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Acheter une maison sans attestation de RT2012 sans savoir

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Env. 60 message Doubs
Bonjour,

Nous avons acheter fin janvier 2020 une maison construite en 2016, jusq’au A auordhu’nous avons trouvé pas mal de malfaçon, quand j’ai chercher des informations sur internet, je me suis tombé sur le sujet RT2012, je m’en suis rome compte que je ńai pas ce document à l’a vente, je suis retourné vers le’ notaire pour demander ces documents, en parallel je suis à la marie pour vérifier s’ils ont eu, la réponse est non, doncnj’ai acheté un en maison sans’ attestation conformité RT2012, comme je suis´ navre et ne savais pas que c’est obligatoire d’avoir ce document, en plus c’est le rôle de notaire d’assurer que ce document existe, est-ce que je peux avoir j recours contre le vendeur, l’agence été le’ notaire? Est-ce que je risque des sanction? Parce que j’ai vu sien internet qu’il y a une sanction pour l’acquéreur d’aheter une maison sans RT.

Si quelqu’un plurrait m’aider.

Merci d’avance
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 300 message Finistere
C'est le constructeur ou propriétaire précédant qui est responsable. Mais je ne pense pas que ça fasse partie de la décennale donc pas de recours possible, vous achetez en l'état.
Mais ça n'a aucune importance, tant que la maison ne risque pas de s'effondrer.
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Env. 60 message Doubs
FouDeRuine a écrit:C'est le constructeur ou propriétaire précédant qui est responsable. Mais je ne pense pas que ça fasse partie de la décennale donc pas de recours possible, vous achetez en l'état.
Mais ça n'a aucune importance, tant que la maison ne risque pas de s'effondrer.


Bonjour,

Merci de votre réponse. Mais si un contrôleur passe, nous serons pénalisés non? Il vaut mieux réagir maintenant voir un avocat, non?
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Membre utile Env. 300 message Finistere
L'administration a 3 ans pour agir après achèvement. Après elle ne peut plus.
Méfiance avec les avocats, ils vous encourageront à faire un procès.
Si vous avez des ennuis, il faudra se retourner contre l'ancien propriétaire mais ça m'étonnerai que ça arrive.
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Env. 60 message Doubs
FouDeRuine a écrit:L'administration a 3 ans pour agir après achèvement. Après elle ne peut plus.
Méfiance avec les avocats, ils vous encourageront à faire un procès.
Si vous avez des ennuis, il faudra se retourner contre l'ancien propriétaire mais ça m'étonnerai que ça arrive.


Bonjour,

J’ai constaté que le sytème VMC n’est pas installé correctement, dans certaine chambre et un WC, il n’y a pas de gaine connecté avec bouchée d’aire, je ne suis pas’ professionnel, mais pour moi c’est une erreur, car comment l’air va entrer ou sortir sans system mécanique? Du coup, ma maison est tout le temps humide, odeur difficile à dégager sans ouvrir’ les fenêtres. Et on sent toujours lourd à l’intérieur si on n’ouvre pas les fenêtres.
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Membre utile Env. 300 message Finistere
C'est pas très clair... Il y a pas de bouches d'aération ou elles ne sont pas raccordées ? Et comment savez vous qu'elles ne sont pas raccordées ?
La VMC fonctionne elle ?
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Env. 60 message Doubs
FouDeRuine a écrit:C'est pas très clair... Il y a pas de bouches d'aération ou elles ne sont pas raccordées ? Et comment savez vous qu'elles ne sont pas raccordées ?
La VMC fonctionne elle ?


Il y a des bouchées d’aire dans chaque pièce, certaines sont raccordés avec gaine, mais fonctionne pas, certaines ne sont pas raccordés, quand je les ai démonté, il n’y a pas’ de gain, c’est Vide à l’interieur, je ne comprends pas comment ils fonctionne sans raccordement.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

Pour moi, le + important est de résoudre le pb ventilation-aération, il me semble que les soucis "sanctions ou pas pour défaut d'attestation"
sont déja traitées dans d'autres posts Smile

Pour cette vmc et les bouches : des photos aideraient.


logiquement il y a :

- dans les pièces sèches (salle, salon, chambres... ) :
des entrées d'air extérieur (souvent une petite grille sur le haut des fenêtres)

- dans les pièces humides (sdb, wc, cuisine... ) :
des bouches d'extraction d'air humide qui sont reliées -par gaine- à la VMC ...

et la vmc est raccordée au tableau elec.


est-ce le cas ?
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Membre utile Env. 300 message Finistere
Si on est en RT2012 y a une VMC double flux et pas de prise d'air directe sur l'extérieur ?
Si effectivement les prises d'airs sont factices y a une malfaçon voire un vice caché.
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Env. 60 message Doubs
elisa21 a écrit:Bonsoir

Pour moi, le + important est de résoudre le pb ventilation-aération, il me semble que les soucis "sanctions ou pas pour défaut d'attestation"
sont déja traitées dans d'autres posts Smile

Pour cette vmc et les bouches : des photos aideraient.


logiquement il y a :

- dans les pièces sèches (salle, salon, chambres... ) :
des entrées d'air extérieur (souvent une petite grille sur le haut des fenêtres)

- dans les pièces humides (sdb, wc, cuisine... ) :
des bouches d'extraction d'air humide qui sont reliées -par gaine- à la VMC ...

et la vmc est raccordée au tableau elec.


est-ce le cas ?


Bonjour,

Voici les défauts que j’ai trouvé:

- 3 chambres avec bouchée d’aire extraction sans gaine
- un WC avec bouchée d’aire entrée sans gaine
- une buanderie avec bouche d’aire extraction sans gain

C’est un VMC double flux avec 6 tuyaux. Dans ma maison, j’ai 5 chambre, 2 salles de bain, 1 WC, une cuisine ouvert au salon, une buanderie. Ce n’est pas suffisant d’avoir 6 tuyaux.
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Membre utile Env. 300 message Finistere
Normalement les extractions sont dans les WC, salle de bain et cuisine. Les entrées d'air sont dans les chambres. Alors en plus si c'est monté à l'envers ! L'odeur des WC se retrouve partout, sympa !
Donc dans ces conditions il n'est pas étonnant que la RT 2012 n'ait pas été certifiée.
Le constructeur ou le propriétaire précédent est responsable.
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Membre super utile Env. 5000 message Aveyron
FouDeRuine

Si c'est une double flux il n'y a pas d'entrée d'air dans les chambres ! ( pae entrée d'air on entend plutôt des ouvertures sur l'extèrieur )

a moins que vous vouliez dire < il y a des  bouches d'insufflation qui amènent l'air neuf  du caisson  dans les chambres , le salon ....>

C'est quel type ce gaine ?

Il faudra viser à ce qu'il y ait un équilibre entre air soufflé  et air reprit ! si le réseau est mal fichu ( coudes , longueurs ... ) vous aurez des pertes de charges et parfois du bruit ! 

Il faudra regarder l'état des filtres !

C'est quel marque de caisson ? 
Conseil en éco-construction ,thermicien RT 2012,RE2020 ,C.E.P.H+


Guide forum construire tout savoir sur la RT 2012 http://www.forumconstruire.com/guides/voir-gid_92,rt_2012.php
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Dsl, je n'avais pas vu-lu que c'était une DF.
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Env. 60 message Doubs
philyu a écrit:FouDeRuine

Si c'est une double flux il n'y a pas d'entrée d'air dans les chambres ! ( pae entrée d'air on entend plutôt des ouvertures sur l'extèrieur )

a moins que vous vouliez dire < il y a des  bouches d'insufflation qui amènent l'air neuf  du caisson  dans les chambres , le salon ....>

C'est quel type ce gaine ?

Il faudra viser à ce qu'il y ait un équilibre entre air soufflé  et air reprit ! si le réseau est mal fichu ( coudes , longueurs ... ) vous aurez des pertes de charges et parfois du bruit ! 

Il faudra regarder l'état des filtres !

C'est quel marque de caisson ? 


C’est la marque de fly cube 300 micro-watt, st e que le gain est obligatoire? Car j’ai découvert qu’en pour certaines bouchées d’air, il n’y a pas’de system mécanique qui ramène l’air où sortir de l´air, c’est juste une décoration pour moi.
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Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
Bonsoir,

Maison de 2016 y a une décennale non ?

Si oui contactez-là. Mais je doute du coup. Vous avez acheté une maison quasi neuve et vous n'avez même pas demandé qui était le constructeur ?

++
Maison à Nantes vendue depuis juin 2018.
Nouveau projet à Toulouse terminé.
Futur projet à Montpellier ?

prie dieu, mais continue de nager vers le rivage (proverbe russe)
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Env. 60 message Doubs
warstup a écrit:Bonsoir,

Maison de 2016 y a une décennale non ?

Si oui contactez-là. Mais je doute du coup. Vous avez acheté une maison quasi neuve et vous n'avez même pas demandé qui était le constructeur ?

++


Bonjour,

Le’ vendeur est auto constructeur, depuis on a acheté Cette maison, nous avons remarqué bcp de malfaçons, certains sont cachés, nous allons demander un expert passer à voir tout ça et puis’ demarrer la procédure judiciaire. Le vendeur ne veut rien faire.
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Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
Ah du coup............ la 1ere maison que j'ai acheté était une auto construction.... je me suis promis que c'était la dernièreWink

++
Maison à Nantes vendue depuis juin 2018.
Nouveau projet à Toulouse terminé.
Futur projet à Montpellier ?

prie dieu, mais continue de nager vers le rivage (proverbe russe)
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Membre utile Env. 300 message Finistere
warstup a écrit:Bonsoir,

Maison de 2016 y a une décennale non ?

Si oui contactez-là. Mais je doute du coup. Vous avez acheté une maison quasi neuve et vous n'avez même pas demandé qui était le constructeur ?

++

La garantie décennale est toujours due que ce soit un pro ou un autoconstructeur.
Si il y a des vices cachées, la vente peut être même annulée.
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Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
Oui c'est bien ça, mais là pour le coup faut se retourner contre le proprio, tribunal, toussa, etc, etc..............

Bon courageSleep

++
Maison à Nantes vendue depuis juin 2018.
Nouveau projet à Toulouse terminé.
Futur projet à Montpellier ?

prie dieu, mais continue de nager vers le rivage (proverbe russe)
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Env. 60 message Doubs
FouDeRuine a écrit:
warstup a écrit:Bonsoir,

Maison de 2016 y a une décennale non ?

Si oui contactez-là. Mais je doute du coup. Vous avez acheté une maison quasi neuve et vous n'avez même pas demandé qui était le constructeur ?

++

La garantie décennale est toujours due que ce soit un pro ou un autoconstructeur.
Si il y a des vices cachées, la vente peut être même annulée.


Bonjour,

La loi n’impose pas d’utiliser VMC, du coup dans mon cas, même le’ VMC ne sert à rien que décoration, je peux quand même avoir un recours?
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Membre utile Env. 300 message Finistere
Tout ne relève pas que de la décennale. Il y a d’autres garanties et aussi les vices cachés. Mais là il faut voir avec des experts / avocats. C’est compliqué.

Moi j’ai un voisin qui avait acheté une maison dont l’étage avait été aménagé par le vendeur.
Le pb c’est qu’il n’avait pas renforcé le plancher qui n’était pas fait pour. Du coup il avait commencé à bouger provoquant des désordres un peu partout. Le vendeur avait du refaire tout l’étage à ses frais. Mais il n’y avait pas eu besoin de faire un procès.
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En cache depuis le mercredi 29 juillet 2026 à 23h54
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