Et si je vendais maintenant

Salut Claudie,

pour simplifier, tu devras payer la différence entre la TVA théorique générée par ta vente et la TVA que tu as réellement déboursé pendant ta construction (sur justificatifs).

A priori, c'est la seule mauvaise surprise d'une revente précoce.

A+

Olivier

Comme le dit Olivier, tu vas payer la TVA seulement sur ta plus value, par contre je crois qu'il y a une déduction faite d'un indice d'inflation... je confirmerais ce soir....
Donc pas si alarmant qu'on l'entend souvent dire....

Oh ! Claudie, rien de grave, j'espère. Je suis de tout coeur avec toi en tous cas

Stouf a écrit:

Comme le dit Olivier, tu vas payer la TVA seulement sur ta plus value, par contre je crois qu'il y a une déduction faite d'un indice d'inflation... je confirmerais ce soir....
Donc pas si alarmant qu'on l'entend souvent dire....

non ce n'est pas ce que a écrit olivier7cles et non il n'y a pas d'indexation

Le sujet a été abordé et le mécanisme décortiqué à plusieurs reprises notamment http://www.forumconstruire.com/construire/topic-26068.php#29[...]97084%E9siduelle#297084

Le prix exprimé est nécessairement un prix TTC.

Il faut donc tenir compte du reversement de TVA résiduelle (celle qui sera perçue à l'occasion de la vente sous déduction de la tva acquittée en amont) dans la détermination du prix car l'acquéreur supportera des frais de notaire réduits (droits de mutation au taux de 0,715% au lieu de 5,89% sauf particularité locale).

La déclaration et le paiement de la TVA à reverser (résiduelle) se fait sur imprimé 942.

poil a écrit:

Stouf a écrit:

Comme le dit Olivier, tu vas payer la TVA seulement sur ta plus value, par contre je crois qu'il y a une déduction faite d'un indice d'inflation... je confirmerais ce soir....
Donc pas si alarmant qu'on l'entend souvent dire....

non ce n'est pas ce que a écrit olivier7cles et non il n'y a pas d'indexation

Le sujet a été abordé et le mécanisme décortiqué à plusieurs reprises notamment http://www.forumconstruire.com/construire/topic-26068.php#29[...]97084%E9siduelle#297084

Le prix exprimé est nécessairement un prix TTC.

Il faut donc tenir compte du reversement de TVA résiduelle (celle qui sera perçue à l'occasion de la vente sous déduction de la tva acquittée en amont) dans la détermination du prix car l'acquéreur supportera des frais de notaire réduits (droits de mutation au taux de 0,715% au lieu de 5,89% sauf particularité locale).

La déclaration et le paiement de la TVA à reverser (résiduelle) se fait sur imprimé 942.

perso .... j'ai rien compris !

Moi non plus j'ai pas tout compris ce qu'indique Poil.

Tout ce que je peux confirmer (à moins que la loi n'ait changé depuis, auquel cas effectivement j'ai tort) c'est que j'ai revendu une maison en 2004 construite en 2000 et ça s'est passé comme je l'ai indiqué.

Il a fallut que je fournisse toutes les factures de mon chantier pour déterminer la TVA que j'avais payée afin que le Notaire la déduise de la TVA générée par la vente de la maison.

La somme perçue pour la vente de la maison (donc versée par le Notaire) a été amputée de la différence des 2 TVA ; c'est lui qui a fait les démarches (déclarations...).

C'était en 2004, ça a peut-être changé depuis.

Le mieux serait d'effectuer une simulation de vente avec un Notaire, qui doit forcément être au courant de ce genre de cas.

Olivier, pour la somme des TVA acquittees pour la construction, ok, faut ressortir toutes les factures possibles.
Pour le prix de vente, ca marche comment ?
Si tu vends ta maison 100 000 euros TTC a l'acheteur (il paye 100 000 le bien + les frais, honoraires....), quelle TVA est generee (% et somme ) ? Tu vas donc en fait recuperer les 100 000 - la TVA de la vente + la TVA payee pour la construire ?

tva encaissée vente 19 500 €
tva paye sur factures 9500 par exemple

donc sur 100 000 ttc vendu

tu encaisse 90 000



A+

olivier7cles a écrit:

Tout ce que je peux confirmer (à moins que la loi n'ait changé depuis, auquel cas effectivement j'ai tort) c'est que j'ai revendu une maison en 2004 construite en 2000 et ça s'est passé comme je l'ai indiqué.

Je n'ai jamais dis que tu avais tort (puisque tu as raison) mais seulement que Stouf a mal interprété ce que tu as écrit.

Aucun changement récent n'est intevenu en la matière, l'explication que tu as fourni est toujours valable.

Dans l'exemple donné par brock prix de revente de 100.000 euro, la tva collectée est en réalité de 16.388 euro environ

car prix ht = (100.000/119,6)*100 = 83612 euro environ
tva = 83612*19,6% = 16388 eur environ

la tva résiduelle (celle qui est à reverser au fisc par le vendeur) serait de 16.388-(tva payée pour la construction en simplifiant).

si on admet que la tva payée pour l'acquisition du terrain (tva du notaire par exemple) et l'édification de la construction s'élève à 9.500,00 euro

on a alors : tva résiduelle = 16388-9500 = 6888 euro

Et pour simplifier le prix net vendeur est de 100.000-6888 = 93112 euro

Claudie, je ne comprends pas bien, tu parles de revendre votre maison de Calvisson ? Si c'est le cas, je suis sur le c..
J'espère qu'il n'y a rien de trop grave chez vous...

oups me suis vautre autant pour moi

si effectivement cela doit etre grave helas !

dans tous les cas et hors ses elements techniques soit assures de notre soutien complet.

A+

POIL

En fait depuis le début on parle de la même chose désolé de la confusion (il faut dire que c'est tellement débile comme loi...)

Qu'est ce qui se passe Claudie ? Moi aussi je suis inquiète.

où est passé claudie???

Elle vient d'avoir enfin l'ADSL et quelques difficultés de reconnexion ici, mais je pense qu'on aura des nouvelles ce soir

t'as vu ça dans ta boule magique "madame irma-choupinette"

Certainement
Tu oublies, kaline, que les modos savent tout !

Matt a écrit:

Certainement
Tu oublies, kaline, que les modos savent tout !

je sais matt, je sais, il m'arrive de discuter en PARTICULIER avec UN modo... mon préféré à moi qui me mets "dans le mur"

et toc

Non, j'ai eu l'info par mail

kaline a écrit:

je sais matt, je sais, il m'arrive de discuter en PARTICULIER avec UN modo... mon préféré à moi qui me mets "dans le mur"

et toc

Je n'ai rien contre

Matt a écrit:

kaline a écrit:

je sais matt, je sais, il m'arrive de discuter en PARTICULIER avec UN modo... mon préféré à moi qui me mets "dans le mur"

et toc

Je n'ai rien contre

ben manquerait plus que ça que tu y vois à redire


choupinette :

claudie reviens alors

kaline a écrit:

ben manquerait plus que ça que tu y vois à redire

ok, je m'incline !

Ben j'espère bien

j'ai enfin pu rejoindre le forum apres avoir bien sollicite l'aide de chris que je remercie encore , pour le reste je ne souhaite pas m'ettendre, je vais juste devoir reprendre une activite professionnelle et j'ai donc choisi de tenteter celle que je prefere , je redemande donc un agrement d'assistante maternelle
voila vous savez tout

Content de te relire parmi nous, et bon courage pour ta reprise de vie active !

ça me fait plaisir de te revoir par "ici"
Assistante maternelle, c'est génial!

Bon retour parmi nous claudie !
Tes réponses posées, pleines de bon sens et toujours encourageantes manquaient ...

Bonsoir Claudie,

Je suis contente de te retrouver parmi nous, je te souhaite bon courage pour la reprise de ton activité.

j'espère que tu gardes le moral, je te soutiens de loin.

Gigi

contente de te lire Claudie ; bon courage pour ta reprise avec les ptits bouts. Chez nous, elle s'appelle "Tata Nounou"

Super ! Claudie est de retour !

vos petits mots me font plaisir mais ne nous emballons pas , cet agrement il faut que j'obtienne enfin le dossier pour le demander puis que je sois agree , en attendant je dois me debrouiller pour faire du" baby sitting", bah a 53 ans tout juste cela me rajeuni!

claudie a écrit:

vos petits mots me font plaisir mais ne nous emballons pas , cet agrement il faut que j'obtienne enfin le dossier pour le demander puis que je sois agree , en attendant je dois me debrouiller pour faire du" baby sitting", bah a 53 ans tout juste cela me rajeuni!

ben moi je veux bien me faire "babysitter" par toi
juste un peu "trop" vieille

Bonjour Claudie,

Nous ne nous connaissons pas car je me fait assez discrète sur le forum mais je vous lis toutes & tous.

Je pense que, meme si je suis un peu plus jeune que toi, nous sommes en train de vivre l'une & l'autre des expériences similaires dans notre vie qui font que ...

Si tu as besoin de parler, n'hésites pas, fais le par le biais de la messagerie du forum.

Bon courage et à bientot j'espère
Nath

Claudie, tu as déjà eu un agrément, donc il faut que tu dises que tu arrives d'un autre département dans lequel tu as déjà été agréée ça devrait te faciliter les choses tu éviteras la formation désormais 60h obligatoires avant de pouvoir accueillir un enfant .

kaline a écrit:

je sais matt, je sais, il m'arrive de discuter en PARTICULIER avec UN modo... mon préféré à moi qui me mets "dans le mur"

Ya pas intérêt à ce que tu me trompes, toi

Nous on aimerait des précisions... "croustillantes" SVP

Comment tu l'a mis dans le mur, gueux ?

Comme ça ?

Gueux a écrit:

kaline a écrit:

je sais matt, je sais, il m'arrive de discuter en PARTICULIER avec UN modo... mon préféré à moi qui me mets "dans le mur"

Ya pas intérêt à ce que tu me trompes, toi

oh ben non alors

je suis sage comme une image


poulet d'amour :
la tête dans le mur comme sur ton image ... je ne vois plus Gueux dans ses conditions et c'est dommage

Bon retour parmi nous Claudie

Je ne me fais aucun souci pour ton agrément

Bonjour Claudie,

tout d'abord comment vas-tu?

je suis certaine que tu auras ton agrément sans problèmes, ne te fais pas de soucis.
Tu seras une bonne nounou.

bon courage et bonne journée.

Gigi

Gigi a écrit:

Bonjour Claudie,


Tu seras une bonne nounou.



Gigi

t'en sais quoi ??! tu la connais ?

batphanou a écrit:

Gigi a écrit:

Bonjour Claudie,


Tu seras une bonne nounou.



Gigi

t'en sais quoi ??! tu la connais ?

tout le monde connait claudie

et oui elle sera même une super nounou

je dirais même plus.. une nounou pas comme les autres

Bonjour Baphanou,

comme le dit Kaline tout le monde connait Claudie.

Elle donne souvent de bons conseils sur ce forum.

Je lui souhaite d'avoir son agrément très vite et d'accord avec Kaline elle sera une super nounou.

bon week-end

Gigi

merci Kaline et gigi, une nounou comme les autres me suffirait, mais c'est vrai que j'aime les enfants et que ma vie professionelle a tourne autour d'eux;maintenat pour Baphanou,il y a 20 ans je travaillais en protection maternelle et infantile et avec les assitantes sociales je participais a l'agrement des assitantes maternelles, cela devrait peut etre m'aider un peu