Problème d'accès à la maison

Vous avez signé un plan et tout avec quelqu'un qui n'a jamais vu votre terrain ???

Par contre il va falloir en dire plus sur le contrat, car normalement le constructeur s'occupe de tout : plan, PC...

Si c'est CCMI c'est à vous de financer l'accès du chantier à la maison avec les VRD.

Alors je ne comprends pas bien votre situation.

En fait le constructeur à juste refait les plans pour le dépôt de permis de construire, sachant exactement ce que nous voulions et la disposition sur le terrain nous avions déjà fait faire les plans d'implatation et de disposition de la maison, sinon il s'agit bien d'un CCMI.
Sur le permis de construire le plan de coupe présente une maison au même niveau que le garage et l'allée d'accès.
Seulement après sa visite sur le terrain il a du revoir l'implantation
de la maison, celle-ci est donc, maintenant, plus basse que le garage et l'allée ce qui nécessite un escalier pour descendre sur un terrasse d'environ 2 mère de large et accèder à la porte d'entrée, idem pour sortir sur garage par une porte de service qui donne accès à un passage couvert menant à la maison.
Merci

En fait le constructeur a juste refait les plans pour le dépôt de permis de construire, sachant exactement ce que nous voulions et la disposition sur le terrain nous avions déjà fait faire les plans d'implatation et de disposition de la maison, sinon il s'agit bien d'un CCMI.
Sur le permis de construire le plan de coupe (du constructeur) présente une maison au même niveau que le garage et l'allée d'accès.
Seulement après sa visite sur le terrain il a du revoir l'implantation
de la maison, celle-ci est donc, maintenant, plus basse que le garage et l'allée ce qui nécessite un escalier pour descendre sur un terrasse d'environ 2 mètres de large et accèder à la porte d'entrée, idem pour sortir sur garage par une porte de service qui donne accès à un passage couvert menant à la maison.
Merci

Bonjour,

J'ai du mal à comprendre la situation. Mais lorsque vous avez donné les plans du géomètre au constructeur, ne lui avait pas remis un plan altimétrique du terrain?

De plus, si vous modifiez l'implantation de la maison aprés obtention du permis, il va certainement falloir déposer un modificatif au permis.

Ensuite, c'est quand meme absurde que le constructeur ne se soit pas déplacé sur le terrain. Si vous avez signé un CCMI, normalement tout doit être chiffré (donc l'acces à la maison et tout le reste) et ce qui n'est pas chiffré doit être compris dans le prix. Donc si le constructeur a fait une errreur de chiffrage car il a jugé inutile d'aller voir le terrain, et bien normalement c'est à lui à en assumer les couts. Malheureusement, encore faut-il arriver à le convaincre de cela...

Les points d'altimétrie apparaissent bien sur les plans du géomètre mais il pensait pouvoir compenser la pente en jouant sur le vide sanitaire. Mais pour finir cela lui a paru + compliqué que prévu. Le garage est donc resté au niveau "0" et la maison se retrouve donc plus bas par rapport au garage. Pour lui, il faut donc que nous décaissions les 1 mètre de terre se trouvant devant notre porte d'entrée, que nous montions un muret pour retenir la terre et faire un escalier et tout cela à nos frais alors qu'à aucun moment cela était prévu lors de la signature du contrat.
Une amie a eu le même genre de souci avec les maisons bell. Ils n'avaient pas pris la peine de se renseigner et ils se sont aperçus après signature du contrat que la maison , pour cause d'inondation, devait être construite en fond de terrain. Sa maison est donc placée sur une "butte" le constructeur a du lui faire sa terrasse et l'escalier menant à celle-ci car sinon elle n'avait pas d'accès possible à sa maison, qui elle était en hauteur...et tout cela à ses frais puisqu'il ne s'était pas suffisamment renseigné sur le PLU. Je me demande donc si ma situation n'est pas identique à la sienne.

Oui, mais comment va-t-il faire pour modifier l'implantation de la maison, sans modifier les plans du pc? Il compte donc faire une modif au permis?

Et puis, un ccmi est un contrat de construction à prix ferme et définif. Donc s'il change d'avis en cours de construction, ou s'il regrette de ne pas être aller voir le terrain, c'est quand meme à lui d'en assumer les conséquences!! Par contre, reste à l'en convaincre. Un bon moyen est d'adhérer à l'aamoi qui est une association de MO et qui te permettra d'avoir les renseignements techniques et juridiques pour savoir exactement ce que tu as le droit de demander et d'exiger de la part de ton constructeur, sans qu'il te raconte un tas d'énormités.

Ne crois tu pas qu'il est trop tard pour adhérer à l'AAMOI. Je crois que je vais bluffer et lui faire croire que nous nous sommes renseignés et qu'il est tenu de nous donner accès à la maison.
Pour la modification du permis, il nous a dit que cela n'était pas nécessaire....

Aïe, le constructeur n'a pas dénié aller voir le terrain ! Mauvais ! C'est la maison qui s'adapte au terrain et pas le contraire. Je le trouve très très léger ton constructeur. Adhère à l'AAMOI, tu auras une foule de renseignements, tout comme ici d'ailleurs.

Nanou a écrit:

Ne crois tu pas qu'il est trop tard pour adhérer à l'AAMOI. Je crois que je vais bluffer et lui faire croire que nous nous sommes renseignés et qu'il est tenu de nous donner accès à la maison.
Pour la modification du permis, il nous a dit que cela n'était pas nécessaire....

Non, il n'est jamais trop tard pour adhérer à l'aamoi. Je t'assure que ça vaut vraiment le coup. Tu auras tous les renseignements dont tu auras besoin. Et j'ai quand meme envie de dire que lorsque le chantier commence comme cela, tu as vraiment intéret à adhérer à l'aamoi.

Et puis, la plupart du temps, face aux constructeurs il faut vraiment connaitre les règles précises et savoir précisément ce à quoi on a droit, parce que le constructeur ne va pas hésiter à te sortir 10 000 excuses plus abracadabrantes les unes que les autres et te mettre la pression pour qu'au final ça soit toi qui payes.

Pour la modif de permis, regarde bien ce qui a été déposé au niveau des pièces, parce que sinon tu risques d'avoir un problème pour avoir ta conformité. Donc, pour le constructeur ce n'est peut être pas nécessaire, mais pour avoir la conformité oui.