Menu utilisateur
Menu

Résiliation contrat avec l'architecte (Hauts De Seine)

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 889 fois
Yueyue
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 1 an
Le 21/04/2018 à 17h45
Résiliation contrat avec l'architecte
Bonjour,

On est en cours de résiliation avec notre architecte.

Elle demande 20% sur le somme restante, c'est marqué dans le contrat, c'est pas ça qui me pose de problème. Mon souci c'est que ces 20% qu'elle demande est basé sur l'estimation asez vrac qu'elle a donné au début, genre 1000€ par mettre carré et ça donne 110000€ TC. En comparant les derniers devis qu'on a reçu, on est rendu compte que l'estimation a beaucoup trop cher que la réalité, mon dernier devis est à 75000€ tout compris.

Maintenant, on voulait résilier le contrat avec elle parce que des raisons x et y. Sachant qu'on l'a déjà payé 30% à la signature, donc ma question c'est on doit lui payer encore:
20% x (110000-30%x110000)
Ou 20% x (75000-30%x110000)¿

Question 2, au moment qu'on lui a annoncé qu'on voulait prendre l'artisans que nous avons choisi (moins cher, et c'est pas celle qu'elle nous a conseillé, beaucoup plus cher bien évidemment), elle nous a dit que "elle sera pas responsable si certains postes laissent à désirer", est-ce qu'on pourra défendre avec ça pour ne paye pas ces 20% indemnités ? Elle nous a envoyé email, donc c'est considéré qu'il est écrit noir sur blanc...

PS: sa rémunération est 8% sur le totalités de travaux (du coup elle a forcément l'intérêt de choisir l'artisans qui coût plus cher)

Merci d'avance

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...

Allez dans la section devis architecte du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
jpaul

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 10000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 21/04/2018 à 21h40
Il n'y a qu'une seule entreprise pour construire votre maison?
0
Maître d'oeuvre - CSPS
Partager
Yueyue
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 1 an
Le 21/04/2018 à 21h54
Non, il s'agit d'une rénovation entièrement d'un appartement, mais pas la construction d'une nouvelle maison.
Du coup, j'ai qu'une seul artisans qui va tous faire
0
Partager
jerome34740

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
De : Vendargues (34)
Ancienneté : + de 1 an
Le 21/04/2018 à 23h29
Bonsoir,
Normalement c’est inscrit dans le contrat pour la résiliation et les montant ou pourcentage. A première vu, il faudrait partir sur le montant estimé. Tant mieux que cela vous coûte moins cher au final pour les entreprises mais le MOE aura le même travail.
En général il faut payer le travail réellement effectué et l’avancement réel pour la phase EXE.
Pour le choix des intervenants, habituellement, le MOE consultent différentes entreprises et vous en présente plusieurs. Il met en place des critères et vous aide à choisir.
Il y a des grandes chances que d’une entreprise à l’autre, au final vous n’aurez pas le même niveau de finition (fournisseurs différents) ou l’organisation du chantier (sous traitance, travail dissimulé par exemple) ou une erreur de l’entreprise (oubli volontaire ou non).
En toute rigieur, le MOE n’a aucun intérêt à choisir un ou l’autre, peu importe le prix et la qualité mais il doit juste vous conseiller pour vous aider à choisir.

Attention pour votre souhait de résiliation un contrat d’Architecte car vous aurez dû mal à trouver un remplacant donc c’est vous qui allez devoir coordonner les intervenants et cela implique des responsabilités vis à vis des garanties et assurances. S’il y a beaucoup d’interfaces c’est relativement complexe, s’il y a une entreprise générale, c’est beaucoup plus simple.

