Retour
Menu utilisateur
Menu

Donation terrrain et plus value ?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 2.402 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 90 message Baie Du Mont St Michel (50)
mes beaux parents agriculteurs bientot à la retraite souhaitent nous donner ainsi qu'a mon beau frere 3000 m² de terres

ils ont déja obtenu un CU pour un bout de leur champs (total 9000 m²) dont ils vendent 2 parcelles.

donc avec la donation on peut faire 6 terrains maximum maintenant.

nous venons de faire construire et nous allons vendre les terrains
je voudrais savoir s'il faut garder le terrain pendant plusieurs mois ou pas pour etre exonéré de plus value ?
a savoir que le prix de vente au m² devrait etre de 8 € environ

donc on aurait 2 terrains avec un prix de vente de 12000 € chaque.

je pense que c'est le cout de la terre agricole qui rentrera en compte dans la donation ?

voila je sais qu'un notaire me renseignera mieux mais si vous pouvez me renseigner un peu c'est cool.
Messages : Env. 90
De : Baie Du Mont St Michel (50)
Ancienneté : + de 19 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 900 message 40 Landes (40)
Bonjour. Tout dépend je pense de la valeur qu'ils avaient le jour de la donation ... Est ce que les C.U. étaient obtenus avant la donation ?? Si oui, je pense que les terrains seront évalués selon le prix courant du mètre carré constructible de ta région ...
Messages : Env. 900
De : 40 Landes (40)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 2000 message 14 (14)
des terrains à 8 € dans la baie du Mont Saint Michel ????
emmenagement le 15 avril 2006
Messages : Env. 2000
De : 14 (14)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 90 message Baie Du Mont St Michel (50)
Lizou a écrit:des terrains à 8 € dans la baie du Mont Saint Michel ????


en fait ces terrains sont en campagne, dans le calvados.

Notre terrain par contre, nous l'avons acheté à 15 000 € pour 2159 m², sans les raccordements et frais de notaire

De plus je suis assez dégouté de leur notaire, il en avait rien à cirer de cette donnation et il les a laissé vendre 2 parcelles. La derniere sur début aout. Maintenant apres un rdv avec le notre vers le 20/8 il ne reste que la solution de faire un lotissement et c'est pas gagné avec la mairie.

Donc adieu le tracteur tondeuse, la terrasse, l'aménagement de l'étage (que l'on n'occupe pas pour l'instant, nous avons 2 chambres au rdc heureusement), le reste des plantations, le petit matelas financier au cas où car là c'est très juste, en plus on a un petit pret avec un différé de remboursement qui va bientot se terminer. ET mon copain qui se fait hospitaliser, et si ça ne va pas on lui retirera la plaque qu'il a pour ses hernies et là faudra prevoir un reclassement professionnel car en tant que serveur il ne pourra pas rester debout toute la journée.

Bref c'est merveilleux, en plus quand je vois que mon message date de fin mars, j'hallucine et ma belle mere qui disait
"ah je m'en doutais qu'il fallait faire cela avant "
les cons fallait le booster le notaire et pas nous demander de voir le notre aussi tard.
Bon j'arrete parce qu'apres je ne vais plus dormir !
Messages : Env. 90
De : Baie Du Mont St Michel (50)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 300 message Bout Du Monde (29)
bonjour
Je crois en ce qui concerne les prix de vente pour ne pas avoir de plus value dépend du nombre d'enfants ... je ne sais plus la somme mais par exemple si 5 000 euros si deux enfants 10 000 euros sans plus value si 4 enfants 20 000 euros
Messages : Env. 300
De : Bout Du Monde (29)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
nanou29 a écrit:bonjour
Je crois en ce qui concerne les prix de vente pour ne pas avoir de plus value dépend du nombre d'enfants


non non, absolument pas Smile
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 17 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour kelian,

Ne pas confondre droits de mutation et plus values.
Dans votre cas, régime des plus values, soit différence entre valeur à la donation, + frais d'acte que vous avez acquittés + frais de VRD (éventuellement) sur justificatifs d'entreprises, et prix de cession de la parcelle augmentée des frais éventuels de cession (bornage, expertise...)
Si de votre héritage principal, vous faites deux lots, chacun est à prendre à part, ce qui veut dire que pour chacun, vous devrez avoir comme valeur "d'acquisition" la proportion qu'il représente par rapport au total.
Il y a exonération de plus value pour vente inf. ou égale à 15 000 € (par lot). Voir toutefois en cas d'héritage, certaines conditions particulières (ex. avancement d'hoirie
...)Cf BOI 8 M-1-04 du 14/01/2004, art. 150 et suivants du CGI
Bon courage,
@+
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 200 message Haute Garonne
bonjour, si c'est pas indiscret, ils sont dans quel ville du Calvados ces terrains ?
Messages : Env. 200
De : Haute Garonne
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 90 message Baie Du Mont St Michel (50)
désolé de repondre si tard

ils sont à vassy
Messages : Env. 90
De : Baie Du Mont St Michel (50)
Ancienneté : + de 19 ans
En cache depuis le jeudi 18 avril 2024 à 02h23
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir