Construction piscine à l'emplacement exact d'un poteau électrique Résolu

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rapido24 Picto info

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Le 29/08/2018 à 19h54 Env. 10 message Dordogne

Bonjour, nous venons d'acheter une maison et nous souhaiterions faire construire une piscine.
A environ 8m de notre maison, sur notre terrain (privé et entièrement constructible) se trouve un poteau électrique béton (3 fils, moyenne tension 20kv). Pour nous, le meilleur emplacement pour notre piscine enterré (10mx5m) est à l'emplacement exact du poteau (il se retrouverai en plein milieu). Notre objectif serai donc de faire déplacer le poteau par ERDF (à leur frais) pour pouvoir construire la piscine à l'endroit souhaité.

Ma question est :
1 - la déclaration préalable de travaux déposé à la mairie peut-elle être refusé à cause du poteau ?

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Gwendalfr Picto info

Le 29/08/2018 à 20h17 Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir

Si vous indiquez la présence du poteau, normalement ERDF sera consulté pour la validation de la déclaration. Il faut donc avoir au préalable leur accord. Mais alors bon courage pour le faire a leur frais.

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Gallilée Picto info

Le 29/08/2018 à 21h04 Membre utile Env. 500 message Dordogne

Bonsoir,
Une question peut se poser, avez vous une quelconque servitude signée entre les anciens propriétaires et EDF autorisant la présence du poteau sur le terrain ?
Si oui, c'est cuit. ( Et vous pouvez bénir vos prédécesseurs)
Si non, demandez à ERF de vous produire la preuve de l'autorisation d'implanter le poteau sur le terrain. S'ils ne peuvent pas, vous pouvez peut être jouer là dessus.... Mais ça va demander du temps, de l'energie Et de la pugnacité !

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valtheo Picto info

Le 29/08/2018 à 21h25 Membre utile Env. 500 message Charente

Bonsoir.

Je serai plus optimiste.

Faite votre DP, elle sera accepté, enedis n'est pas consulté sur les DP.

Ensuite faites vôtre demande de déplacement à Enedis.

Elle devrait être accepté gratuitement sauf si ils arrivent à prouver que vous avez fait exprès de la mettre là uniquement pour faire enlever le poteau.

Mais sur ce forum je suis rarement optimiste pour les déplacements de poteaux gratuit mais dans votre cas cela devrait être bon

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rapido24 Picto info

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Le 29/08/2018 à 21h57 Env. 10 message Dordogne

Ah enfin un message encourageant. Par contre suis-je obligé de représenter le poteau au milieu de la piscine sur les pièces à joindre avec la DP (situation du projet ou plan en coupe)? Je me dis que la mairie en voyant cela va refusé la construction ou qu'elle va demander l'avis au service concerné (ERDF).

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valtheo Picto info

Le 29/08/2018 à 22h05 Membre utile Env. 500 message Charente

Pour une DP la mairie ne demandera pas à enedis. Et la mairie s en fout un peu au d'existence soit obligé ou pas de déplacer le poteau.

Après faut il le dessiner sur vos plans, je ne sais pas si il y a une obligation mais comme je pense qu'il faut une photo de intégration de la piscine dans le environnement, ne tricher pas , laissez le poteau sur la photo.

Mais si la DP est accepté, je suis quasi certain que le déplacement sera gratuit sauf si le ancien propriétaire avait signé avec enedis une convention dites "intengible", chose rare pour des poteaux.

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rapido24 Picto info

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Le 29/08/2018 à 22h12 Env. 10 message Dordogne

Merci beaucoup Valtheo et les autres aussi pour ces renseignements très précieux.

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rapido24 Picto info

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Le 29/08/2018 à 22h25 Env. 10 message Dordogne

Et bien évidemment, je tiendrai au courant de la suite des évènements. Encore merci

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Marjo2607 Picto info

Le 04/11/2019 à 21h10 Env. 10 message Drome

Bonjour
J'ai moi aussi le projet de faire ma piscine sur l'emplacement du poteau ou juste à côté. Finalement avez vous pu faire déplacer le poteau et était ce à vos frais
Merci

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