Retour
Menu utilisateur
Menu

Modificatif du permis de construire et implantation maison

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 471 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Nouvel Aviseur Env. 60 message Cotes D'armor
Bonjour,

Mon permis à été déposé en Novembre dernier et accepté. Je n'ai eu la copie de cette demande qu'après l'avoir réclamé à mon maître d'oeuvre et là je me suis aperçue qu'il m'implantait ma maison à 8 m en retrait de la route alors que je souhaitais le minimum qui est de 5m.

Si je souhaite donc rectifier, il me faut déposer un rectificatif de mon permis de construire et ma question est, puis je néanmoins commencer les travaux d'implantation etc...même si je n'ai pas eu le retour favorable de cette demande ou dois je attendre?

Décidement je n'ai pas de chance avec ce maitre d'oeuvre..déjà qu'il voulait faire l'implantation alors que je n'avais meme pas encore signer chez le notaire pour le terrain...
merci de vos avis
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 60
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 9 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Bonjour,

Urgent d'attendre la réponse positive pour ce type de modification !

On peut éventuellement démarrer des travaux tant que la partie modifiée
n'est pas exécutée. (le permis initial restant valide pour tout ce qui ne fait
pas l'objet des modifications)

Mais dans votre cas, vous seriez en infraction dés le premier coup de pelle.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 9 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 60 message Cotes D'armor
C'est bien ce qu'il me semblait être le plus judicieux...mais mon maitre d'oeuvre me dit le contraire que l'on peut commencer les travaux pendant ce temps là....Crying
merci de votre réponse rapide
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 60
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
Je n'ai pas l'habitude de porter ce genre de jugement, mais sur ce coup-là....si votre MOE vous dit que vous pouvez commencer des travaux alors que le permis n'a pas été accordé (pour cette implantation), c'est un guignol dangereux.

Guignol parce qu'il est irresponsable de vous emmener dans l'illégalité, et dangereux car vous risquez de gros ennuis:

Imaginez juste une seconde que le PC modif avec l'implantation à 5 mètres soit refusé...si vous avez commencé à construire avant, vous n'avez plus qu'à casser tous les travaux effectués.

A moins que vous n'ayez des sous à dépenser pour rien, dans ce cas, prenez le risque...c'est vous qui voyez

Avez-vous l'assurance décennale de votre MOE? Assurance pour l'exercice de la maitrise d'oeuvre bien sur.
Si il commence des travaux sans les autorisations d'urbanisme, en cas de souci, je pense que son assurance ne va pas aimer...il est bien assuré n'est-ce pas?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 12 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 60 message Cotes D'armor
Merci ome de votre réponse. Oui j'ai réclamé les décennales de tous les artisans sinon je ne commence rien.
ce maitre d'oeuvre est assurée pour "constructeur de maisons individuelles 'cmi), entreprise generale (cg) et contractant général (cg).
il n'a pas l'air de maitriser ses classiques, ca fait peur...j'ai pris rdv avec lui pour mettre les choses au clair avant de commencer quoique ce soit.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 60
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
C'est déjà une bonne chose! Vous êtes prudents, c'est bien continuez! Par contre vous avez déjà toutes les décennales de 2015? Chapeau!

Et du coup vous avez signé quel type de contrat avec lui? Un CCMI ou un contrat de maîtrise d'oeuvre?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 12 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 60 message Cotes D'armor
Non je n'ai pas toutes les decennales 2015, celle du maitre d'oeuvre et du macon déjà...apres si je n'ai pas les suivantes au fur et à mesure du chantier ca sera niet!!
j'ai signé un contrat de maitrise d'oeuvre ce n'est pas un ccmi. et j'ai signé chaque devis des artisans fournis.
je suis prudente et je commence à paniquer car je viens d'avoir encore un écho cet après midi que la boite est extra mais que lui mon maitre d'oeuvre...bof bof..l'es gentil mais pas technique c'est cata..
et comme je suis seule sur le projet j'ai interet à me blinder et m'imposer très rapidement.Biggrin
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 60
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
Vous avez raison d'etre prudent, mais le plus sur serait d'attendre d'avoir les décennales de tout le monde avant de commencer le chantier, pas au fur et à mesure.

De toutes façons, vous avez un peu de temps devant vous tant que le PC modif n'est pas accepté...

Imaginez qu'un des artisans n'ait pas de décennale cette année, si vous attendez son intervention pour vous en apercevoir, il vous faudra en trouver un autre, assuré celui-là, au même prix, dans l'urgence pour ne pas bloquer le chantier....bref, dans l'urgence rien de bon...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le mardi 19 mars 2024 à 06h56
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir