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Démolition et réseaux Résolu

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Membre utile Env. 1000 message Drome
Notre chantier va démarrer.
Le terrassier vient de nous dire que la part démolition et réseaux étaient éligibles à la TVA réduite 10%.
Bâtiment très ancien
A votre avis ??

Il nous dit également que dans la souscription de la DO il ne faut pas inclure la démolition. Il n'y a aucune raison pour lui de garantir sur 10 ans ce qui va être démoli, envoyé à la décharge et n'existera donc plus.
C'est logique mais bon....
A votre avis??

Merci pour votre aide et vos futures réponses
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Sujet résolu !
 
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

S'agit-il d'une démolition totale ou partielle ?

Pour la TVA, vous trouverez une partie de vos réponses ICI et LA.
Cela dépend de plusieurs facteurs.

Concernant la DO, en cas de démolition totale et si celle-ci ne peut impacter la construction nouvelle, elle n'est pas forcément nécessaire en effet.
L'expérience, ça se partage !
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De : La Chapelle D'andaine (61)
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Merci beaucoup.
Nous allons étudier ça de très près.
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Membre utile Env. 1000 message Drome
J'ai omis un détail qui a peut-être son importance, c'est une démolition partielle avec conservation d'existants.
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

Dans ce cas, l'assurance DO est nécessaire afin de couvrir la partie qui reste en place.
L'expérience, ça se partage !
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Merci
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En cache depuis le vendredi 13 juin 2025 à 20h33
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