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Suite a des mal façon j aimerait savoir comment résilier mon ccmi

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 285 fois
Ampthonn
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 1 mois
Le 06/04/2019 à 15h23
Suite a des mal façon j aimerait savoir comment résilier mon
Bonjour,suite à un problème de placo et ayant fait appel à un expert notre construction et en arrêt de chantier. Suite à ça nous avons été visité plusieurs maisons de ce constructeur dans ma ville et tous les propriétaires sont mécontent et je l ai comprend vue les malfaçons sur les maisons.
C'est pourquoi j aimerait savoir si je peux arrêté le contrat car la qualité vendu sur le papier ni est pas du tout en réalité et je préfèrerais terminé les par mes propres moyens que d avoir une maison vraiment mal et devoir tout refaire avec le goût de mettre fais arnaquer.
Merci
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ManuTaden

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 06/04/2019 à 15h51
Re: Suite a des mal façon j aimerait savoir comment résilier
Ampthonn a écrit:Bonjour,suite à un problème de placo et ayant fait appel à un expert notre construction et en arrêt de chantier. Suite à ça nous avons été visité plusieurs maisons de ce constructeur dans ma ville et tous les propriétaires sont mécontent et je l ai comprend vue les malfaçons sur les maisons.
C'est pourquoi j aimerait savoir si je peux arrêté le contrat car la qualité vendu sur le papier ni est pas du tout en réalité et je préfèrerais terminé les par mes propres moyens que d avoir une maison vraiment mal et devoir tout refaire avec le goût de mettre fais arnaquer.
Merci

Bonjour
Vous devriez vous inscrire à l'AAMOI, pour avoir de l'aide face à votre CST (120€ bien dépensé à mon avis) puis suivre leurs conseils.
Mais, àa mon avis, ce n'est pas simple de rompre un CCMI. Mais j'avoue mon incompétence, je laisse les plus compétents répondre.
Cdlt
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Il est plus facile de gommer un mur lorsqu’on dessine un plan au crayon à papier, que de l’abattre à coups de masses sur le chantier de construction.
Frank Lloyd Wright
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/04/2019 à 10h21
Bonjour

Les malfaçons ne sont pas une raison légitime pour rompre un contrat "pour faute".
Par contre, dans le cas où vous souhaiteriez sortir du contrat, il y a en général une clause vous permettant de mettre fin au contrat de manière anticipée, moyennant le paiement de frais qui doivent être précisés au contrat.

Vous semblez parler d'arrêt de chantier.
Si c'est vous qui avez demandé cet arrêt de chantier, la rupture de contrat peut être une solution intéressante même si cela vous occasionne des frais, car en arrêtant le chantier, vous avez arrêter le délai de construction... Et donc celle-ci n'est pas prête de reprendre. Si vous payez un loyer en parallèle, ça peut vite devenir compliqué.
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Ampthonn
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 1 mois
Le 07/04/2019 à 11h23
Non l arrêt de chantier à été prise par le constructeur nous nous avons rien demandé juste de revoir ce qu'il n allait pas.
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Maamon

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
Dept : Gard
Ancienneté : + de 1 an
Le 12/04/2019 à 11h34
Bonjour, arrêtez de payer les appels de fonds tant que les malfaçons ne sont pas réglés. Tout en rapellant au cst qu'un retard de livraison entraîne une indemnité.
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Ampthonn
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 1 mois
Le 12/04/2019 à 13h45
OK merci
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chew

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : France (98)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 12/04/2019 à 21h32
Maamon a écrit:Bonjour, arrêtez de payer les appels de fonds tant que les malfaçons ne sont pas réglés. Tout en rapellant au cst qu'un retard de livraison entraîne une indemnité.

ceci est la plus mauvaise des idées !!!! 
sauf si vous aimez vous faire assignez ^^
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Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
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Ampthonn
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 1 mois
Le 13/04/2019 à 05h45
Le mieux est d aller voir un expert et qu il face un rapport et ensuite si sa ne bouge toujours pas apeller l assurances dommages ouvrage de la maison de construction et enfin faire constater par huissier de justice qu'il ne travaille plus sur le chantier et au bout d une semaine je crois si l huissier constate que rien n'a bouger alors il y a abandonne de chantier. Voilà les démarches à effectuer. Un peu chère et un peu long mais c est pour la bonne cause
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 13/04/2019 à 08h23
Ampthonn a écrit:enfin faire constater par huissier de justice qu'il ne travaille plus sur le chantier et au bout d une semaine je crois si l huissier constate que rien n'a bouger alors il y a abandonne de chantier.


Au bon
Vos références ?

Les huissiers vont en avoir du boulot. Parce que des chantiers à l'arrêt pour 1 semaine, c'est juste le cas de quasiment tous les chantiers plusieurs fois sur la durée d'une construction

Et même si vous arriviez à avoir un constat "d'abandon de chantier", vous en ferez quoi
NB : je doute que votre huissier utilise le terme d'abandon de chantier dans son rapport, d'où mes guillemets. Il n'est pas là pour interpréter mais pour constater.

Et pour faire constater à votre huissier votre "abandon de chantier", vous avez les clés pour lui faire constater qu'il n'y a aucune avancée entre ces 2 passages ?
Sinon, si le CST vient vous ouvrir... C'est qu'il n'y a pas abandon de chantier.
Ou l'alternative, serait de demander à l'huissier de rester de 7h du matin à 19h le soir devant votre construction pour qu'il puisse affirmer qu'aucun artisan n'est passé sur votre chantier... Mais ça risque de coûter cher

Il serait peut-être temps de vous renseigner auprès d'un professionnel avant de faire n'importe quoi et d'engager des frais inutiles. Surtout que quand vous voudrez faire les choses correctement, vous aurez sans doute besoin d'argent... Donc mieux vaut vous faire conseiller maintenant pour ne pas dépenser inutilement vos économies en attendant
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chew

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : France (98)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 13/04/2019 à 09h23
Ampthonn a écrit:Le mieux est d aller voir un expert et qu il face un rapport et ensuite si sa ne bouge toujours pas apeller l assurances dommages ouvrage de la maison de construction 

Ma petite Fouga, 
tu te doutes que moi c'est cette phrase qui hérisse mes cheveux .... 

on recommence la formation : 
la période de garantie débute après la GPA 
Sauf dans le cas d'un dommage de nature décennale après mise en demeure restée infructueuse (en GPA) 
Sauf pour un dommage de nature décennale (pas une malfaçon donc!) après résiliation du contrat de louage d'ouvrage d'un constructeur pour inexécution de ces obligations


Donc en gros si vous adressé une déclaration à la DO avant réception, vous risquez d'etre accueillie par un refus de garantie simple ! 
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Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 13/04/2019 à 09h28
Je suis tout à fait d'accord chew.

J'ai hésité à le dire aussi... Mais je me suis dit qu'il fallait pas trop charger non plus

Mais je te suis tout à fait.
Et ce dossier mérite vraiment les conseils de pro... Parce que là, c'est bien mal parti
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nicobros

Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 6 ans
Le 13/04/2019 à 14h13
Je vais surement dire une bêtise mais bon. Avant de se lancer dans de grandes épopées contre son constructeur, ne serait il pas possible de dialoguer avec lui ou le conducteur de travaux, en indiquant que pour l'instant il y a beaucoup de déception liée à la qualité de l'ouvrage par rapport à ce qui était annoncé.
Souvent un dialogue permet de résoudre certains points. Quand j'ai fait construire, et comme pour tout le monde il y a eu des petits couacs, mais j'ai toujours été courtois et dialogué par mail/ tél et à chaque fois cela s'est super bien passé.
Toujours à dire d'exemple, j'ai un voisin qui a fait construire avec le même constructeur et pendant toute la construction ce voisin a été désagréable avec le constructeur. Quand il a du faire appel à eux pour un problème ils ont mis du temps à se déplacer, alors qu'à chaque fois que j'ai contacté mon ancien conducteur de travaux, j'avais une réponse dans la journée et un déplacement dans les deux jours suivants.
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En cache depuis le dimanche 19 mai 2019 à 14h08

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