CCMI date et augmentation BT01

Déjà pour commencer on ne signe pas un CCMI sans date, et non plus sans avoir signé au préalable l'achat du terrain.
Donc là vous êtes très mal parti dans votre projet, votre constructeur peut faire tout ce qu'il veut concernant la BT01(dates faussées ou pas mentionnées)

Bonjour,
Je n'arrive pas à comprendre quand vous avez signé votre CCMI ou si vous l'avez réellement signé.
Si vous avez signé avant le 1er octobre 2021 ou le dépôt du PC avant 1er janvier 2022n vous êtes assujetti au RT2012 à moins que cela soit une volonté de votre part de passer en RE2020.
Avez-vous signé la révision du prix pour le BT01 et choisi une des deux options?

Bonjour,
Oui c'était une volonté de notre part de passer en RT 2020, notre constructeur nous a dit que la révision de prix BT01 était comprise dans ce nouveau montant . Nous ne pouvions plus installer le gaz et afin de bénéficier des options en passant en pompe à chaleur il était plus intéressant de passer en RT 2020

Bonjour,
pourquoi ne pas avoir daté le CCMI ?? car il y a de toute façon les conditions suspensives (achat terrain, ou prêt ou obtention PC) qui auraient pu tout annuler au cas où ....
j'ai bien peur que vous vous ayez un peu fait avoir avec cette date

Le constructeur était conscient qu'il ne pouvait pas le dater car pas de terrain, mais il voulait gagner du temps pour déposer le PC Mais étant donné que j'ai acheté le terrain le 24 juin, je ne pense pas que son CCMI date du 15 juin 2020 puisse être valable?

Sauf que si il le date au 24 juin, cela pose un problème car le recommandé est au 22 juin

Bonsoir si je comprends j'essaie toujours de compte tout cela. Le 20 juin 2020 ( ou 2022 ??) vous signer un CCMI sur un terrain pour lequel vous avez signé un compromis de vente.
Le prix est bloqué que 6 mois pour ne pas être assujetti au BT01 soit décembre 2020 (ou 2022)...
Vous avez le recommandé le 21 attestant de cette signature.
Vous signez un nouveau CCMI pour passer en RE2020 car vous vouliez un PAC au lieu d'un avenant. Quand avez vous signé le second CCMI qui annule le premier ?
Et pourquoi demander une date de signature à Décembre 2021...
Pouvez vous revoir la chronologie de tout ça svp, c'est vraiment pas clair.
Vous ne mentionnez pas votre prêt, en avez vous un ?

tahityboy a écrit:

Bonsoir si je comprends j'essaie toujours de compte tout cela. Le 20 juin  2020 ( ou 2022 ??) vous signer un CCMI sur un terrain pour lequel vous avez signé un compromis de vente.
Le prix est bloqué que 6 mois pour ne pas être assujetti au BT01 soit décembre 2020 (ou 2022)...
Vous avez le recommandé le 21 attestant de cette signature.
Vous signez un nouveau CCMI pour passer en RE2020 car vous vouliez un PAC au lieu d'un avenant.  Quand avez vous signé le second CCMI qui annule le premier ?
Et pourquoi demander une date de signature à Décembre 2021...
Pouvez vous revoir la chronologie de tout ça svp, c'est vraiment pas clair.
Vous ne mentionnez pas votre prêt, en avez vous un ?

Bonsoir tahityboy,
Désolé je n’avais pas vu votre réponse, depuis je suis devenue enfin propriétaire du terrain au bout de 27 mois de démarches! 

A l’origine mes premiers plans étaient de juin 2020, mais ne pouvant pas acheter le terrain de suite car bcp d’administratif ( permis de lotir, plan aménagement, bornage, viabilisation …) Le nouveau tarif RT2020 a été signé le 21 décembre 2021. Ce n’était pas un choix mais la nouvelle réglementation m’imposait de passer en RT2020. Nous avions signé le CCMI sans date le 16 juin 2020. Nous avons reçu notre CCMI le 22 juin 2022 par RAR mais date du 16 juin 2020 et nous avons signé l’acte notarié de l’achat de notre terrain le 24 juin 2022 (compromis le 13 mai 2022) Mon constructeur m’avait dit verbalement que si je devenais propriétaire du terrain avant le 30 juin 2022, je ne subirais pas d’augmentation BT01 car nous dépassions que de 3 jours et qu’il pourrait modifier la date dans son ordi. Il m’avait aussi rassuré par la date de la signature du CCMI en juin 2020, en m’informant que la RT 2020 était en application en janvier 2021. Mauvaise nouvelle aujourd’hui il m’a envoyé un avenant avec une augmentation de plus de 12000 euros qui correspond au nouvel indice BT 01, biensur je ne peux plus me rétracter de mon CCMI depuis la veille!  Énorme augmentation pour avoir acquerit notre terrain 3 jours trop tard, j’ai pourtant tout fait pour signer avant le 21 juin. 

Ma question est quand on parle d’un délai de 6 mois pour ne pas avoir l’augmentation est ce bien de date à date ? ( du 21 décembre au 21 juin)  Est ce que je risque de subir d’autres augmentions pendant la construction? Mon contrat stipule prix ferme et définitif non révisable pour une durée de 6 mois. Au delà de 6 mois le prix sera révisé selon les conditions générales (3/2 révision de prix option 1 ) Option 1 = Révision de prix après variation de l’indice entre la date de la signature du contrat et la date fixée à l’article 231.12 du CCH. Le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date.
Article 231.12: la date prévue pour l’application des options 1 et celle de l’expiration d’un délai d’un mois qui suit la plus tardive des 2 dates ( obtention des conditions suspensives) 
En vous remerciant pour les réponses que vous pourrez m’apporter 
Sylvie 5208 

Bonjour

Mon constructeur me relance depuis le moi de Mai et me réclame 7000 euros environ d augmentation de l indice btz.

Hors d'après mon contrat signe avec ce dernier aucune case n'ai coche, pour ma part je pense ne rien lui devoir, quand pensez vous au vu de la photo du contrat juste ne dessous du trait bleu.

On voit pas grand chose sur ce bout de CCMI, et en plus cela donne le torticolis

Lol oui desoler j ai oublier de retourner la photo
Je fais allusion aux cases manquante intitulee
3-2a zt 3-2b

Désolé, mais ça manque d'information ce bout de CCMI au format timbre poste, et en plus si vous faites vos demandes avec plusieurs pseudos différents, on va s'y perdre.

En plus vous faites la même demande dans 3 ou 4 sujets différents, donc c'est un peu trop la foire pour répondre correctement, tout le monde s'y met dans tous les sens.