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Problème pour remise des clés

Ce sujet comporte 32 messages et a été affiché 827 fois
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Nouveau membre Env. 20 message Haute Vienne
Bonjour ! 


Mon amie et moi faisons construire une maison avec un constructeur bien connu... Depuis le début nous avons eu quelques soucis. Vendredi 10 janvier nous sommes censées réceptionner la maison. Hors à l'heure actuelle, beaucoup de petites choses ne vont pas. Des lumières qui ne marchent pas, des tuiles non vissées, un mécanisme pour un volet roulant qui n'est pas installé, un problème avec notre arrivée de gaz dans la cuisine, le tuyau du raccordement que nous avions acheté pour l'arrivée de gaz et la plaque de cuisson ne se visse pas au niveau de l'arrivée de gaz. (nous sommes au propane/butane et nous avions demandé un raccordement pour notre plaque de cuisson électrique.) Ils ont mis un robinet ROAI, et il me semble que c'est pour le gaz de ville... 

De plus, notre chauffe-eau n'est pas finit d'être installé. On m'a informé aujourd'hui que le Qualigaz se ferait le 22 Janvier, le remplissage de la cuve de gaz le 23 et la mise en service le 24 ! Ce qui veut dire que si on signe vendredi, on a une maison sans gaz... Donc pas de chauffage et pas d'eau chaude. 


Encore, notre terrassier doit nous installer une pompe de relevage (pour les eaux usées) et celle ci n'est toujours pas installée... Etant donné que tout ce qui est VRD est un lot réservé, j'ai pris contact avec le terrassier, je dois le rappeler demain. (Devis signé le 27 Novembre, sans date de réalisation des travaux ce qui fait... qu'ils ont 30 jours pour les faire, au vu de la loi. Je compte bien leurs rappeler avant de leur envoyer un courrier de mise en demeure!) 

Les questions sont les suivantes ; 

- Doit-on, oui ou non, accepter la livraison de la maison vendredi? 

Si on accepte, on compte bien marquer les réserves sur le procès verbal et donner une date butoir pour la réalisations de celles-ci. 

- Etant donné qu'on émettra des réserves et que nous ne pourrons pas habiter dans la maison (difficile, sans gaz...), est-ce qu'on peut leur demander des dommages et intérêts pendant ce laps de temps ?(entre la remise des clés et la date butoir de l'achèvement des réserves.) 

- Que se passe t-il si on refuse la livraison de la maison ? 

Pour info, nous avons déjà payé les 95%.... Il reste seulement les 5%, pour la remise des clés. 5% qui ne seront pas payés sous 8 jours si acceptation de la maison il y a, nous attendrons la mise en conformité de toutes les réserves! 

- Est-ce que si on refuse la maison en "prétextant" le fait qu'il n'y ait pas, ne serait-ce que le Qualigaz, c'est un motif valable? (Pour éviter que le constructeur se retourne contre nous pour refus abusif.)

J'espère que vous allez pouvoir éclairer nos lanternes... C'est un vrai casse-tête ces constructions! Merci à vous.
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre utile Env. 300 message Yvelines
Bonjour,

Je pense que vous avez déjà la solution : Ne réceptionnez pas sans ballon d'eau non installé, d'ailleurs il fait partit de l'appel de fond 95%. Ne réceptionnez pas sans chauffage etc.
Par contre si le terrassier est à votre charge, vous ne pouvez le reprocher à votre constructeur...
Vous ne pouvez demander d'indemnité. Juste ne pas faire la reception. Si le délai de votre CCMI est dépassé, votre cst vous doit 1/3000 du contrat par jour de retard.
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Membre ultra utile Env. 5000 message Haute Savoie
Sad
C'est bien tard pour vous informer !
Vous n'auriez pas du payer les 95% sans une visite de validation, et du coup sans le chauffe-eau et sans le Qualigaz vous ne validiez pas le stade 95%.

D'autres réponses suivront...
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Nouveau membre Env. 20 message Haute Vienne
On risque quelque chose à ne pas réceptionner la maison ? Vu que le délai sera forcément dépassé avec les réserves qui seront émises, ça sera à ce moment là qu'il faudra demander des indemnités ?

En même temps si je ne savais pas, je ne pouvais pas m'informer avant... Ils étaient en vacances pendant deux semaines et ont repris hier. Donc compliqué pour les joindre ! :(
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Nouveau membre Env. 20 message Haute Vienne
Parce que du coup le temps d'effectuer les travaux de réserve, c'est considéré comme du retard, non ?
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Membre ultra utile Env. 8000 message Rhone
Bonjour,
Non, si vous réceptionnez, le délai de livraison s'arrête et c'est celui de la garantie de parfait achèvement qui commence (GPA).
Donc vous ne pouvez pas reprocher de retard à votre constructeur.

Je ne sais pas si vous pouvez ne pas prononcer réceptionner la maison vu que vous avez payé le stade des 95%. Ou alors indiquer que la maison n'est pas habitable sans gaz en hiver (pas de chauffage), et dire que l'appel de fond des 95% est donc anticipé, mais vu que vous l'avez payé je ne pense pas que vous puissiez revenir sur votre acceptation.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Nouveau membre Env. 20 message Haute Vienne
D'accord il ne vaut mieux pas réceptionner alors.

C'est vrai qu'on y avait pas pensé, on faisait confiance et voilà... Pffff. Oui on compte bien mettre qu'elle n'est pas habitable. Il nous reste seulement les 5% à payer pour la réception du coup.
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Membre ultra utile Env. 5000 message Haute Savoie
Le problème est qu'en acceptant de payer les 95%, vous avez accepté que la maison soit terminée.

Manu65 a écrit:Je remets les conseils multi-cités :

L'ordre des choses, c'est dans l'ordre :
* maison finie (tout fini tout ce qu'il y a dans le PC, abords, clôture, portail...) ;
* avoir les Consuel ou Qualigaz, en main propre, pas en promesse ;
* appel de fond 95% ;
* réunion de validation pour déblocage des fonds ; si maison pas finie, notamment pas de Consuel ou Qualigaz : LRAR pour appel de fonds anticipé , plus gueulante en option selon votre tempérament ; (voir à ce sujet un CST condamné au pénal pour ça) ;
* paiement des 95% donc ;
* convocation à la réception par LRAR (de vous ou du CST) ;
* réception, consignation des 5% ;
* 8 jours pour faire des réserves ; tout ce qui n'est pas "nickel" doit être mis en réserve, plus notamment tout ce qui est électrique / à gaz si la réception se fait sans ;
* une fois toutes les réserves levées : déblocage des 5%.

Voir aussi ce guide de FC.
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Membre utile Env. 300 message Yvelines
abiche en effet, il ne faut pas faire confiance... C'est bien pour cela que le CCMI permet d'avoir une visite à chaque appel de fond qui valident les travaux de celui-ci et donc de bien payer ce qui est fait, et en ordre.
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Nouveau membre Env. 20 message Haute Vienne
On a jamais eu de rdv pour chaque appels de fonds...
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Nouveau membre Env. 20 message Haute Vienne
Du coup ça se passe comment si on receptionne pas la maison ? On remplit qua'd même le procès verbal avec ce qui ne va pas en indiquant qu'on refus la livraison ? Et après ? Crying
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Membre ultra utile Env. 8000 message Rhone
Si vous remplissez le PV, vous réceptionnez.
En fait, je ne sais même pas si vous pouvez ne pas réceptionner.
Il faudrait voir avec l'AAMOI, mais c'est dans 2 jours, c'est chaud.
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Nouveau membre Env. 20 message Haute Vienne
Oui, c'est ça... On est pas censé avoir un courrier qui stipule du jour de la réception de la maison ?
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Membre ultra utile Env. 5000 message Haute Savoie
Ah bah oui, et en recommandé !
Si vous n'avez encore rien eu, vous avez peut-être le temps de préparer tout ça correctement, et peut-être même dénoncer l'appel de fond anticipé (c'est illégal, et réprimé pénalement).

Mais il va falloir muscler votre comportement face au constructeur, et vous informer...
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Nouveau membre Env. 20 message Haute Vienne
Merci beaucoup pour vos réponses. Du coup vers qui je peux me tourner pour faire tout ça ? (l'appel de fond illegal)
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Membre utile Env. 300 message Yvelines
L'AAMOI
Sinon demandez simplement à votre cst de réceptionner une fois que votre construction sera terminée...
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Membre super utile Env. 3000 message Massy (91)
Bonjour,

abiche a écrit:Oui, c'est ça... On est pas censé avoir un courrier qui stipule du jour de la réception de la maison ?


S'il n'y a pas de convocation il n'y a pas de réception. Vous n'avez donc ni à refuser la réception ni même à vous présenter.

Ça vous laisse un peu plus de temps pour préparer plus sérieusement la réception... Quand elle aura lieu.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Nouveau membre Env. 20 message Haute Vienne
Merci à tous de vos réponses. J'ai eu le conduc' de travaux. Pour le Qualigaz il va faire appel à une autre société pour tenter d'avoir une date correcte. Je lui ai dis que de toute façon, sans qualigaz il n'y aurait pas réception de la maison. J'attends de voir quand sera le RDV. Au pire des cas, oui, nous repousserons la date de remise des clés... Seule choix qui s'offre à nous, je pense.
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Membre super utile Env. 2000 message Feucherolles (78)
Bonjour,
Pourquoi tout simplement ne pas lire votre contrat et demander à ce qu'il soit respecté, à commencer par la convocation en RAR xx jours avant la date ??
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
abiche a écrit:On risque quelque chose à ne pas réceptionner la maison ? :(



Comment avez vous été convoqué ? telephone ? courrier simple ? lettre recommandé ?

Si la bonne réponse est la 1 ou la 2, vous pouvez leur poser un lapin, seul la LRAR vous engage et vous oblige à vous présenter si un délai de prévenance acceptable (7 jours mini) est appliqué.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Membre utile Env. 400 message Haute Savoie
Il est en effet préférable de repousser la réception d'autant plus si vous n'avez pas été régulièrement convoqué.
Si vous souhaitez réceptionner, il est possible de tout de même avoir des pénalités de retard car la maison ne sera livrée qu'à réception du qualiquaz. La réception et la livraison sont deux actes différents.
L'absence de chauffage rend la maison inhabitable, les pénalités de retard courent jusqu'à la mise en service.

J'ai été dans ce cas mais j'ai tout de même réceptionné par nécessité. J'ai bataillé mais obtenu le versement des pénalités.
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Nouveau membre Env. 20 message Haute Vienne
Bonjour!

Excusez moi de ne pas vous avoir répondu. Entre temps tous les soucis ont été réglés et nous avons eu le qualigaz vendredi dernier et, signature pour la réception. Hors pendant le qualigaz, la personne présente a détecté une fuite de gaz. Du coup nous avons refusé la signature, bien entendu. La fuite a été trouvée et réparée. Du coup nouveau passage pour le Qualigaz vendredi 17. Sauf que ça décale tous nos autres RDV, remplissage cuve de gaz et mise en service du chauffe-eau... :(

Notre constructeur va devoir nous payer des pénalités pour retard de livraison. Cette construction est un vrai calvaire. Apparemment ils vont s'occuper du versement des pénalités quand la maison sera fonctionnelle. Est-ce qu'il faut toute de même se couvrir et envoyer une lettre en RAR ?
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Membre utile Env. 600 message Yvelines (78)
abiche a écrit:Apparemment ils vont s'occuper du versement des pénalités quand la maison sera fonctionnelle.


Et vous croyez aussi au Père Noël ?
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Membre super utile Env. 2000 message Feucherolles (78)
LittleScarabée a écrit:
abiche a écrit:Apparemment ils vont s'occuper du versement des pénalités quand la maison sera fonctionnelle.


