Question sur le permis modificatif

bonjour iol faut faire la modoficattion le plus tot possible apres concernant le recours des tiers je ne sais pas comment sa se passe mais si ce permis est respecter par rapport au cahier des charges les recours de tiers ne servent pas a grand chose sa sert juste quand celui ci est pas respecte
il risque a mon avis detre prolonger d un mois mais sans certitude

ouh la, attention le délai de recours des tiers ne sert pas du tout à rien.

les PC sont instruits et accordés en fonctions des règles d'urbanismes et des règlements des lotissement si il y en a un.

Par contre, ils ne tiennent en aucun cas compte d'autres paramètres qui peuvent être très importants: droits de servitude par exemple...
Je ne suis pas spécialiste de droit, d'autres te répondront bien mieux que moi.
Les voisins peuvent aussi s'opposer à un projet: si tu construit une maison à étage cachant la vue sur la vallée de ton voisin par exemple, il peut estimer être lésé et déposer un recours.
Je ne te dis pas qu'il obtiendrait gain de cause (j'en sais rien), mais ce que je sais, c'est qu'il peut t'emm...der plusieurs mois en attendant.

C'est vrai que pour faire annuler un PC il vaut mieux avoir des arguments canon, mais ce n'est pas du tout quelque chose d'impossible.

Par contre, pour répondre à ta question sur le PC, tu peux le déposer le + tôt possible ,le délai repartira du jour où celui-ci sera validé.
Autrement, tu peux acheter ton terrain comme prévu et déposer ton PC modif après.
Si ta modif ne concerne que la taille des fenêtres, je ne vois pas en quoi ton PC pourrait contrarier tes voisins si le PC initial ne l'a pas fait.

Bonjour, au niveau des servitudes Il n'y a aucun probleme.

La maison a étage ne gene personne car je n'ai qu'un seule voisin en bas.

Je n'ai aucun risque de refus du modificatif. (trés faible impact)

Ma question était de savoir s'il est plus judicieux d'attendre la fin du recours au tiers qur mon permis initial (donc signer chez le notaire) PUIS déposer mon modificatif.

Soit déposer mon modificatif maintenant si ca ne change pas le délai de recours au tiers de mon permis initial.

Dans tous les cas, ton délai de recours des tiers courra à partir de l'affichage de l'accord de ton PC MODIF.
Donc dans tous les cas ton délai sera forcément rallongé.
Plus tôt tu déposes ton PC modif, plus tôt il sera accepté, et plus court sera ton délai.

Si j'étais à ta place, je ne changerai rien, j'achèterai mon terrain et poserait mon PC modif après.
Celà n'empêche pas que tu commences tes travaux, et d'ici à ce que tu en arrives aux fenêtres, ton PC modif sera accepté et sans doute même purgé.

Maintenant, je ne suis pas à ta place

Excuse-moi la réponse par rapport à l'utilité (ou pas) du recours des tiers s'adressait plutôt à prisclyloux.

Sans probléme, j'avais bien compris, pour l'instant je reste dans l'optique première, cad attendre la fin du recours au tiers du PCI.

ome a écrit:

Dans tous les cas, ton délai de recours des tiers courra à partir de l'affichage de l'accord de ton PC MODIF.
Donc dans tous les cas ton délai sera forcément rallongé.
Plus tôt tu déposes ton PC modif, plus tôt il sera accepté, et plus court sera ton délai.

Si j'étais à ta place, je ne changerai rien, j'achèterai mon terrain et poserait mon PC modif après.
Celà n'empêche pas que tu commences tes travaux, et d'ici à ce que tu en arrives aux fenêtres, ton PC modif sera accepté et sans doute même purgé.

Maintenant, je ne suis pas à ta place

Excuse-moi la réponse par rapport à l'utilité (ou pas) du recours des tiers s'adressait plutôt à prisclyloux.

OME JE NE DIST PAS QUE LE RECOURS DES TIERS NE SERT A RIEN JUSTE COMME TU DIS IL FAUT des armes en beton car si tt est respecter aucune craintes du coup si tt est respecte le recours des tiers sert pas a grand chose

ok

ome a écrit:

ok