Delai instruction autorisation travaux et mode de reponse
Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 271 foisNouveau sujet Répondre |
2 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
En cache depuis le mardi 09 avril 2024 à 17h12
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
Autres discussions sur ce sujet :
-
Permis obligatoire ? - quelles démarches d'urbanisme ?
8 réponses Forum Administratif et financement -
Est-il possible de faire signer ccmi avant signature chez le notaire pour le terrain par substitution du constructeur
8 réponses Forum Administratif et financement -
Viabilisation non précisée dans le CCMI
8 réponses Forum Administratif et financement -
Probleme de délai pour achat de terrain en lotissement
8 réponses Forum Administratif et financement -
CCMI signé en 2021 et PC déposé en 2021 mais refusé en 2022. Le prix du CCMI signé en 2021 reste-t-il valide ?
8 réponses Forum Administratif et financement -
Estimation a approximative gros œuvre.
8 réponses Forum Administratif et financement -
Demande d'autorisation construction déjà commmencée
8 réponses Forum Administratif et financement -
Contestation du taux majoré de la taxe d'aménagement
8 réponses Forum Administratif et financement -
Ccmi toujours pqs reçu donc attente
8 réponses Forum Administratif et financement
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet