Questions sur un contrat d'architecte proposé
Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 4.970 fois
 Nouveau sujet
 Répondre 
|
2 abonnés surveillent ce sujet |
S'abonner
Bonjour à tous,
Je souhaiterais obtenir quelques conseils quant au contrat que me propose mon architecte.
Mon époux et moi avons acquis un terrain, et consulté plusieurs architectes pour notre projet de maison "BBC" (Bâtiment Basse Consommation).
Nous avons à présent retenu un architecte.
Après 2 rencontres, il nous a exposé sa manière de travailler,qui suscite quelques questions que je souhaite vous soumettre.
1/ Le projet demandant d'être pointu au niveau technique pour s'assurer de la labellisation BBC, il nous propose de travailler à chaque étape du projet avec un bureau d'études "thermique", en statut"co-traitant", des esquisses jusqu'à la réception.
Cela nous paraît bien comme approche, mais il nous demande donc de signer 2 contrats distincts : un contrat d'architecte avec lui, et une lettre de commande pour le bureau d'étude.
On se pose quelques questions :
- qui est le véritable maître d'oeuvre (et donc qui assure ses responsabilités) ? on a un doc qui fait apparaître qu'ils seraient "ensemble" le maître d'oeuvre, mais ce doc n'est pas une partie d'aucun des contrats.
- nous nous posons la question de la responsabilité globale. En cas de problème, nous souhaitons n'avoir qu'un seulinterlocuteur : l'architecte.
Or, si nous signons 2 contrats distincts, qu'en sera-t-il ? Ne risque-t-il pas d'y avoir risque de rejet de faute ?
- Y a-t-il des précautions particulières à prendre avant de signer avec le BE ?
2/ Dans les clauses particulières du contrat d'architecte, quelques points nous intriguent :
- il préconise le mode de dévolution des marchés de travaux par corps d'états séparés, mais ne prend pas en charge la mission d'OPC (ordonnancement pilotage coordination), pourtant mentionné obligatoire dans les clauses générales pour ce mode de dévolution. Comment ce point peut-il est traité ?
- il ne parle pas de la mission de coordination SPS
- il ne parle pas de la mission de labellisation
On est un peu perplexes...
Je vous remercie par avance de vos éclaircissements si vous pensez pouvoir nous conseiller sur ce point.
De notre côté on va aussi se renseigner auprès du CAUE, et on vous tiendra au courant ici de leurs conseils.
Yo
Je souhaiterais obtenir quelques conseils quant au contrat que me propose mon architecte.
Mon époux et moi avons acquis un terrain, et consulté plusieurs architectes pour notre projet de maison "BBC" (Bâtiment Basse Consommation).
Nous avons à présent retenu un architecte.
Après 2 rencontres, il nous a exposé sa manière de travailler,qui suscite quelques questions que je souhaite vous soumettre.
1/ Le projet demandant d'être pointu au niveau technique pour s'assurer de la labellisation BBC, il nous propose de travailler à chaque étape du projet avec un bureau d'études "thermique", en statut"co-traitant", des esquisses jusqu'à la réception.
Cela nous paraît bien comme approche, mais il nous demande donc de signer 2 contrats distincts : un contrat d'architecte avec lui, et une lettre de commande pour le bureau d'étude.
On se pose quelques questions :
- qui est le véritable maître d'oeuvre (et donc qui assure ses responsabilités) ? on a un doc qui fait apparaître qu'ils seraient "ensemble" le maître d'oeuvre, mais ce doc n'est pas une partie d'aucun des contrats.
- nous nous posons la question de la responsabilité globale. En cas de problème, nous souhaitons n'avoir qu'un seulinterlocuteur : l'architecte.
Or, si nous signons 2 contrats distincts, qu'en sera-t-il ? Ne risque-t-il pas d'y avoir risque de rejet de faute ?
- Y a-t-il des précautions particulières à prendre avant de signer avec le BE ?
2/ Dans les clauses particulières du contrat d'architecte, quelques points nous intriguent :
- il préconise le mode de dévolution des marchés de travaux par corps d'états séparés, mais ne prend pas en charge la mission d'OPC (ordonnancement pilotage coordination), pourtant mentionné obligatoire dans les clauses générales pour ce mode de dévolution. Comment ce point peut-il est traité ?
- il ne parle pas de la mission de coordination SPS
- il ne parle pas de la mission de labellisation
On est un peu perplexes...
Je vous remercie par avance de vos éclaircissements si vous pensez pouvoir nous conseiller sur ce point.
De notre côté on va aussi se renseigner auprès du CAUE, et on vous tiendra au courant ici de leurs conseils.
Yo
0 
Voir la fiche
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...