Les Architectes ont l’Ordre des Architectes qui peut aider à rétablir la paix (médiation). Là encore c’est dans le contrat au paragraphe litiges et contentieux.
1
Partager
Yueyue
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 1 an
Le 22/04/2018 à 19h53
Notre architecte en tant que MOE n'a pas du tout consulté différentes entreprises, elle demandait le devis juste à l'entrepreur qu'elle connaissait bien. Bien évidemment, il est beaucoup plus cher par rapport les autres que nous avons consulté plus tard par nous même. On a vraiment l'impression que IL ou EUX s'amusent bien sur le prix/unité pour s'approcher maximum à l'estimation qu'elle a donné au début (par exemple, une porte coulissante 4 panneau était chiffré pour 7900€!!!, Une porte battante isoplane prepeinte était chiffré pour 800€, etc etc)...

Nous en avons parlé avec elle et lui dit qu'on trouvait le chiffrage est trop bizarre. Mais elle s'en foutait complètement. Toujours pas d'autre devis. Du coup, nous lançons la recherche de l'entrepreneur nous même, et on est rendu compte que le coût qu'elle a donné au début est confirmée beaucoup trop surestimé. Pour les autres, ils sont en moyenne 20-30% moins cher.

Très vite, on perd la confiance à l'architecte.

Vous dites normalement MOE n’a aucun intérêt à choisir un ou l’autre, peu importe le prix et la qualités. Moi je me pose vraiment la question si c'est vrai ou pas. Car sa rénumération est basé sur le coût total des travaux. Plus cher les travaux, plus elle gagne à la fin.

Par curiosité, je me demande aussi si quelqu'un entre vous a même expérience avec l'architecte ?

Notre futur appartement n'est pas très loin de chez nous actuellement, du coup on pense qu'on va suivre le chantier nous même avec un seul entrepreneur.

C'est notre premier travaux, je me cache pas j'étais un peu stressée. Mais plus de temps que je passe à la recherche des infos sur l'Internet, mieux je connais comment ça marche les travaux (monter une cloison, installer le WC, raccorder les tuyaux à l'évier ou lavabo, etc etc), plus confiant en moi même pour la suivie. C'est pas compliqué!!!
honnêtement l'architecte n'est pas indispensable pour une mission telle que rénovation, tout le monde peut y aller je pense.

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
0
Partager
Yueyue
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 1 an
Le 22/04/2018 à 20h21
Je pense je me suis trompé la calcul dans mon premier post, j'ai oublié le 8%
Ça doit être:
20% x (110000-30%x110000) x8%
Ou 20% x (75000-30%x110000)x8% ?

Dans le contrat il disait, l'enveloppe financière (rénumération) sera ajusté au fur à mesure de l'avancement de la mission de l'architecte.
Aujourd'hui on a un devis de 75000 tous compris comparé à l'estimation au début de 110000€, est-ce que quelqu'un peut me dire laquelle calcule au-dessus pour le indemnités de résiliation du contrat est plutôt correct ?

Est il nécessaire de passer auprès de la service juridique ?
0
Partager
amedee1

Messages : Env. 40
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 2 ans
Le 02/05/2018 à 18h44
Yueyue a écrit:Plus cher les travaux, plus elle gagne à la fin.

C'est effectivement le reproche qui est souvent fait au mode de rémunération au pourcentage. Pour ma part, je continue à l'utiliser pour les grosses rénovations car c'est le plus simple à calculer, à facturer et à modifier.

Pour qu'il n'y ait plus le soupçon que vous évoquez ("l'architecte cherche à gonfler le montant des travaux pour gagner plus d'honoraires"), il faut absolument que l'architecte consulte plusieurs artisans par lot (3 minimum) et qu'il vous laisse proposer les artisans que vous voulez. Si les artisans que vous proposez ne présentent pas les garanties requises (souvent les assurances obligatoires), l'architecte doit vous le démontrer. Si votre architecte a consulté un seul artisan, cela peut être considéré comme une faute déontologique. Vous pourriez très bien lui reprocher d'avoir des liens d'intérêt avec cet artisan.

