Contrat d'architecte

stephplr77 a écrit:

Euh... tu te bats encore après çà steph?

Moi, j'ai assez de travail à enseigner la politesse à mes propres enfants!

Je crois que la meilleure chose à faire serait de ne pas répondre à ces gens là tout simplement...

Bonjour !

Désolé, dans ma précipitation j'ai oublié les salutations. Je n'avais pas l'intention d'être malpoli ou irrespectueux.

oxo, je me bats pas, je rappelle les règles de bienséance et tu vois mac driver est moint borné que certains et comprend ma démarche

Si votre architecte respecte l'un ou l'autre de ces contrats, c'est bon signe.

En cas de mission complète j'ajouterais une clause permettant d'annuler le contrat avec restitution des sommes versées si les devis présentés avant une certaine date par les entreprises dépassent de plus de 10% l'estimation de l'architecte.
Vous risquez sinon de vous engager dans un projet que vous ne pourrez financer ou de devoir le revoir à la baisse. "Cerise sur le gâteau", plus les montants des marchés dérapent et plus les honoraires que vous devrez verser à votre architecte vont gonfler.

Un architecte sérieux et expérimenté, il n'en manque pas, sait estimer précisément un programme et donc ne refusera pas cette clause.

Cordialement.

Merci pour ce précieux conseil TTG. J'y est réfléchi et je pense que je pourrais accepter un dépassement de budget du moment que l'architecte fourni une compensation. Car cela m'embetterait de devoir changer d'architecte en plein projet.

C'est pourquoi je proposerais d'ajouter cette clause :
"Si le coût effectif des travaux venait à dépasser de plus de 10% le montant indiqué sur le devis estimatif sommaire, et que ceci n’est pas justifié par une modification du projet, les honoraires d’architecte seront minorés de cet excédant.
Si l’excédant venait à dépasser le montant des honoraires d’architecte, le contrat sera résilié avec restitution des honoraires déjà versés.
"

Cela vous parait-il raisonnable ?

En tout cas c'est une base de discussion.

Il ne s'agit pas de mettre un couteau sous la gorge de votre architecte mais de le sensibiliser au respect de votre budget et de trouver ensemble, s'il est de bonne foi, un chemin permettant de sécuriser financièrement votre projet.

Bonjour,

Je relance le sujet lancé par Mc Giver en 2009, car je n'ai pas trouvé la réponse parmi ses messages reçus, et je me pose la même question :
sur le site de l'Ordre des Architecte, j'ai trouvé deux types de contrats :
- contrat d'architecte pour la réalisation d'une maison individuelle
- deux contrats liés : les CCP et CCG pour "travaux neufs".

Je ne vois pas trop la différence.
Pour la construction d'une maison particulière, lequel faut-il choisir ? Il ne sont pas en tous points identiques, les CCP+ CCG sont beaucoup plus complets.

L'archi me propose ces derniers

Qu'avez-vous signé personnellement ?

Merci de vos réponses,

Yo

Bonjour Yorelle,

Personnellement j'ai signé les CCP et CCG pour "travaux neufs", mais je dois dire que l'architecte a bien bricolé pour pouvoir faire rentrer sa méthode de travail dans les cases pré-définies du CCP. Pour moi l'essentiel était d'avoir un contrat, au cas où.

J'ai de plus mis les devis des artisans en annexe pour avoir une estimation réaliste du coût du projet.

Bonjour , je fais remonter le sujet au lieu d'en créer un autre.
Nous avons signé un " contrat d'architecte pour travaux neufs" .  le budget ainsi que le descriptif était clairement indiqué.
Au retour des devis par les artisans ( c'est l'architecte qui a interrogé les entreprises) le budget initial est dépassé de plus de 50% et donc projet irréalisable.
Nous avons déjà effectué des paiements à l'architecte ( mais pas la totalité de ce qui devrait être réglé à ce stade).
L'architecte dit que ce n'est pas de sa faute et que ce sont les artisans qui ont gonflés les devis.
Un artisan dit que depuis la RT 2012 les devis sont plus élevés.
Est-ce que l'architecte aurait du refuser de signer le contrat avec le budget proposé?
Est-ce qu'on peut espérer récupérer les honoraires déjà versé à l'architecte?
Est-ce qu'il faut payer ce qu'on doit à l'architecte ( et éventuellement récupérer après)?
Quel dépassement de budget alloué semble raisonnable avant le début des travaux? 

Je me dis que c'est un peu facile de dire de la part de l’architecte;  "ok je vous fais les plans ,je suis les travaux , et ensuite désolé vous me devez tant , c'est à cause des artisans que le budget est dépassé.

Merci pour les réponse.

Bonjour Forwill,

Il faut nous en dire plus.
Quel budget pour quelle surface ?

Après, il me parait peu probable que l'ensemble des entrepreneurs se soient mis d'accord pour gonfler les prix et embêter l'architecte. Je pense que ce dernier a tout simplement sous-estimé les travaux.

En tout état de cause, l'architecte a la responsabilité de concevoir un projet en adéquation avec votre budget indiqué dans le contrat qui vous lie. Il devra retoucher pour que "ça rentre" sans honoraire supplémentaire (sauf avis contraire indiqué dans le contrat)

De votre côté, vous devrez poursuivre le paiement de l'architecte au fur et à mesure de l'avancement de sa mission.

Bonjour

forwill a écrit:

Nous avons signé un " contrat d'architecte pour travaux neufs" .  le budget ainsi que le descriptif était clairement indiqué....

si le budget était précisé il doit revoir sa copie, il y a déja quelques posts sur ce sujet.

Un architecte connait les prix moyens au m2 donc un budget ne peut pas etre dépassé de 50% à moins qu'il se soit fait plaisir avec des formes compliquées ou avec des matériaux onéreux.
En tout état de cause, il doit refaire son projet pour rester dans le budget ou vos dire qu'il ne peut concevoir une maison avec vos exigences avec le budget en question.

Merci pour les réponses , 
 
voici donc plus de détails du contrat:

dénomination de l'opération : construction d'un fournil
surface foncière 170 m2 environ
1 tranche de travaux d'un ouvrage à usage de fournil
comprenant vestiaire , stockage,local technique , magasin,espace repos, bureaux.
réglementation thermique RT 2012
le maître d'ouvrage dispose d'une enveloppe financière de 198 000€ HT 237 600€ TTC TVA 20%
honoraire de l'architecte estimé à 18 000€ HT
frais direct estimé à 0
enveloppe financière globale estimé à 198 000€ HT
en autre dépenses il est indiqué géomètre, étude de sol,taxes liées au permis de construire, branchements divers, assurance

puis les différentes missions de l'architecte (dont dossier de consultation des entrepreneurs)
en annexe financière il y a la décomposition de la rémunération de l'architecte suivant les missions.
Arrivé au stade de consultation des entreprises le coût est de 9888€ HT

réponses des devis 377 000€ HT .

Le contrat d'architecte m'a l'air clair, travaux neufs donc théoriquement pas de mauvaise surprise. Le projet modifié ( suppression de bureaux par exemple) est toujours hors enveloppe budgétaire.le projet est maintenant suspendu.  Pour une telle différence de tarif doit'on rémunérer l'architecte ou bien lui demander le remboursement des sommes versées?

Il doit revoir son projet même avec ce ratio de 1165 euros HT/m² difficile à tenir pour la construction d'un fournil.
N'ayant jamais travaillé sur ce genre de projet, j'aurais tout de même estimé les travaux à un bon 2000 euros/m²

Je pensais que c'était une contruction d'une maison individuuelle donc effectivement , c'est plus près de 2000 €/m2 car il mannque des postes:
- Bureau de contrôle
- Coordonnateur SPS
- DO obligatoire ( il n'y a que pour les particuliers que l'absence de celle-ci n'est pas sanctionnable), votre assureur la demandera une fois les locaux finis.
Il faudra également un dossier de maintenance des lieux de travail etc...

Merci pour les réponses , je vous informerai de la suite.

J'ai envoyé un courriel à l'ordre des architectes avec copie du contrat et copie du montant du retour des devis.
L'architecte demande de régler les honoraires jusqu'à la demande des entreprises ( donc environ 12000€) et demande aussi de lui envoyer une lettre recommandée pour qu'on demande la rupture du contrat.
On a changé de projet et un bâtiment existant est en cours d'achat.

Merci pour vos réponses.
Depuis le dernier message, nous avons réglé l'architecte. Entre la demande écrite et la proposition finale la différence était d'environ 25% au m2 : moins de surface et plus cher.
Ce que je retiens : pour une construction pro ( apparemment pour un logement particulier les règles ne sont pas les mêmes) ne pas indiquer le budget maxi à l'architecte mais se garder une marge de 30%, regarder ce qui écrit sur le contrat et ne pas rêver en écoutant l'architecte qui dit favoriser les matériaux écolos et réalise des plans irréalisables financièrement.

Bonjour,
Ça dépend des architectes. Il ne faut pas généraliser votre mauvaise expérience.
Par contre, pro ou particulier, c'est pareil. Il y a une différence Public / Privé.

forwill a écrit:

Ce que je retiens : pour une construction pro ( apparemment pour un logement particulier les règles ne sont pas les mêmes)  ne pas indiquer le budget maxi à l'architecte mais se garder une marge de 30%, regarder ce qui écrit sur le contrat et ne pas rêver en écoutant l'architecte qui dit favoriser les matériaux écolos et réalise des plans irréalisables financièrement.

Effectivement l'archi avec qui vous avez travaillé n'avait peut-être pas une expérience suffisante pour réaliser un programme de ce type. Quelqu'un de plus au fait de ce type de construction vous aurait averti plus tôt que votre budget n'était pas compatible avec votre projet.

Cependant annoncer un budget inférieur de 30% ne vous aurait servi à rien. Le mieux c'est de travailler en confiance avec la bonne personne.

forwill a écrit:

(...) ne pas indiquer le budget maxi à l'architecte mais se garder une marge de 30% (...)

Et vous aurez 70 % de ce que vous pouviez prétendre.
Une autre démarche aurait été de demander ce que vous auriez pour X euros ou combien coûterait X m² de surface.