Conduit fumée PAC air/eau

En théorie oui, en pratique, personne ne vient vérifier...

Bonjour,

Je ne vois pas le rapport entre un conduit de fumée qui est fait pour une cheminée ou un poêle(conduit obligatoire, évidemment) et une PAC, même si c'était une air/air !!!!????

Bonjour,

bardal a écrit:

En théorie oui, en pratique, personne ne vient vérifier...

Avec une Pac Air/air, oui c'est obligatoire
Mais pas avec la Pac Air/eau
Arrété https://www.legifrance.gouv.[...]00000265256
 Explication des modalités d’application de l’arrêté du 31 octobre 2005
http://www.bulletin-officiel[...]0130059.htm

Citation:

2.1.  Champ d’application

    Par « maison individuelle chauffée par électricité », on entend toute maison individuelle, quelle que soit sa géométrie et son nombre de niveaux, pourvue d’un système de chauffage utilisant majoritairement de l’électricité pour assurer son fonctionnement.
    Il s’agit notamment des maisons équipées des systèmes de chauffage électriques suivants : convecteurs, panneaux rayonnants, radiateurs à inertie, plafonds ou planchers rayonnants, systèmes de chauffage à air alimentés par un générateur électrique (pompes à chaleur air/air, ventilation double flux avec préchauffage par un générateur électrique).

Raymond037 a écrit:

Bonjour,

Je ne vois pas le rapport entre un conduit de fumée qui est fait pour une cheminée ou un poêle(conduit obligatoire, évidemment) et une PAC, même si c'était une air/air !!!!????

Pourquoi ? Le développement durable

La possibilité, pour les maisons individuelles chauffées par électricité, d'avoir recours à un chauffage au bois ou à biomasse est une réponse aux préoccupations du développement durable, du changement climatique et de la lutte contre l'effet de serre.

Si tu le fais après, cela conduit à des travaux importants et couteux.
ça a donc été fait pour ne pas être un frein et pour faciliter le changement si besoin

Ok ce sont les textes, mais c'est encore du n'importe quoi : PAC air/air n'a pas besoin d'un conduit de fumée pour fonctionner. Textes "pondus" par des "ronds de cuir"!

Raymond037 a écrit:

Ok ce sont les textes, mais c'est encore du n'importe quoi : PAC air/air n'a pas besoin d'un conduit de fumée pour fonctionner. Textes "pondus" par des "ronds de cuir"!

Il n'est pas question de la nécessité pour le fonctionnement de la PAC
c'est dans un but de transition écologique.
Je ne me lancerai pas dans debat bien ou pas, je donne juste les faits

Et c'est écrit notamment dans la loi donc d'autre système peuvent être inclus. Après c'est une question d'interprétation....

Effectivement, l'arrêté de 2005 impose un conduit de cheminée pour toutes les maisons chauffées principalement à l'électricité; encore une de ces stupidités imposées pour des considérations "écologistes" dans le but de laisser la place à un chauffage au bois, éventuellement. En théorie, cela s'applique à toutes les pac (qui fonctionnent toutes à l'électricité), mais la réalité est que personne ne vient vérifier l'application réelle de cette mesure...

On ne voit pas très bien pourquoi les pac air-eau en seraient dispensées; des exemples donnés dans un texte ne remettent pas en cause le principe...

Pourquoi les pac air eau sont exclues ?
C'est effectivement sujet à interprétation.

Celle « retenue » sans jurisprudence est que il y a plusieurs système qui sont notamment cité dont celui de la PAC

Mais le « notamment « dans le texte s'applique aux systèmes c'est-à-dire d'autres possibles

Le système de la Pac étant cité, seul les exemples de ce système sont précisés avec PAC air/air mais pas la air/eau

Ex: au zoo ce we, il y avait plusieurs animaux notament
- de la savane (lion, girafe)
- des primates (singes, gorilles)
- des oiseaux (perroquet)
- ...

Y avait il des serpents ?
Oui car le système reptile n'est pas cité par exemple

Y avait il des éléphants ?
Non car pas cité parmi ceux savane

Pour le texte, le notamment est pour les systèmes mais celui de la PAC est bien précise avec des exemples.

Le notamment serait mis avec
systèmes de chauffage à air alimentés par un générateur électrique (NOTAMMENT pompes à chaleur air/air, ventilation double flux avec préchauffage par un générateur électrique).
OK alors pour moi.

Mais c’est bien compliqué
Car interprétation

Là, petrus 40, tu surinterprètes le texte dans le sens que tu souhaites...

Il est pourtant très clair: "système de chauffage utilisant majoritairement de l'électricité pour assurer son fonctionnement. "
Le fait qu'il y ait des exemples ne le rend pas limitatif...

Ceci dit, cela n'a guère d'importance, d'autant plus que ce point n'a pas été repris dans le rt2012...

Le problème c'est que c'est pas clair et donc sujet à interprétation.
Donc seul une décision avec jurisprudence pourrait éclaircir.
Mais cela ne sera jamais fait entre cout des frais, par rapport au cout du conduit et incertitude du résultat.
Donc les cst se retranchent derrière.

PS: en justice chaque mot, virgule sont importantes.
Autant sur Pac Air/air, pas de débat.
Sur la PAC Air/eau il restera toujours ouvert

Bonjour,

petrus40 a écrit:

Sur la PAC Air/eau il restera toujours ouvert

Pourtant vous avez participé en 2016 à ce post
https://www.forumconstruire.[...]e-pompe.php
Un petit extrait.
-Réponse de Poujoulat: nous respectons le texte de loi à la lettre, toutes les PAC sont concernées.

-Réponse de Bastide Bondoux beaucoup plus nuancée: Ce texte de Loi aurait du être modifié, devant l'ambiguïté du texte de Loi nous avons interprété celui-ci , à partir du moment ou l'on peut remplacer une PAC eau/eau ou air/eau par un autre moyen que l'énergie électrique ces PAC ne sont pas soumise à obligation.
Le constructeur doit préciser obligatoirement dans le devis: conduit à la charge du client.

Merci pour vos nombreuses réponses. Il est vrai que le texte de loi est ambigu. J'ai choisi de confier la construction de ma maison à un constructeur . Sur mon ccmi rien de précisé... Du coup pas facile de savoir comment interpréter la loi