Menu utilisateur
Menu

Permis modificatif Façades

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 129 fois
brained
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Drome
Ancienneté : + de 10 mois
Le 08/07/2018 à 18h35
Permis modificatif Façades
Bonjour,


Je vais déposer un permis modificatif cette semaine.

J'envisage de modifier les façades et de supprimer des fenêtres
du PC initial
En dehors de la case objet de la modification je ne parviens pas 
à trouver les rubriques concernées à cocher

Pour le dépôt hormis les plans de façades faut il ajouter d'autres pièces ?

Enfin quatre exemplaires sont ils suffisants pour la déclaration ?


Gilles
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
salade bio

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 100
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 4 ans
Le 09/07/2018 à 12h06
Bonjour,

Vous devez compléter les rubriques n° 1, 2, 6 et 12. Les autres sont à compléter uniquement si elle font l'objet d'une modification. En plus du formulaire il faut déposer les pièces faisant apparaitre les modifications projetées (façades, insertion, notice...).
Pour le nombre d'exemplaires, demandez à votre mairie combien il en faut.
0
Partager
brained
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Drome
Ancienneté : + de 10 mois
Le 09/07/2018 à 13h31
Merci

La notice fait partie du CERFA
où est ce le même type que celle
qui figure dans le permis initial?

Gilles
0
Partager
salade bio

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 100
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 4 ans
Le 10/07/2018 à 08h54
Celle du formulaire cerfa.
0
Partager
Virginie13380

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 300
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 10/07/2018 à 13h28
Bonjour,
Pour le nombre d'exemplaire demandez en effet à la mairie car cela diffère d'une commune à une autre.
Par exemple chez nous les dossiers doivent être transmis en 5 exemplaires
0
Virginie13380 - Adhérente aamoi
01/07/17 Signature CCMI AZUR & CONSTRUCTION de Martigues
15/12/17 Obtention du prêt immobilier
10/04/18 Dépôt du PC
15/06/18 Dépôt pièces complémentaires PC
Partager
brained
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Drome
Ancienneté : + de 10 mois
Le 10/07/2018 à 18h18
Déposez en quatre exemplaires!!!!
Merci à la sécrétaire
Façades avant et apràs
Notice paysagère modifiée
Je croise les doigts de pied
Merci
0
Partager
En cache depuis le vendredi 13 juillet 2018 à 20h30

Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Façade aveugle et "jours" »
Discussion lancée par - 27 réponses
« Construction garage en tôle »
Discussion lancée par Benju - 5 réponses
« Problème avec mairie et agent immobilier »
Discussion lancée par Camille022 - 16 réponses
« Pc et propriété »
Discussion lancée par the small - 2 réponses
« Offre de prêt sans PC »
Discussion lancée par nico78 - 6 réponses
« Remplir panneau PC : hauteur et date ? »
Discussion lancée par Bounce - 10 réponses
« Credit et dépôt du PC »
Discussion lancée par Hennie - 15 réponses
3
personnes
surveillent ce sujet
  Suivre ce sujet
Voir