Allez dans la section devis architecte - construction de maison du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte-construction-de-maison.php
Allez dans la section devis architecte - construction de maison du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte-construction-de-maison.php
0 
Photographe 0 Membre super utile 0 0 Membre super utile 0 Bonjour,
un grand merci à tous les 3 pour vos contributions, cela sert beaucoup dans nos réflexions.
Aujourd'hui je vais comparer "mot à mot" le contrat proposé par l'architecte à celui de l'Ordre des Architectes, et voir si il y a des différences.
Le CAUE ne m'a pas encore recontacté. Je vois l'architecte demain, on discutera du contrat, et si des points ne sont toujours pas clairs, je rappellerai le CAUE.
Comme promis, je mettrai ici les résultats des discussions, histoire que cela puisse également servir à d'autres personnes rencontrant une situation similaire.
Je souhaite aussi bon courage à Metanamorphose pour son projet : j'ai visité ton blog, cela vaut la peine de se battre pour avoir ce qu'on veut.
Parfois aussi il faut ruser, et "détourner" les règles sans les outrepasser.
Cependant si j'ai bien compris, c'est la DDE qui fait le PLU. Il sert de base pour fixer les règles, et puis c'est le maire qui dispose. Si le PLU dit "on peut proposer", cela veut dire que c'est admis par la DDE, mais que la décision revient au maire (donc bien que tu dis, à son bon vouloir).
Dans notre cas, le PLU oblige des pentes de toit à 30°, ce qui ne convient pas aux panneaux solaires thermiques (pour l'eau chaude).
Comment est-ce possible à l'heure du Grenelle de l'Environnement que le maire puisse s'opposer à quelque chose d'indispensable à la mise en place d'un système d'énergie renouvelable ?... C'est un vrai non sens.
Pour ma part, je pense que c'est le problème des petits villages où le maire est âgé, traditionaliste, comme la plupart des habitants du village. Il veut être réélu. Sauf qu'évidemment, les nouveaux "jeunes" arrivés qui construisent, eux, sont moins contents, et risquent de faire pencher la balance...
Donc nous, c'est comme Metanamorphose : on a dit adieu aux toits terrasses, et on a mettra des tuiles. Evidemment on va devoir revoir la couveture extérieure, car on pensait au zinc, mais avec les tuiles, côté esthétique, c'est pas top...
Mais on mettra nos panneaux... On a notre petite idée... Je vais bientôt commencer un petit blog, je mettrai tout dessus...
Metanamorphose, peut-être ton maire ne connaît-il pas l'avantage des toits-terrasses pour le freinement de l'écoulement des eaux ?
Peut-être peux-tu aussi simplement aller montrer ton projet aux voisins, recueillir leur opinion, et transmettre au maire que le projet ne les gêne pas ? De toute manière, une fois le permis accepté, ils ont 2 mois pour râler, non ?
Je crois qu'il faut creuser du côté des arguments autres qu'esthétiques, pour ne pas entamer le bras de fer.
Bon courage...
En attendant, encore merci pour vos contributions.
Yo
un grand merci à tous les 3 pour vos contributions, cela sert beaucoup dans nos réflexions.
Aujourd'hui je vais comparer "mot à mot" le contrat proposé par l'architecte à celui de l'Ordre des Architectes, et voir si il y a des différences.
Le CAUE ne m'a pas encore recontacté. Je vois l'architecte demain, on discutera du contrat, et si des points ne sont toujours pas clairs, je rappellerai le CAUE.
Comme promis, je mettrai ici les résultats des discussions, histoire que cela puisse également servir à d'autres personnes rencontrant une situation similaire.
Je souhaite aussi bon courage à Metanamorphose pour son projet : j'ai visité ton blog, cela vaut la peine de se battre pour avoir ce qu'on veut.
Parfois aussi il faut ruser, et "détourner" les règles sans les outrepasser.
Cependant si j'ai bien compris, c'est la DDE qui fait le PLU. Il sert de base pour fixer les règles, et puis c'est le maire qui dispose. Si le PLU dit "on peut proposer", cela veut dire que c'est admis par la DDE, mais que la décision revient au maire (donc bien que tu dis, à son bon vouloir).
Dans notre cas, le PLU oblige des pentes de toit à 30°, ce qui ne convient pas aux panneaux solaires thermiques (pour l'eau chaude).
Comment est-ce possible à l'heure du Grenelle de l'Environnement que le maire puisse s'opposer à quelque chose d'indispensable à la mise en place d'un système d'énergie renouvelable ?... C'est un vrai non sens.
Pour ma part, je pense que c'est le problème des petits villages où le maire est âgé, traditionaliste, comme la plupart des habitants du village. Il veut être réélu. Sauf qu'évidemment, les nouveaux "jeunes" arrivés qui construisent, eux, sont moins contents, et risquent de faire pencher la balance...
Donc nous, c'est comme Metanamorphose : on a dit adieu aux toits terrasses, et on a mettra des tuiles. Evidemment on va devoir revoir la couveture extérieure, car on pensait au zinc, mais avec les tuiles, côté esthétique, c'est pas top...
Mais on mettra nos panneaux... On a notre petite idée... Je vais bientôt commencer un petit blog, je mettrai tout dessus...
Metanamorphose, peut-être ton maire ne connaît-il pas l'avantage des toits-terrasses pour le freinement de l'écoulement des eaux ?
Peut-être peux-tu aussi simplement aller montrer ton projet aux voisins, recueillir leur opinion, et transmettre au maire que le projet ne les gêne pas ? De toute manière, une fois le permis accepté, ils ont 2 mois pour râler, non ?
Je crois qu'il faut creuser du côté des arguments autres qu'esthétiques, pour ne pas entamer le bras de fer.
Bon courage...
En attendant, encore merci pour vos contributions.
Yo
0 Re-bonjour à tous,
Comme promis, je reviens sur le forum pour vous communiquer la suite des investigations...
Pour l'architecte : cela ne se passait pas très bien, lui campant sur SES aspects esthétiques, et nous sur les avantages / désavantages techniques de ses propositions. Bref il y a trois semaines, nous avons demandé une autre esquisse à un autre architecte. Et on est ravi... Cela correspond beaucoup mieux.
Pour info à Metanamorphose, ce nouvel architecte est allé à la mairie voir le maire, car il disait que le maire ne peut plus refuser les toits terrasses, pour autant qu'ils soient végétalisés. A la mairie, ils ont téléphoné ensemble à l'urbaniste de la DDE, qui l'a confirmé : les toitures végétalisées sont prônées par le Grenelle de l'environnement. Quel que soit le PLU, le maire ne peut s'y opposer (autorité supérieure oblige...)
Donc nous on va déposer un permis pour une maison enterrée, sauf la façade sud, et une demi hauteur est et ouest.
Le "toit" est entièrement végétalisé, il est comme "sous terre" et la mairie sera obligée d'accepter.
Pour le contrat, il fait un contrat de l'ordre type "maison individuelle", ce qui nous semble normal.
Voilà où nous en sommes...
A bientôt sur ce forum, car j'ai encore d'autres questions dans mes cartons
Yo
Comme promis, je reviens sur le forum pour vous communiquer la suite des investigations...
Pour l'architecte : cela ne se passait pas très bien, lui campant sur SES aspects esthétiques, et nous sur les avantages / désavantages techniques de ses propositions. Bref il y a trois semaines, nous avons demandé une autre esquisse à un autre architecte. Et on est ravi... Cela correspond beaucoup mieux.
Pour info à Metanamorphose, ce nouvel architecte est allé à la mairie voir le maire, car il disait que le maire ne peut plus refuser les toits terrasses, pour autant qu'ils soient végétalisés. A la mairie, ils ont téléphoné ensemble à l'urbaniste de la DDE, qui l'a confirmé : les toitures végétalisées sont prônées par le Grenelle de l'environnement. Quel que soit le PLU, le maire ne peut s'y opposer (autorité supérieure oblige...)
Donc nous on va déposer un permis pour une maison enterrée, sauf la façade sud, et une demi hauteur est et ouest.
Le "toit" est entièrement végétalisé, il est comme "sous terre" et la mairie sera obligée d'accepter.
Pour le contrat, il fait un contrat de l'ordre type "maison individuelle", ce qui nous semble normal.
Voilà où nous en sommes...
A bientôt sur ce forum, car j'ai encore d'autres questions dans mes cartons
Yo
0 0 PhotographeEn cache depuis le lundi 15 décembre 2025 à 17h12
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :-
contrat d'architecte et CCMI contradictoires?
5 réponses Forum Architectes -
Rompre un contrat d'architecte
0 réponses Forum Architectes -
architecte Ille et Vilaine (35)
8 réponses Forum Architectes -
Comment se débarrasser d'un couloir ?
8 réponses Forum Architectes -
contrat architecte et mission bureau étude technique
5 réponses Forum Architectes -
Cout previsonnel construction et contrat archi
8 réponses Forum Architectes -
Litige avec architecte suite à résiliation du contrat
0 réponses Forum Architectes -
Modif permis en cours de validité rech architecte sur le 11
8 réponses Forum Architectes -
contrat de construction et architecte
9 réponses Forum Architectes
