Délai de PC, construction et achat de terrain avec clauses Résolu

Bonsoir

il faudrait le texte exact pour en savoir plus... et "voir" les négos possibles...

les délais sont curieux :

6 mois pour acheter ...
PUIS 18 mois pour déposer la demande de permis...

c'est le "PUIS" qui coince :
On dépose la demande de permis au plus tôt et surtout AVANT d'acheter le terrain...

l'achat terrain est conditionné par l'obtention du permis = signature d'un compromis avec condition suspensive "sous reserve de l'obtention du permis de construire"

(les conditions suspensives sont libres, ne pas oublier les résultats de l'étude de sol )

Bonjour,

Merci pour votre retour.
Je ne savais pas qu'il fallait poser la demande de permis de construire avant l'achat du terrain.
Est-ce que l on est obligé de procéder dans cet ordre ?
Le PLU de ma commune est tres souple et a part l'interdition de construire plus de 5 etages, il n y a pas de contraintes (formes, couleurs, matieres etc).
Je pense m'orienter vers l'achat d'une maison en kit RT2012.
Je precise que ne pense passer par un crédit bancaire.
Ce que je m'imaginais dans mon monde de newbie de la construction ^^:
- Acheter le terrain dans les 6 premiers mois faisant suite a l'accord officiel de la mairie pour achat 
- Faire l'etude de sol
- Attendre la limite des 18 mois pour faire la demande du PC (pas de credit bancaire donc besoin d'economiser encore un peu pour avoir les fonds couvrants le reste du projet)
- Faire l'ensemble des travaux (terassement, vide sanitaire, monter le kit ou faire monter par un pro) dans les 18 mois qui suivent l'obtention du PC

1) Cela est il farfelu ? 

Bonjour,
Un achat de terrain ça se fait dans cet ordre :
Négociation des termes
Signature du compromis
Dépose du PC, réalisation de l'étude de sol, obtention du prêt bancaire ...
Dans les 2 mois suivant le dépôt du PC, accord (ou pas) par l'urbanisme
Affichage de l'accord du permis sur le terrain (+ passage d'huissier pour confirmer)
2 mois d'attente pour le recours des tiers + un 3ème mois pour le recours administratif
Si aucun recours contre le permis, signature définitive du terrain.

Les travaux doivent démarrer dans les 3 ans (renouvelable 2 fois pour 1 an) qui suivent le dépôt du permis, et ne pas s'arrêter pendant plus d'1 an.

yiyipioup a écrit:

...
Ce que je m'imaginais dans mon monde de newbie de la construction ^^:
- Acheter le terrain dans les 6 premiers mois faisant suite a l'accord officiel de la mairie pour achat 
- Faire l'etude de sol
- Attendre la limite des 18 mois pour faire la demande du PC (pas de credit bancaire donc besoin d'economiser encore un peu pour avoir les fonds couvrants le reste du projet)
- Faire l'ensemble des travaux (terassement, vide sanitaire, monter le kit ou faire monter par un pro) dans les 18 mois qui suivent l'obtention du PC

1) Cela est il farfelu ? 

farfelu non peut-être pas mais pas très académique et SURTOUT à gros risques pour vous.
on reprend :

Citation:

la mairie impose des conditions aux propriétaires de terrains:

- 6 mois pour acheter le terrain à partir du moment où l'acheteur a l'autorisation officielle de la mairie

la mairie impose aux "FUTURS propriétaires..."  ? ... autrement dit aux éventuels acquéreurs ?
l'acheteur a l'autorisation officielle ?
c'est un lotissement en cours ?
ce n'est pas l'acheteur qui aura l'autorisation d'acheter, ce serait plutot la mairie ou le lotisseur qui aura le droit de mettre en vente ?
"gros risques pour vous" :
si vous vous retrouvez propriétaire d'un terrain qui impose je ne sais quoi (fondations et cie) dont le prix des travaux vous croque la moitié du budget construction

pas besoin d'attendre pour déposer un permis, et dès que vous l'avez, vous pourrez commencer les travaux (terrassement, aménagement... )... pour -éventuellement- avancer petit à petit.
pas demain matin, on est bien d'accord mais si vous avez l'opportunité de croiser un terrassier sympa et dispo, ce serait dommage de lui demander de revenir 18 mois plus tard... 


pour le "kit RT2012" : sans commentaires car ce n'est pas le sujet de ce post mais ce sera à développer sérieusement... ultérieurement.

edit :
contrairement à "Woofy", je place fais l'étude de sol AVANT le dépot de permis... car son résultat peut imposer un déplacement de l'implantation envisagée, une modif-adaptation du mode constructif...

Citation:

la mairie impose aux "FUTURS propriétaires..."  ? ... autrement dit aux éventuels acquéreurs ? 

Exact
Dans ce contexte voyez vous toujours un risque ?

Citation:

c'est un lotissement en cours ? 

C'est une parcelle parmis lers dernieres disponibles dans un lotissement

Citation:

pas besoin d'attendre pour déposer un permis, et dès que vous l'avez, vous pourrez commencer les travaux (terrassement, aménagement... )... pour -éventuellement- avancer petit à petit. 

Je préfere attendre pour m'assurer que mon capital gonfle initialement comme prévu
Idealement je voulais attendre d'avoir le capital total avant de me lancer mais je suis tombé sur une bonne affaire de terrain que je ne veux pas laisser passer
Dans ce contexte voyez vous egalement un risque ? 

Citation:

pour le "kit RT2012" : sans commentaires car ce n'est pas le sujet de ce post mais ce sera à développer sérieusement... ultérieurement. 

Pourriez m en dire plus ?

C'est quoi un kit "pas RT2012" ?
C'est quoi pour vous la RT2012 ?

Autre risque en plus de tous ceux mentionnés : si vous suivez la consigne de la mairie et que vous déposez votre PC 18 mois après le compromis, entretemps la RT2020 aura sûrement été entérinée et vous ne serez plus en mesure de faire une maison "RT2012".

yiyipioup a écrit:

- Faire l'ensemble des travaux (terassement, vide sanitaire, monter le kit ou faire monter par un pro) dans les 18 mois qui suivent l'obtention du PC

1) Cela est il farfelu ? 

"monter le kit" vous croyez sérieusement que c'est comme une boîte de Lego ?