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Mon constructeur me réclame 10 000 € après la signature du contrat

Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 306 fois
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Env. 10 message Pas De Calais
Bonjour,

J'écris ce petit article car nous avons besoin de conseil. Nous devons faire construire depuis 1 an et demi. Malheureusement, le premier terrain vendu par le géomètre et le notaire s'est avéré non constructible. Nous avions tout signé avec le constructeur, plan de maison, budget...
Le commerciale a quitté la société, il y a maintenant quelques mois, les repreneurs nous demande 10 000€ en plus du contrat, car d'après eux la maison a été sous estimé.
C'est le plus faible montant que nous avons pu estimé, au départ il voulait ni nous poser de carrelage ni de dalle pour rentrer dans leurs frais.
Peut il nous réclamer autant d'argent? Sachant que nous faisons avec eux uniquement le clos couvert sans les menuiseries. Je peux comprendre que les matériaux augmentent, mais pas d'autant ?
Est il dans ces droits?
Merci d'avance pour votre aide et vos réponses
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Bonjour
Dans quelle cadre avez vous signé votre contrat? CCMI?
Le contrat était pour le premier terrain? Le CST vous propose un nouveau contrat?
désolé pour l'hortographe
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Picto recompense Membre super utile
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Membre utile Env. 800 message Yvelines
Bonjour,
Si vous avez signé un CCMI sur un terrain et que le projet global n'est plus d'actualité, votre contrat est donc caduque... Votre contrat doit bien évoqué ce genre de cas. (délai, clause d'obtention d'autorisation d'urbanisme etc.)

Avez-vous une étude de sol sur le nouveau terrain et adapté le projet à celui-ci ?

Avez-vous fait chiffrer votre projet ailleurs ?

Par contre votre constructeur a déposé un permis sans contrat signé ?
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +5 ans.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
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Env. 10 message Pas De Calais
g edo a écrit:Bonjour
Dans quelle cadre avez vous signé votre contrat? CCMI?
Le contrat était pour le premier terrain? Le CST vous propose un nouveau contrat?

Bonjour,
La maison est identique pour le premier et le deuxième terrain, rien n'a changé. Oui, nous avons un contrat CCMI.
Oui la société nous demande de signé le nouveau contrat après la pose du panneau sur le terrain.
Cordialement,
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Quelle est l'adresse de construction sur le contrat si premier terrain contrat caduque +1 avecdreadycool
Sinon un CCMI est a prix ferme et définitif.
désolé pour l'hortographe
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Pas De Calais
Le commerciale a effectué le nouveau permis de construire avec la même maison sur le même terrain. Cependant le contrat de maison est l'orignal. Nous avons ne pouvons plus faire d'étude ailleurs car le permis e été validé pour cette maison. On attendait juste l'ouverture du chantier pour début Mai et la il nous réclame 10000€ de plus.
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Membre ultra utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Bonjour. Comme dit plus haut, un CCMI est lié à un terrain précis. Si vous changez de terrain alors vous devez refaire le contrat - enfin il me semble. Partant de là, plus rien ne vous lie à ce constructeur. Allez faire un devis ailleurs pour exactement la même chose, et c'est là que vous verrez si les 10 000€ sont justifiés... ou pas !
Et si vous trouvez mieux, alors signez chez un autre cst!
Bon courage à vous!
[img=https://reglette.forumconstruire.com/61b71ca5cccb6398856.png]
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Membre utile Env. 800 message Yvelines
ionionduf a écrit:Le commerciale a effectué le nouveau permis de construire avec la même maison sur le même terrain. Cependant le contrat de maison est l'orignal. Nous avons ne pouvons plus faire d'étude ailleurs car le permis e été validé pour cette maison. On attendait juste l'ouverture du chantier pour début Mai et la il nous réclame 10000%u20AC de plus.

Votre permis a été déposé pour la même maison, mais sur un terrain différent.
Comment avez-vous eu un financement pour votre projet sans contrat de construction à la bonne adresse ?
Dans tous les cas, sans CCMI pour le bon projet vous pouvez en sortir...
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Vous n'avez pas versé d'acompte ?
désolé pour l'hortographe
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Env. 10 message Pas De Calais
Si nous avons déjà versé 4500€ pour le dossier et le permis de construire, les plans....
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Soit le contrat est nul et il vous rembourse.
Soit il valide le contrat, sans augmentation.
Une adhésion à l'aamoi serait peut être utile.
Vous parlez de repreneur, il y a eu un changement de société ?
désolé pour l'hortographe
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Picto recompense Membre super utile
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Membre ultra utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
J'avoue que je ne saisis pas tout... Vous dites que le 1er terrain s'est avéré non constructible... Qu'en est-il du nouveau terrain ? Se situe-t-il sur la même commune ?
Je suis l'avis de dreadycool , la question du financement se pose...

Votre acompte porte-il sur le 1er CCMI, ou sur le nouveau ? car si c'est sur le 1er CCMI alors ils doivent vous rembourser, et vous refaites un nouvel acompte sur le 2e CCMI une fois signé... Et ainsi si vous voulez signer ailleurs, vous êtes libres.

Adhérez d'urgence à l'AAMOI, envoyez leur tous vos documents, ils pourront vous guider avec précision.
[img=https://reglette.forumconstruire.com/61b71ca5cccb6398856.png]
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
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Env. 10 message Pas De Calais
Nous il n'a pas eu de changement de société, le commercial a quitté l'entreprise. Mon acompte porte sur le 1er CCMI. Le nouveau terrain n'est pas dans la même commune. Merci pour vos conseils je vais adhérer à l'AAMOI. Merci
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Messages : Env. 10
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En cache depuis le mardi 27 janvier 2026 à 04h26
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