypothèse de la requalification en CCMI. Pour cela, il semble intéressant d'adhérer à l'AAMOI... mais votre problème n'est pas vraiment leur spécialité (tant qu'on est hors CCMI).



Merci pour votre message !
En effet, si j'arrête maintenant de payer, il y a deux postes que je vais lui devoir: les carrelages de terrasses extérieures, la chape anhydride + éventuellement les façades, qui sont prévues pour bientôt... j'espère en effet que le montant sera au moins égal à ce que je souhaite "retenir".
Par contre, vous dites 2 choses que je souhaite "creuser"...:

-"liste juridiquement solide" qu'entendez-vous exactement par là..? Que cette liste soit vérifiable par un pro ou bien qu'elle ait été établie par un pro..?

-"Le jour où le prestataire vient vous demander..." vous parlez du maçon là?

Citation:

"liste juridiquement solide" qu'entendez-vous exactement par là..? Que cette liste soit vérifiable par un pro ou bien qu'elle ait été établie par un pro..?

Qu'elle soit crédible et justifiée, déjà c'est un bon début. Vous listez toutes les réserves que vous avez à faire. Vu que vous n'êtes pas professionnelle du bâtiment (moi non plus d'ailleurs), vous aurez peut-être besoin de vous faire aider, mais vous n'avez pas besoin à mon avis et à ce stade d'un expert accrédité auprès des tribunaux. Il suffit simplement comme suggéré par quelqu'un d'autre de formuler toutes les réserves qui ont lieu d'être.

Citation:

"Le jour où le prestataire vient vous demander..." vous parlez du maçon là?

Oui

sili40 a écrit:

Attention tout de même, vous ne pouvez pas bloquer les fonds "dues". C'est un bras de fer qui se jouera et vous vous mettrez en faute alors que pour le moment vous n'avez rien à vous reprocher.
Après c'est une stratégie qui se tient, mais je tenais à vous mettre en garde.

Merci à vous!
Par contre, si je commence à entrevoir de quelle manière je peux essayer de faire pression sur lui (en parlant de ccmi déguisé, en montrant qu'il n'a pas respecté les plans donnés), pouvez-vous me dire comment lui pourrait s'y prendre pour faire pression sur moi en cas de "rétention" des derniers paiements...?
Compte-tenu de ce dont il devrait se justifier lui-même, peut-il sérieusement envisager de m'intenter un procès sans être sûr et certain de perdre..?

La pression qu'il peut exercer n'est pas principalement juridique. Il peut vous hurler dessus, ne plus venir sur le chantier pour finir le travail, vous menacer de plein de choses... "Amiable" ne veut pas dire "dans la joie".
Et puis il peut vous intenter un procès et avoir des chances de vous voir condamnée à payer ce que vous lui devez. Mais le pari est qu'il ne le fera pas parce qu'il sait qu'il a tort, qu'il n'y connaît rien en droit, et que la seule personne qui peut le conseiller est un avocat qui va lui coûter cher. Avant de vous assigner en justice il sera obligé de vous contacter par lettre recommandée pour vous exprimer ses griefs, vous lui expliquerez les vôtres (raison pour laquelle il faut avoir émis les réserves avant), et au pire il sera toujours temps de vous "mettre en règle".

Attention à ne pas faire l'erreur courante des profanes : les fautes ne s'annulent pas et ne s'excusent pas en droit. Le juge ne juge pas du cas global "il m'a fait X donc je lui ai fait Y donc il m'a fait Z donc au final tout se compense", et c'est très mauvais de raisonner en ces termes.
Vous avez subi un préjudice (pas qu'un) du fait de l'inexécution du contrat, vous êtes en position où vous pourriez intenter une action en justice. Au lieu de le faire, vous négociez à l'amiable, et parce que vous êtes très prise par cette négociation vous avez malencontreusement oublié de régler la facture et les seuls moments où vous y pensez vous n'avez pas le temps parce que vous avez tous ces problèmes liés à l'inexécution du contrat à régler. Jamais vous n'admettez par écrit avoir volontairement refusé de payer. D'ailleurs, c'est inélégant de le faire à l'oral également. C'est un peu une fiction mais j'espère que vous comprenez l'idée.

Enfin, rien n'est jamais sûr et certain en justice. Sinon on irait tout le temps.

Après, il y a quand même la question des assurances, et là peut-être que d'autres gens ici auront des suggestions. S'il n'a authentiquement pas d'assurance décennale pour ce qu'il fait (ce qui jusqu'à présent n'est que supposition), en cas de souci qui relève de sa responsabilité, c'est lui sur ses fonds propres qui va devoir vous indemniser. Ça ne va pas aller chercher loin. Le problème c'est que je doute qu'il soit possible de régulariser la situation après coup.

Roheep a écrit:

La pression qu'il peut exercer n'est pas principalement juridique. Il peut vous hurler dessus, ne plus venir sur le chantier pour finir le travail, vous menacer de plein de choses... "Amiable" ne veut pas dire "dans la joie".
Et puis il peut vous intenter un procès et avoir des chances de vous voir condamnée à payer ce que vous lui devez. Mais le pari est qu'il ne le fera pas parce qu'il sait qu'il a tort, qu'il n'y connaît rien en droit, et que la seule personne qui peut le conseiller est un avocat qui va lui coûter cher. Avant de vous assigner en justice il sera obligé de vous contacter par lettre recommandée pour vous exprimer ses griefs, vous lui expliquerez les vôtres (raison pour laquelle il faut avoir émis les réserves avant), et au pire il sera toujours temps de vous "mettre en règle".

Attention à ne pas faire l'erreur courante des profanes : les fautes ne s'annulent pas et ne s'excusent pas en droit. Le juge ne juge pas du cas global "il m'a fait X donc je lui ai fait Y donc il m'a fait Z donc au final tout se compense", et c'est très mauvais de raisonner en ces termes.
Vous avez subi un préjudice (pas qu'un) du fait de l'inexécution du contrat, vous êtes en position où vous pourriez intenter une action en justice. Au lieu de le faire, vous négociez à l'amiable, et parce que vous êtes très prise par cette négociation vous avez malencontreusement oublié de régler la facture et les seuls moments où vous y pensez vous n'avez pas le temps parce que vous avez tous ces problèmes liés à l'inexécution du contrat à régler. Jamais vous n'admettez par écrit avoir volontairement refusé de payer. D'ailleurs, c'est inélégant de le faire à l'oral également. C'est un peu une fiction mais j'espère que vous comprenez l'idée.

Enfin, rien n'est jamais sûr et certain en justice. Sinon on irait tout le temps.

Après, il y a quand même la question des assurances, et là peut-être que d'autres gens ici auront des suggestions. S'il n'a authentiquement pas d'assurance décennale pour ce qu'il fait (ce qui jusqu'à présent n'est que supposition), en cas de souci qui relève de sa responsabilité, c'est lui sur ses fonds propres qui va devoir vous indemniser. Ça ne va pas aller chercher loin. Le problème c'est que je doute qu'il soit possible de régulariser la situation après coup.

Je garde tout ça en mémoire, un grand merci à vous!!!

Roheep a écrit:

La pression qu'il peut exercer n'est pas principalement juridique. Il peut vous hurler dessus, ne plus venir sur le chantier pour finir le travail, vous menacer de plein de choses... "Amiable" ne veut pas dire "dans la joie".
Et puis il peut vous intenter un procès et avoir des chances de vous voir condamnée à payer ce que vous lui devez. Mais le pari est qu'il ne le fera pas parce qu'il sait qu'il a tort, qu'il n'y connaît rien en droit, et que la seule personne qui peut le conseiller est un avocat qui va lui coûter cher. Avant de vous assigner en justice il sera obligé de vous contacter par lettre recommandée pour vous exprimer ses griefs, vous lui expliquerez les vôtres (raison pour laquelle il faut avoir émis les réserves avant), et au pire il sera toujours temps de vous "mettre en règle".

Attention à ne pas faire l'erreur courante des profanes : les fautes ne s'annulent pas et ne s'excusent pas en droit. Le juge ne juge pas du cas global "il m'a fait X donc je lui ai fait Y donc il m'a fait Z donc au final tout se compense", et c'est très mauvais de raisonner en ces termes.
Vous avez subi un préjudice (pas qu'un) du fait de l'inexécution du contrat, vous êtes en position où vous pourriez intenter une action en justice. Au lieu de le faire, vous négociez à l'amiable, et parce que vous êtes très prise par cette négociation vous avez malencontreusement oublié de régler la facture et les seuls moments où vous y pensez vous n'avez pas le temps parce que vous avez tous ces problèmes liés à l'inexécution du contrat à régler. Jamais vous n'admettez par écrit avoir volontairement refusé de payer. D'ailleurs, c'est inélégant de le faire à l'oral également. C'est un peu une fiction mais j'espère que vous comprenez l'idée.

Enfin, rien n'est jamais sûr et certain en justice. Sinon on irait tout le temps.

Après, il y a quand même la question des assurances, et là peut-être que d'autres gens ici auront des suggestions. S'il n'a authentiquement pas d'assurance décennale pour ce qu'il fait (ce qui jusqu'à présent n'est que supposition), en cas de souci qui relève de sa responsabilité, c'est lui sur ses fonds propres qui va devoir vous indemniser. Ça ne va pas aller chercher loin. Le problème c'est que je doute qu'il soit possible de régulariser la situation après coup.

Je garde tout ça en mémoire, un grand merci à vous!!!