Acheter un terrain dont le permis de construire sera attaqué

Bonjour,

Êtes-vous certain que votre permis est conforme ?
S'il l'est, vous pouvez aller au TA sans avoir trop de soucis, vous perdrez surtout du temps. Pouvez-vous-vous le permettre ?

Bonjour,

16 mois c'est optimiste, comptez minimum 2 ans car le voisin fera appel.

Bonjour,

Savez-vous pour quel motif il attaque les PC sur ce terrain (le motif de la plainte, pas la vrai raison derrière qui est, j'imagine, qu'il ne veut pas avoir une maison à côté de chez lui) ?
S'il attaque sans fondement, vous pourriez peut-être (à confirmer avec un avocat) attaquer pour entrave (ou quelque chose dans le genre, je ne suis pas spécialiste). Les attaques des permis de construire sans fondement sont désormais punies assez violemment par la loi, pour contrer ceux qui se faisaient de l'argent sur le dos des promoteurs en ralentissant leurs projets.

Sinon cela ne vous fera perdre que du temps, vu que vous ne signerez la vente du terrain qu'à l'issue des recours des tiers (et donc a l'issue de la procédure) et donc ne paierez le vendeur qu'à la fin (ce qui veut dire pas d'intérêts à payer).

EDIT : un peu de lecture :
https://actualite.seloger-co[...]-24011.html

Attention, attaquer un voisin pour recours abusif, c'est de la roulette russe. Il vous faudra un avocat également (minimum 2500€ pour un dossier simple et une plaidoierie).

Effectivement c'est un vrai dilemme.

Quelques éléments pour vous aider à vous faire votre opinion :

• Un PC est conforme aux règles d'urbanisme ou ne l'est pas. S'il est 100% conforme le PC vous sera accordé et votre voisin n'y pourra rien.
• Vous risquez d'avoir un voisin qui ne va pas vous faire un accueil chaleureux avec un gâteau et un bouteille de champagne dans un joli panier.
• Même si vous avez gain de cause, les procès restent des moments stressants
• Il y a toujours un risque de perdre même quand on a raison, il faudra alors aller en appel pour faire rectifier cette erreur.

Ceci dit, il faut voir si le jeu en vaut la chandelle :

• Le terrain vous plait à quel point ? 
• Réussirez-vous à obtenir une ristourne assez conséquente pour compenser les ennuis ?
• Votre projet vous permettra-t-il de ne pas avoir le voisin sous le nez quand vous prenez votre petit déjeuner?

Moi j'irai voir le voisin en question pour discuter avec lui. Connaitre son point de vue et ses craintes c'est peut-être un moyen de régler le problème.

Bon courage

Bonjour,

+1 avec Coroebus, à votre place j'irais voir le voisin aussi pour tenter de comprendre. Bon, il faut quand-même s'attendre ça ce qu'il soit très con...

Mais bon ça vous permettra d'avoir une meilleure idée de la conduite à tenir par la suite.