Servitude au choix

Bonjour,

Pour moi, servitude = nid à emmerdes... Donc sans hésiter, SANS !

A+

Quelques compléments d'informations :

Ou se trouve la servitude ?
sur un coté ?
ou un plein milieu ?

Quelle est la différence de prix entre les deux ?

Qui entretient la servitude ?

Cdlt

Merci de vos réponses
La servitude se trouve sur l'extrémité gauche du terrain
Différence de prix a voir en effet mais dans le cas ou le prix reste le même ?
Je serai également partisan du - de surface - d'emmerdes

Bonjour,

ma première maison je l'ai acheté avec une servitude de passage.

Le vendeur m'avait dit que le voisin ne passait qu'une à deux fois par an pour rejoindre son terrain pour couper du ois.

Résultat il passait tout les week-end, et parfois avec des fusils de chasse car c'est un chasseur.

Plus jamais de servitude pour moi

Leboutz a écrit:

Merci de vos réponses
La servitude se trouve sur l'extrémité gauche du terrain
Différence de prix a voir en effet mais dans le cas ou le prix reste le même ?

Vous négociez ...

qui vend votre terrain, ?
le voisin qui a besoin de la servitude ?
ou la servitude existe déjà sur le terrain ?

il y a peut être moyen que le voisin destinataire de la servitude achète une bande de 3 m le long du terrain pour accèder chez lui ?

Leboutz a écrit:

Je serai également partisan du - de surface - d'emmerdes

Oui, et non ... je ne suis pas entièrement d'accord, mais c'est toujours des cas particuliers.

Bonjour,
Finalement, ça ne fait que 150m2 d’ecart Entre les deux parcelles...
Mais si vous avez une servitude, vous allez acheter un certaine surface, en payer les impôts fonciers et l’entretien au bénéfice d’une autre personne.... Vous ne pourrez pas clôturer comme bon vous semble....
Pourquoi privilégier cette solution? Pour 150m2?

Prenez la petite parcelle et la paix qui va avec!

Merci de vos réponses
Pour pousser la réflexion

Actuellement le terrain dans son ensemble tel que cadastré constitue la parcelle " A"
Le propriétaire a construit une seconde maison et a clôture l'ensemble , parcelle " B"
Il a également clôture la maison que je convoite , parcelle "C"
Le chemin de servitude est également clôturé , parcelle "D"

La division va avoir bientôt lieue
La question est donc de savoir a quelle parcelle rattaché " D"
Il est a noter que la maison de la parcelle "B" a bénéficié des droit a construire de la parcelle " A" et se retrouve trop grande actuellement pour sa parcelle "B" telle que clôturé actuellement .
La mairie qui va procéder a la conformité peut il l'ennuyer pour ceci ?
Car en rattachant "D" a "B" ça passe au niveau PLU " 0.10"

Vous me suivez toujours ?

Merci de vos reponses

Un plan svp ?

Leboutz a écrit:

Merci de vos réponses
Pour pousser la réflexion

Actuellement le terrain dans son ensemble tel que cadastré constitue la parcelle " A"
Le propriétaire a construit une seconde maison et a clôture l'ensemble , parcelle " B"
Il a également clôture la maison que je convoite , parcelle "C"
Le chemin de servitude est également clôturé , parcelle "D"

La division va avoir bientôt lieue
La question est donc de savoir a quelle parcelle rattaché " D"
Il est a noter que la maison de la parcelle "B" a bénéficié des droit a construire de la parcelle " A" et se retrouve trop grande actuellement pour sa parcelle "B" telle que clôturé actuellement .
La mairie qui va procéder a la conformité peut il l'ennuyer pour ceci ?
Car en rattachant "D" a "B" ça passe au niveau PLU " 0.10"

Vous me suivez toujours ?

Il manque une info : qui a besoin du chemin ?
A ou B ?
Le chemin doit être rattaché à la parcelle qui en a besoin, pas à l'autre.
Après s'il y a un problème de surface par rapport à la surface de la construction ce n'est pas à vous, acheteur potentiel, de gérer ça, mais au vendeur, qui peut aussi attacher une partie de A à B ...


Cdlt

Oui en effet je ne souhaite pas gérer ça
En gros je pense que ni B ni C ne veut du chemin .
Je suis potentiel acheteur de C
Seulement après division il apparaitra que la superficie de B ne permet pas la taille de la maison actuellement dessus .
Ma question est donc de savoir si les règles PLU s'appliquent de la même façon quand la division a lieu après la construction

Leboutz a écrit:

Oui en effet je ne souhaite pas gérer ça
En gros je pense que ni B ni C ne veut du chemin .
Je suis potentiel acheteur de C
Seulement après division il apparaitra que la superficie de B ne permet pas la taille de la maison actuellement dessus .
Ma question est donc de savoir si les règles PLU s'appliquent de la même façon quand la division a lieu après la construction

Bonjour,
Comme déjà dit, c'est le problème du vendeur.
Une division a déjà été demandée et acceptée ?

Bonjour
Auriez vous plan ?
ême juste un crobard rapide sur un bout de papier, c'est pour mieux comprendre l'imbrication des parcelles.

Merci

Voici un croquis

Bonjour
Merci
Comment s'effectue l'accès à C ?
N'allez vous pas avoir besoin d'utiliser la "servitude" pour accéder à votre terrain ?
Et B, a t il un accès direct à la voie publique ?

En regardant le plan je dirais : Voison propriétaire et C a une servitude pour aller sur sa parcelle.

Cdlt

Bonjour
La projet de division est ainsi :
- B + servitude
- C
Je suis potentiel acheteur de C , je serai donc bénéficiaire de la servitude au meme titre que le voisin du haut

Bonjour
Quand on regarde le plan B n'est pas utilisateur de la servitude, j'ai beaucoup de mal à trouver un intérêt a acheter 150 m2 de terrain consistant en un chemin sur lequel existe une servitude d'utilisation par deux voisins ...
Donc pourquoi B accepterait d'acheter la bande de terrain ????
ou alors cette bande est cadeau par le vendeur ?

bizarre comme situation.

Cdlt

Alors le vendeur me dit maintenant que la servitude sera partagé entre B et C , chacun aura la partie gauche afferente a son terrain . Ce qui fait qu ' en acquérant C je deviens a la fois servant et dominant d'une servitude de passage et je ne parle pas de la servitude de réseaux ( trefonds ? ) car c'est la meme chose .
Je me demande si tout cela ne devient pas trop compliqué !!

Bonjour
mais si je regarde bien le plan, c'est bien voisin dominant le principal utilisateur de la servitude, ainsi que la parcelle C pour son accès, donc, pourquoi B devrait avoir une servitude ?
Avez vous interrogé votre notaire afin d'avoir son avis ?

Cdlt

Car le terrain de B ne permet pas en l'état d'accueillir la maison qui a été construite dessus .Problème de superficie .

Leboutz a écrit:

Car le terrain de B ne permet pas en l'état d'accueillir la maison qui a été construite dessus .Problème de superficie .

Ce que je remarque c'est que l'utilisateur obligatoire de la servitude, ne sera qu'utilisateur, et pas propriétaire ...
bof pour vous, et bien pour lui

cdlt