Et vous croyez aussi au Père Noël ?


En effet, beaucoup de constructeurs s'amusent à ne pas rendre les pénalités dues car elles ne représentent souvent que quelques centaines d'euros et que pour ca, le MO n'ira souvent pas en justice obtenir le règlement forcé de la dette...

Benoît
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Membre utile Env. 300 message Yvelines
Bonjour,

Nous sommes dans ce cas, depuis juillet en pénalité de retard, mais le constructeur nous les verse tous les mois. Nous les avons simplement demandé.
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Membre super utile Env. 2000 message Feucherolles (78)
dreadycool a écrit:Bonjour,

Nous sommes dans ce cas, depuis juillet en pénalité de retard, mais le constructeur nous les verse tous les mois. Nous les avons simplement demandé.


Et bien dites vous que vous avez beaucoup de chance !
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Membre utile Env. 300 message Yvelines
bdevijve a écrit:
dreadycool a écrit:Bonjour,

Nous sommes dans ce cas, depuis juillet en pénalité de retard, mais le constructeur nous les verse tous les mois. Nous les avons simplement demandé.


Et bien dites vous que vous avez beaucoup de chance !

Un chantier ou le placo a à peine commencé 7 mois apres la date de fin de livraison contractuelle, je ne dirais pas que nous avons de la chance...
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Nouveau membre Env. 20 message Essonne
Bonsoir Abiche

Effectivement en ayant payé les 95% sans rendez vous pour contrôle afin de valider le stade cela va etre assez compliqué pour vous. C'est pour cela qu il est préconisé contrôle, si malfaçons, report de la réception, et si retard, pénalités à déduire des 95% lors de la réception de la maison, car assez compliqué pour les toucher ses pénalités par la suite.  
LittleScarabée a écrit:
abiche a écrit:Apparemment ils vont s'occuper du versement des pénalités quand la maison sera fonctionnelle.


Et vous croyez aussi au Père Noël ?
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Nouveau membre Env. 20 message Essonne
Bonsoir,

vous avez de la chance, peut de gens se trouvent dans ce cas la ….

dreadycool a écrit:Bonjour,

Nous sommes dans ce cas, depuis juillet en pénalité de retard, mais le constructeur nous les verse tous les mois. Nous les avons simplement demandé.
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Membre super utile Env. 2000 message Feucherolles (78)
dreadycool a écrit:
bdevijve a écrit:
dreadycool a écrit:Bonjour,

Nous sommes dans ce cas, depuis juillet en pénalité de retard, mais le constructeur nous les verse tous les mois. Nous les avons simplement demandé.


Et bien dites vous que vous avez beaucoup de chance !

Un chantier ou le placo a à peine commencé 7 mois apres la date de fin de livraison contractuelle, je ne dirais pas que nous avons de la chance...


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Nouveau membre Env. 20 message Essonne
Dreadycool bonsoir,

Effectivement dans votre cas, malheureusement non pas de chance pour votre construction.

De la chance, dans le sens ou peu de constructeurs versent les pénalités de leur plein gré.
Le mieux serait effectivement de ne pas en avoir du tout.
Je vous souhaite bon courage 
dreadycool a écrit:
bdevijve a écrit:
dreadycool a écrit:Bonjour,

Nous sommes dans ce cas, depuis juillet en pénalité de retard, mais le constructeur nous les verse tous les mois. Nous les avons simplement demandé.


Et bien dites vous que vous avez beaucoup de chance !

Un chantier ou le placo a à peine commencé 7 mois apres la date de fin de livraison contractuelle, je ne dirais pas que nous avons de la chance...
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Nouveau membre Env. 20 message Haute Vienne
Alors non, je ne crois pas au Père Noël. Mais notre conduc' de travaux fait le nécessaire. Je l'ai eu au téléphone ce matin, donc...
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En cache depuis le dimanche 19 janvier 2020 à 18h49
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