Soit vous n'avez plus du tout confiance en lui, et effectivement il faut résilier. Soit vous lui demandez de terminer sa mission d'assistance à la consultation des entreprises, à savoir, vous fournir au minimum 2 autres devis par lot auprès d'artisans qui présentent les garanties légales minimales. Si refus, il vous reste la saisine du conseil régional de l'ordre des architectes. Ce dernier devrait relever le problème déontologique dont je parle.

Yueyue a écrit:Question 2, au moment qu'on lui a annoncé qu'on voulait prendre l'artisans que nous avons choisi (moins cher, et c'est pas celle qu'elle nous a conseillé, beaucoup plus cher bien évidemment), elle nous a dit que "elle sera pas responsable si certains postes laissent à désirer", est-ce qu'on pourra défendre avec ça pour ne paye pas ces 20% indemnités ?

Tout maître d’œuvre aurait dit la même chose. Il ne peut être responsable de la réalisation des travaux faite hors de sa mission et par une entreprise qu'il n'a pas sélectionnée.

Yueyue a écrit:20% x (110000-30%x110000) x8%
Ou 20% x (75000-30%x110000)x8% ?

Il faudrait voir ce qui est écrit exactement dans le contrat mais ça ne sera pas la 2nde solution, c'est sûr. Car il faudrait que les contrats de travaux soient signés à 75 000 € pendant la mission de l'architecte pour que ce soit le cas.
Yueyue a écrit:PS: sa rémunération est 8% sur le totalités de travaux (du coup elle a forcément l'intérêt de choisir l'artisans qui coût plus cher)

Pour information, ce montant de rémunération pour une mission complète de maîtrise d’œuvre en rénovation est TRÈS TRÈS bas.. Pour 110 000 euros de travaux, cela correspond à 8 à 10 jours de travail au total (conception + démarches administratives + études techniques + plusieurs mois de suivi de travaux), c'est intenable pour l'architecte... Mais ça c'est le problème de l'architecte ;)
Pour résumer, si vous résiliez, vous devez ces 20% restants. Par contre, la mission d'assistance à la consultation des entreprises n'est pas correctement faite. Vous pouvez réclamer un dédommagement à ce titre.
1
Architecte
Partager
jpaul

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 10000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 02/05/2018 à 19h10
Je suis d'accord pour le suivi des travaux ( plusieurs mois) mais en démarches administratives et études techniques, je ne vois pas trop ce qu'il y a à faire ( c'est une rénovation d'appartement).
En général, pour ce style de chantier, il ne faut pas travailler au pourcentage mais au forfait. Que le montant des travaux soit de 75 000EUR ou 110 000EUR et qu'ils durent 6 mois dans les 2 cas , le suivi est le même, et en plus les montants des devis des entreprises ne sont plus liés aux honoraires de l'architecte.
1
Maître d'oeuvre - CSPS
Partager
Yueyue
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 1 an
Le 03/05/2018 à 10h24
Voilà, il n'y a rien à faire à coté des démarches administratives et études techniques, car il s'agit d'une rénovation d'appartement. Les travaux vont durer un peu près 2 mois selon l'artisans. 
Je suis assez d'accord avec jpaul pour la rémunération forfaitaire. C'est pas normale qu'on paye à l'architecte 8% ou 10% voit 12% sur les matériels si on prend des matériels plus qualitative et plus cher?!! C'est un arnaqxx absolut!! On a fini par arreter ces conneries, c'est à dire résilier le contract avec l'architecte. 

@amedee1, pourra-t-on toujour réclamer un dédommagement si on a déjà lui payé 20% restants ?? (elle nous a "menacé" par email en nous demandant de lui régler la somme dans les plus brefs délais, sinon elle a dit qu'elle va alerter le service juridique de l'ordre des architectes....bref, on voulais pas faire la bagarre avec elle et vraiment on a envie de terminer cette histoire au plus vite, du coup on lui a fait une chèque )
0
Partager
amedee1

Messages : Env. 40
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 2 ans
Le 03/05/2018 à 10h54
Yueyue a écrit:Voilà, il n'y a rien à faire à coté des démarches administratives et études techniques, car il s'agit d'une rénovation d'appartement. Les travaux vont durer un peu près 2 mois selon l'artisans. 
Je suis assez d'accord avec jpaul pour la rémunération forfaitaire. C'est pas normale qu'on paye à l'architecte 8% ou 10% voit 12% sur les matériels si on prend des matériels plus qualitative et plus cher?!!

Le fait que ce soit une rénovation d'appartement intérieure m'a échappé, désolé. Si la copro n'est pas concernée par les travaux, il n'y a effectivement pas de démarches. Ce que j'appelais "études techniques" est la partie entre l'avant-projet et le début des travaux.
Mettez 3 architectes autour d'une table, un qui se rémunère au pourcentage, l'autre au forfait, l'autre au M2, ils débattront des heures... Aucun mode de rémunération n'est parfait ;)
Yueyue a écrit:@amedee1, pourra-t-on toujour réclamer un dédommagement si on a déjà lui payé 20% restants ?? (elle nous a "menacé" par email en nous demandant de lui régler la somme dans les plus brefs délais, sinon elle a dit qu'elle va alerter le service juridique de l'ordre des architectes....bref, on voulais pas faire la bagarre avec elle et vraiment on a envie de terminer cette histoire au plus vite, du coup on lui a fait une chèque )


Alors si vous ne voulez pas vous bagarrer, ne demandez pas de dédommagement ;) Sinon, vous pouvez toujours saisir l'ordre. Une des missions de l'ordre est faire respecter la déontologie des architectes, et de faire la médiation en cas de litige. Ce n'est pas un service de recouvrement d'honoraires contrairement à ce que dit votre (ex)architecte.
1
Architecte
Partager
Yueyue
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 1 an
Le 03/05/2018 à 16h12
Pour être honnête, j'avais un peu peur d'imaginer un jour de se mettre devant le "service juridique", meme on a pas du tout tort sur cette affaire. J'ai jamais eu problème qu'il faut passer par le service jurigique dans ma vie, surtout le français c'est pas ma langue maternelle. je cherche plutot le paix que le bagarre contre les autres ;) 

Mais, de l'autre coté, ça veut pas dire que je suis d'accord avec ce qu'elle a fait, au contraire, je suis très déçu. + de 4000€ juste pour un plan 2D avec des cloisons mais sans plan éléctricité détailé, sans aménagement intérieure, c'était nous qui contacte le syndic ou l'agence ou l'architecte de l'immeuble (des travaux sur la ravalement façade extérieure sont en cours mais géré par l'architecte du syndic) pour des questions x et y. On l'avait lui partagé un fichier doc avec tous nos inspiration de styles qu'on cherche à avoir pour notre future appartement, mais elle n'importe rien dans le plan, 0 conseil de sa part en tant Architecte, on est vraiment déçu. 

Je commence à regarder sur le site https://www.architectes-idf.org pour saisir l'ordre, je pense je vais faire une demande déontologie sur elle. Je ne sais pas qu'est-ce que ça va donner, mais faut pas laisser faire ça à tout le monde quoi. 

En tous cas, merci à tous qui m'a répondu et m'orienté sur la bonne piste. On apprend toujours des truc sur les forums  
0
Partager
Actuellement connecté ! Nanomélie

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 800
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 1 an
Le 27/07/2019 à 08h01
Bonjour, comment s'est finalement terminée l'histoire, un an après ?
0
Partager
En cache depuis le mercredi 14 aout 2019 à 10h56

Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis architecteArtisan
Devis architecte
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Par qui faire construire sa maison ?
Par qui faire construire sa maison ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
21 idées de maisons cubiques à toits plats
21 idées de maisons cubiques à toits plats
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir