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Bornes disparus avant construction

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 417 fois
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Bloggeur Env. 200 message Herault
Bonjour besoins de vos éclaircissements ,

Notre constructeur, nous fait savoir qu’il manque 2 bornes sur notre terrain et que sans un passage d’un géomètre pour re borné le terrain à nos frais , ils ne pourront pas faire l’implatation de la maison. Les travaux doivent commencer au plus tard le 1 novembre, et notre terrain est en lotissement donc borné depuis début.

Est ce un motif pour ne pas commencer les travaux, et est-ce à nous de payer un le passage d’un géomètre pour remettre les bornes manquantes et qui nous dis que par la suite elle ne vont pas de nouveau disparaître ?

Cordialement
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Bloggeur Env. 300 message Ille Et Vilaine
Bonjour, J'ai eu pratiquement le meme problème sauf que le constructeur n' a jamais dit à mes frais. Normalement, si vous etes en CCMI l'implantation maison par le géomètre et en générale fait par le meme géomètre que pour le bornage du terrain. Il remet les bornes disparues pour faire l'implantation de la maison. A vérifier avec le constructeur mais dans mon cas c'était normal et prévu. Wink
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Bloggeur Env. 200 message Herault
Merci apparemment c’est le voisin d’après notre constructeur c’est notre voisin qui aurait déplacé la borne pour son mur clôture et ses fondations également empiète sur notre terrain. J'attends devis du géomètre pour re borné le terrain
.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Bonjour,
Ce sont les bornes de délimitation du terrain officielles, placées par un géomètre ? Si votre voisin l'a déplacé, et que vous êtes capable de le prouver, c'est à lui de la replacer à ses frais (enfin de vous rembourser le géomètre pour replacer les bornes). Sous peine de poursuites judiciaires (il est illégal de déplacer une borne officielle). Mais il faudra le prouver, et en attendant c'est à vous de payer le géomètre si le voisin fait la sourde oreille.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Bloggeur Env. 200 message Herault
Bonjour oui c’est ça mais comment prouver que c’est le voisin il pourra toujours nié et est-ce un motif pour mon constructeur de ne pas débuter les travaux.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Comment prouver : c'est la grande question. C'est très difficile.
Pour le reste, je ne sais pas.
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Bonjour

À votre voisin de voir mais si en plus ses fondations sont chez vous, il pourra détruire et refaire
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre utile Env. 700 message Landes Sud (40)
Bonjour,
sans les bornes, le constructeur ne peut implanter correctement la maison, je comprends qu'il veuille attendre, est-ce que votre construction doit être en limite du côté ou il manque les bornes ?
ex maison Standing Construction à Betz (2008)
Maison CDM dans les Landes (2016)
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Bloggeur Env. 300 message Ille Et Vilaine
C 'est le constructeur qui vous a vendu le terrain ?
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Bloggeur Env. 200 message Herault
Bonjour non le constructeur ne nous a pas vendu le terrain les bornes y étaient encore cette été.
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