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Se séparer de son architecte avant début de chantier (Oise)

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 573 fois
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Env. 10 message Oise
Bonjour,

Nous avons signé avec un architecte en mission complète. Nous en sommes relativement déçus et imaginons la possibilité de le congédier avant le début de la phase de chantier. En effet, étant donné son manque d'implication et de rigueur, nous sommes amenés à le marquer à la culotte, corriger ses erreurs et le pousser à prendre des initiatives. Bref, nous faisons une grande partie de son travail. Etant donné le faible nombre d'intervenants sur le chantier, nous avons des doutes quant à son utilité pour cette phase.

J'aimerais donc savoir si d'un point de vue légal, s'il est indispensable d'avoir un architecte (surface inférieure à 150 m²) pour le suivi de chantier.

Merci d'avance

Louis
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...

Allez sur la page devis architecte - construction de maison de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des architectes de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
 
Membre utile Env. 500 message Charente
Bonjour

Non ce n est pas obligatoire d avoir un architecte pour cette surface.

Vous pouvez avoir la double casquette maître d ouvrage et maître d oeuvre.

Mais les connaissances maîtres d oeuvre sont précieuse, hormis si vous les avez
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Charente
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Oise
Merci pour votre réponse,

Je n'ai pas particulièrement de connaissances mais il s'agit d'une MOB, les plans de fabrications sont déjà édités. Interviendront sur le chantier : le charpentier, un plombier, installateur photovoltaïque et cheministe. + terrassier pour les VRD.

Alors j'imagine pouvoir le faire mais je suis peut être trop optimiste.


Si jamais il y a des aléas de réalisation, puis-je être tenu responsable ? Imaginons que dans 3 ans, une malfaçon est découverte, est-ce la décennale de l’artisan concerné qui couvrira les éventuels coûts ? Dois-je avoir une assurance particulière en plus de ma DO ?

Comment se passe l'obtention de la conformité vis à vis du PC ? Pourrais-je me retourner contre l'architecte si jamais je ne l'obtiens pas ?
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Bonjour.
Pas d'électricien, de plaquiste, de jointeur, de carreleur, de peintre, de paysagiste, de cuisiniste ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Oise
Bonjour,

Non, nous faisons le second oeuvre nous même.
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Le Cèpe a écrit:Bonjour,

Nous avons signé avec un architecte en mission complète.

Bonjour,
Le problème va surtout être de rompre le contrat
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Oise
Nous n'avons pas de clauses ni de conditions de rupture dans notre contrat.
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Le Cèpe a écrit:Nous n'avons pas de clauses ni de conditions de rupture dans notre contrat.

D'autant plus
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Si vous avez déjà une DO,vous avez déclaré un architecte, si vous avez un sinistre et que l'assureur s'aperçoit qu'un maître d'oeuvre professionnel n'a pas suivi le chantier, le contrat sera caduc.
En cas de malfaçon donc de sinistre, l'assurance décennale des entreprises risque de ne pas tout couvrir, en général les assureurs diluent les responsabilités et comme vous serez maître d'oeuvre de fait, et non assuré, c'est vous même qui risquez de payer votre part de responsabilités.
Concernant la conformité, pour la RT2012 il faut une attestation délivrée par le MOE.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
En cache depuis le mercredi 10 avril 2024 à 16h48
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