Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis modificatif Façades

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 392 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Drome
Bonjour,


Je vais déposer un permis modificatif cette semaine.

J'envisage de modifier les façades et de supprimer des fenêtres
du PC initial
En dehors de la case objet de la modification je ne parviens pas 
à trouver les rubriques concernées à cocher

Pour le dépôt hormis les plans de façades faut il ajouter d'autres pièces ?

Enfin quatre exemplaires sont ils suffisants pour la déclaration ?


Gilles
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Drome
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Vous devez compléter les rubriques n° 1, 2, 6 et 12. Les autres sont à compléter uniquement si elle font l'objet d'une modification. En plus du formulaire il faut déposer les pièces faisant apparaitre les modifications projetées (façades, insertion, notice...).
Pour le nombre d'exemplaires, demandez à votre mairie combien il en faut.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Drome
Merci

La notice fait partie du CERFA
où est ce le même type que celle
qui figure dans le permis initial?

Gilles
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Drome
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Celle du formulaire cerfa.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Bouches Du Rhone
Bonjour,
Pour le nombre d'exemplaire demandez en effet à la mairie car cela diffère d'une commune à une autre.
Par exemple chez nous les dossiers doivent être transmis en 5 exemplaires
Virginie13380
01/07/17 Signature CCMI AZUR & CONSTRUCTION de Martigues
15/12/17 Obtention du prêt immobilier
30/07/2018 Accord PC
01/08/2018 Constatation d'affichage
06/10/2018 MAP
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Drome
Déposez en quatre exemplaires!!!!
Merci à la sécrétaire
Façades avant et apràs
Notice paysagère modifiée
Je croise les doigts de pied
Merci
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Drome
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 09 octobre 2026 à 04h35
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir