Retirer la mention "ou qualité technique équivalente"

Bonjour,
Si les équipements ne sont plus disponibles, alors votre constructeur doit vous en proposer d'autres, via un avenant à 0EUR. A vous de voir si le modèle de remplacement vous convient ou non.
Si cela ne vous convient pas, à lui de trouver autre chose, de vous proposer une moins-value, ou de trouver ce que vous avez commandé.

Salut,
Il faut laisser "ou équivalent". Attention de ne pas confondre avec "ou similaire". L'équivalence doit proposer un produit avec des caractéristiques ou des performances au minimum égale à celles du produit référence.
Si tu restes trop fermé sur un produit, tu risques d'avoir un fournisseur qui te le donneras mais à un prix supérieur. Alors que c'est justement la possibilité de mise en concurrence qui va faire jouer les prix en faveur de l'acheteur.
Après, si tu ne veux pas avoir mieux pour le même prix, c'est toi qui voit. Mais tu peux aussi acheter toi même le produit et dire à l'artisan de le poser.

Non, le problème d'un "ou équivalent", c'est que comment définir l'équivalence ? Et si l'équivalent est moins cher, qui dit que le constructeur va rembourser la différence (probabilité : proche de 0) ?

En CCMI, le prix est défini à la signature du contrat. Au constructeur de faire la négociation des matériaux, ou proposer des produits avant la signature. Mais ça prends du temps de choisir les matériaux, donc une signature de contrat CCMI, ça ne se fait pas en 2h sur le coin du bureau du commercial. Il faut faire des recherches, des propositions, ... ça prends des semaines.

Misterfred76 a écrit:

Mais si on précise des marques et modèles dans le CCMI et qu'ils ne sont plus disponibles le moment voulu - parce que nouvelle gamme par exemple - comment ça se passe ? Il faut passer par un avenant ? un accord par LRAR, par mail ?

Bonjour,
A l'époque voulant suivre les conseils de l'AAMOI nous avons voulu également supprimer sur la notice descriptive toutes les références "ou équivalent".

Bien sur le constructeur n'était pas chaud du tout prétextant que si un produit etait en rupture de stock il se retrouvait coincé et pénalisé par le respect des délais de livraison de la maison.

Donc après tractation on a trouvé un compromis en laissant dans la notice le terme équivalent mais en rédigeant une annexe au CCMI signée par le constructeur, annexe qui précisait que l'équivalence serait jugée par le client et non par le constructeur.
Donc que tout changement de produit devait avoir l'autorisation écrite du client, afin qu'il ne puisse pas faire de modif dans notre dos.

Est ce que c'était la bonne astuce je ne sais pas parce qu'au final lors de notre construction le problème ne s'est pas posé, mais vous faites bien d'anticiper ce problème. 

Merci à chacun pour vos conseils et retours d'expériences.

J'aime bien l'idée du compromis qui offre plus de souplesse de part et d'autres tant que nous ne pouvons pas être perdant.

Que pensez-vous de remplacer la mention "ou qualité technique équivalente" (qui peut laisser la porte ouverte à des dérives) par cette phrase :

« Le cas échéant, le maitre d'oeuvre soumettra au client un équipement de remplacement de qualité technique équivalente en précisant ses caractéristiques (marque, modèle, gamme, couleur). L'équipement de remplacement proposé ne pourra être retenu qu'après accord écrit du client. »

Misterfred76 a écrit:

« Le cas échéant, le maitre d'oeuvre soumettra au client un équipement de remplacement de qualité technique équivalente en précisant ses caractéristiques (marque, modèle, gamme, couleur). L'équipement de remplacement proposé ne pourra être retenu qu'après accord écrit du client. »

C'est l'idée le seul truc c'est que remplacer 4 mots par 4 lignes, ça risque de vraiment alourdir la notice descriptive. Car j'imagine que la mention "ou équivalent" se retrouve de nombreuses fois.

Il y a moyen de factoriser tout ça en faisant un renvoi j'imagine.

Woofy a écrit:

Il y a moyen de factoriser tout ça en faisant un renvoi j'imagine.

D’où l'idée de l'annexe signée.

Ok
On peut donc essayer de faire remplacer "ou qualité technique équivalente" par "ou qualité technique équivalente après accord du client (1) ou (voir annexe)"

Le (1) sera un renvoi en bas de page, (voir annexe) un renvoi vers une annexe co-signée, où sera précisé "Pour tout changement de matériel, le maitre d'oeuvre soumettra au client un équipement de remplacement de qualité technique équivalente en précisant ses caractéristiques (marque, modèle, gamme, couleur). L'équipement de remplacement proposé ne pourra être retenu qu'après accord écrit du client."

On définira avec le cst ce qui convient le mieux à chacun.

J'indiquerai sur le post l'issu de cette demande.

Merci encore

Bonjour misterfred76

J'indiquerai sur le post l'issu de cette demande. ALORS????
quel est le dénouement de la demande
Merci

Bonjour,

Oups désolé!

Au niveau de la notice, la mention "ou qualité technique équivalente" a été retirée sur certains items, ceux que l'on ne voulait pas voir changer comme par exemple fenêtre de toit, PAC, appareillage... Sur d'autres items où on avait moins d'avis la mention est restée (menuiseries, volets roulants...).
Par contre, le plus possible nous avons fait préciser les modèles exactes de ce que l'on souhaitait, couleur, taille, options parfois jusqu'à la référence constructeur : sèche serviettes, receveurs, wc...). Ça nous paraissait bien d'aller dans le détail pour que la notion de technique équivalente" ait un sens.

Et au niveau de la note préliminaire en début de notice, dans la partie indiquant que "Les marques et types sont cités à titre indicatif, le constructeur peut être amené à employer des matériaux et équipements similaires selon l'évolution des produits, mais tout en assurant les mêmes garanties", nous avons fait ajouter la mention "Toutes modifications à la notice descriptive devra faire l'objet d'un avenant contresigné par les deux parties".

L'avenir nous dira si c'était utile ou pas

Misterfred76 a écrit:

...
Et au niveau de la note préliminaire en début de notice, dans la partie indiquant que "Les marques et types sont cités à titre indicatif, le constructeur peut être amené à employer des matériaux et équipements similaires selon l'évolution des produits, mais tout en assurant les mêmes garanties", nous avons fait ajouter la mention "Toutes modifications à la notice descriptive devra faire l'objet d'un avenant contresigné par les deux parties"...

Bonjour,
Ça me semble très insuffisant.
Si les matériels prévus sont remplacés par des équipements "similaires...." tel que écrit dans la notice, alors la phrase "toutes modifications...." ne sert à rien, puisque le remplacement est prévu dans la notice.
Le remplacement ne serait pas une modification de la notice, mais la stricte application de la notice => pas d'avenant à valider par les 2 parties => vous revenez au point de départ : à vous de prouver la non-équivalence, comme dans une notice normale.

Ha oui mais là c'est trop tard
C'est vrai que dans un cctp on donne toute les caractéristiques technique des produits voulus et on donne une référence par rapport à un produit commercial souhaité. Le terme "ou équivalent" vient alors compléter le texte au cas où le fournisseur trouve mieux pour le même prix ou pareil pour moins chers du moment que le produit a les caractéristiques demandées avant. Mais ça c'est dans le cas où tu veux de la concurrence. Tu peux aussi imposer ton choix et laisser les fournisseurs se débrouiller en exigeant tel ou tel marque ou produit si tu sais ce que tu veux. Dans ce cas, tu ne parle pas d'équivalence mais d'accord ou de validation préalable.