Normes handicapés location résidence secondaire

Le problème vient du fait que vous construisez un bâtiment neuf, et que vous construisez pour louer
>> PMR obligatoire

gill a écrit:

Le problème vient du fait que vous construisez un bâtiment neuf, et que vous construisez pour louer
>> PMR obligatoire

Bonjour, je pose cette question par simple curiosité: si je déclare la construction de résidence principale (donc pas d'obligation PMR?) et par la suite, dû au changement des plans, elle devient secondaire? Quid de normes PMR? Et je me demande, si je construis un R+1 ou combles aménagés, par défaut l'étage ne sera pas accessible en PMR (sans aménagement spécial type ascenseur). Que dit la norme?

gill a écrit:

Le problème vient du fait que vous construisez un bâtiment neuf, et que vous construisez pour louer
>> PMR obligatoire

Je connais le principe, sauf que ce qui m'énerve c'est de voir qu'en fait je suis le seul à me pencher sur toutes ces contraintes et du coup c'est moi qui m'embête. Dans ma ville je n'ai vu AUCUNE maison avec une rampe d'accès et je doute que tous les logements soient des résidences principales.. Techniquement sans exagérer c'est mission impossible vu la configuration du terrain. Je me demande si je vais pas édifier un hangar le louer et quand ca me prendra je ferai un changement de destination, je ne serai plus sur du neuf et basta

brenoit a écrit:

ce qui m'énerve c'est de voir qu'en fait je suis le seul à me pencher sur toutes ces contraintes et du coup c'est moi qui m'embête. Dans ma ville je n'ai vu AUCUNE maison avec une rampe d'accès et je doute que tous les logements soient des résidences principales..

oui voilà, vous etes le seul en France à avoir du mal avec les règles PMR !!
et pour vos voisins, qu'est ce que vous en savez?
résidence principale ou secondaire, ca ne change rien
ce qui compte c'est quand on construit pour louer, vous savez si c'est le cas pour vos voisins??

gill a écrit:

oui voilà, vous etes le seul en France à avoir du mal avec les règles PMR !!
et pour vos voisins, qu'est ce que vous en savez?
résidence principale ou secondaire, ca ne change rien
ce qui compte c'est quand on construit pour louer, vous savez si c'est le cas pour vos voisins??

Ah non je ne suis pas le seul, mais je suis le seul à essayer de le prendre en considération contrairement à des tonnes d'autres investisseurs qui s'en foutent, font des fausses déclarations d'architecte et pour qui tout se passe bien.
En france c'est toujours ça : soit on essaie de faire les choses biens et soit les interlocuteurs n'ont pas envie d'aider soit c'est un parcours du combattant soit on s'en fout on construit et basta

J'ai beau creuser je ne trouve pas de solution possible, avez-vous des idées pour me sortir de cette impasse?

Sans photo, plan, coupe.... c'est compliqué

Si vous construisez 2 logements, cela ne peut pas être considéré comme résidences principales ou secondaires.
Si vous construisez un hangar et ensuite vous le transformez en logements, il y a aura changement d'affectation donc nouveau PC et les normes PMR seront toujours présentes.

Bonjour, c'est vrai que nous sommes dans un pays où on marche sur la tête.
 cela fait près de 10 ans que l'on demande aux restaurants et commerces de respecter des normes handicapées, la plupart ne le font pas et ne le feront jamais, et là on demande des normes handicapé pour construire une maison au cas où un jour une personne à mobilité réduite passerait par là, encore un exemple où les paperasses passent avant l'utile et la logique.

Là, tu te trompes.
Chacun d'entre nous peut être une personne à mobilité réduite ( accident, maladie, vieillesse, pour les femmes être enceinte etc..).

jpaul a écrit:

Là, tu te trompes.
Chacun d'entre nous peut être une personne à mobilité réduite ( accident, maladie, vieillesse,  pour les femmes être enceinte etc..).

ok mais on ne demande pas à toutes les constructions d'être aux norme handicapé, avec ton raisonnement on le devrais  

Mon terrain , mes contraintes sont multiples et personne ne veut m'accorder une dérogation, mes rénovations mes logements sont toujours super quali et au final à m'obliger à faire des choses impossibles sous l'explication que sinon c'est de la discrimination de faire un logement non accessible pour les handicapés je prive ma ville de 2 logements de qualités et 98% des autres personnes (valides) à se loger..

D'autre part même si la règle peut être débattue ce qui ne l'est pas c'est que alors que je peine à respecter ces contraintes, personne ne souhaite m'aider et tout le monde se renvoie la balle (la mairie me dit que ce n'est pas eux, la ddt me dit de me débrouiller avec un archi sauf que les archi sont des manches (souvent), dernière coquille en date sur mon permis que je n'avais pas vu : vous connaissez beaucoup de logement handicapés qui ont une marche de 20cm pour aller sur la terrasse? ...
On me demande d'aider les handicapés mais personne ne m'aide pour que ca soit possible!

Dernier point : techniquement les logements seront et resteront des résidences secondaires, par définition un bâtiment de location courte durée est une résidence secondaire.

Un logement de courte durée, pas 2.

J'en ai déjà 3 et il n'y a pas 36 solutions, un logement est soit ma résidence principale, secondaire ou principale de quelqu'un d'autre et en location courte durée ce n'est pas la résidence principale du locataire
cqfd

Encore une fois, que ce soit des résidences principales ou secondaires ne change absolument rien
l'obligation de rendre accessible PMR vient du fait que c'est construit pour louer, que ce soit 1 w-e ou 1 an, c'est pareil

Vous avez des enfants majeurs ? non propriétaires ? 

Pas d'enfant..

Quelqu'un connait les normes pmr obligatoire pour l'implantation d'une cuisine dans une maison individuelle neuve destinée à la location ?

Je n'arrive toujours pas à avancer sur mon projet.. L'urbanisme renvoie toujours la base sur l'architecte/ maitre d'ouvrage dont c'est la responsabilité de certifier l'accessibilité du logement.
Vu que la plupart ne pensent pas à tout je me demandais ce qu'il pouvait en être si un architecte certifiait les logements conformes mais en fait ne le sont pas. Peut-on m'obliger à effectuer des travaux ou à raser alors que cela n'est pas de ma faute?
Merci
Cordialement

C'est au maître d'ouvrage de demander la certif pour
Le maître d'ouvrage c'est vous, pas l'architecte
L'architecte n'a pas le droit de certifier la construction (ça serait trop facile s'il certifiait lui même son propre boulot!), il faut demander à un bureau de contrôle
Si la construction n'est pas conforme, oui on peut (et on va) vous obliger à modifier, avec pénalités

Bonjour, je trouve dommage de louper une occasion de rendre accessible un logement pour les personnes en situation de handicap.
Si tout le monde se cache et ne fait pas d'efforts.
Les personnes concernées n'auraient donc pas le droit de vivre comme tout le monde.
Sa mérite de se poser la question, et surtout des la conception des plans de plancher sur l'accessibilité.

Là il n'y a pas de question à se poser
c'est pour du locatif, donc c'est obligatoire

gill a écrit:

C'est au maître d'ouvrage de demander la certif pour
Le maître d'ouvrage c'est vous, pas l'architecte
L'architecte n'a pas le droit de certifier la construction (ça serait trop facile s'il certifiait lui même son propre boulot!), il faut demander à un bureau de contrôle
Si la construction n'est pas conforme, oui on peut (et on va) vous obliger à modifier, avec pénalités

Ok.
Donc moi qui ne suis pas architecte et ne suis pas formé aux normes d’accessibilités c’est à moi de le certifier?
Il y a le monsieur du fond qui attends que vous donniez votre aval pour la mise en circulation du vaccin Pfizer et la dame à droite qui vous demande combien il faut acheter d’uranium pour la centrale de Cruas pour l’année 2021..
C’est pas votre job? Ah ben pourtant on vous demande ça à vous..
De plus je ne sais pas d’où vous êtes si catégorique que c’est à moi que revient cette obligation:
Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (Daact) Le titulaire d'une autorisation d'urbanisme (ou la personne qui a dirigé les travaux, par exemple l'architecte) doit adresser une déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT) à la mairie pour signaler la fin des travaux.

Alors oui ça peut être moi sauf que ça peut être aussi le le contractant général s’il est maître d’ouvrage ou comme c’est indiqué l’architecte.

gg0_150 a écrit:

Bonjour, je trouve dommage de louper une occasion de rendre accessible un logement pour les personnes en situation de handicap.
Si tout le monde se cache et ne fait pas d'efforts.
Les personnes concernées n'auraient donc pas le droit de vivre comme tout le monde.
Sa mérite de se poser la question, et surtout des la conception des plans de plancher sur l'accessibilité.

Pas de problème
Passez moi votre mail je vous envoie les plans et vous me trouvez une solution. Je suis ouvert mais quand c’est ridicule et quasi impossible (dans la limite du raisonnable, car oui je peux faire un logement et une rampe d’accès mais si vous trouvez normal d’avoir un logement de 30m2 mais une rampe d’accès de presque 15m de long nous n’avons pas la même vision des choses..)
Je fais de mon mieux pour faire un projet propre et au final je suis bien plus embêté que plusieurs projets que j’ai vu se monter, pas aux normes avec l’aval de la mairie et personne dit rien, ou tout ceux qui font les trucs en douce et ne sont jamais embêtés.


Je suis un peu désagréable ce soir oui, car c’est toujours très facile de critiquer et dire c’est comme ci c’est comme ça, vous agissez EXACTEMENT comme la préfecture, la commission d’accessibilité, le ministère de la transition écologique.. il y a des règles elles sont pourries on s’en fout et demerdez-vous tout seul..
Le forum est la pour s’entraider, donner des éléments de réflexion argumentés et non pour juger ou imposer de façon arbitraire.

Relisez mieux
Je n'ai pas écrit "c'est au maître d'ouvrage de certifier" mais "c'est au maître d'ouvrage de demander la certification", et un peu plus loin je précise "certif faite par un bureau de contrôle"
Si la préfecture dit comme moi, c'est normal
si vous de votre côté vous comprenez de travers ici comme avec eux effectivement, personne ne peut vous aider
Le forum est là pour aider, mais le minimum c'est de lire correctement ce qu'on vous ecrit

gill a écrit:

Relisez mieux
Je n'ai pas écrit "c'est au maître d'ouvrage de certifier" mais "c'est au maître d'ouvrage de demander la certification", et un peu plus loin je précise "certif faite par un bureau de contrôle"
Si la préfecture dit comme moi, c'est normal
si vous de votre côté vous comprenez de travers ici comme avec eux effectivement, personne ne peut vous aider
Le forum est là pour aider, mais le minimum c'est de lire correctement ce qu'on vous ecrit

Vous avez raison désolé j’ai lu votre message et celui de l’autre membre et je n’ai pas bien pris le temps. Néanmoins il y a déjà des contructeurs qui m’ont dit qu’ils faisaient valider par un autre architecte et non par un bureau de contrôle.
Que je passe soit un autre architecte ou un bureau de contrôle je peux être contraint à modifier alors que ce sont eux qui n’ont pas fait leur boulot?

Je pourrai peu également en ajouter une petite touche, des la conception cela veut dire en aval du projet.
Oui vous pouvez mettre vos plans ici
Je suis en situation de handicap, j'ai fait une maison à étage.
Et pourtant j'ai fait en sorte que ma maison soit accessible pour un fauteuil roulant.
Pas pour moi, pour ma maman.

Voici
2 logements (sur 2 parcelles différentes, cette division de parcelle est imposée par l'urbanisme), la division se fait grosso modo au milieu (arrive sur le gros arbre rond), une entrée à l'ouest, au niveau du 5 de "5.36" et à l'est au 5 de 5.51. Il faudrait donc dans la logique 2 rampes d'accès. Vide sanitaire de 60cm imposé par le PLU/PPRI.
Les 2 flèches rouges sont des stationnements (le PLU en impose 2 par logement)
Bon courage..

Chez moi le terrain est en pente, donc rampe d'accès garage en pente.
Pourtant, il est possible d'accéder avec un fauteuil.

Il manque le plan de coupe, avec les altimètrie

brenoit a écrit:

Voici
2 logements (sur 2 parcelles différentes, cette division de parcelle est imposée par l'urbanisme), la division se fait grosso modo au milieu (arrive sur le gros arbre rond), une entrée à l'ouest, au niveau du 5 de "5.36" et à l'est au 5 de 5.51. Il faudrait donc dans la logique 2 rampes d'accès. Vide sanitaire de 60cm imposé par le PLU/PPRI.
Les 2 flèches rouges sont des stationnements (le PLU en impose 2 par logement)
Bon courage..

Certes vous y accédez en fauteuil mais à vue d'oeil je dirais que la pente n'est pas aux normes que ce soit pour le stationnement ou l'accessibilité
Pour l'altimétrie dites vous que le terrain est à 0 il est tout plat et le sol intérieur a +70cm

L'idee est la, faire une rampe de garage longue.

brenoit a écrit:

Certes vous y accédez en fauteuil mais à vue d'oeil je dirais que la pente n'est pas aux normes que ce soit pour le stationnement ou l'accessibilité
Pour l'altimétrie dites vous que le terrain est à 0 il est tout plat et le sol intérieur a +70cm

En partant de 60 cm, sur 5 m sa ferai 12 % de pente.
L'idée serai de faire une pente d'accès sur toute la surface du parking.
Le portillon au lieu d'être à gauche serai a l'extrême droite en fond de place.
Il vous reste 1,50 m de large le long de la maison, pour passer avec un fauteuil.
Sa reste a creuser, d'après de se que j'ai lu faisable.
Pente max de 12%, sur moins de 10 mètres.

Pour le stationnement mais pour le fauteuil de mémoire c'est 2% max

Sa dépend des situations

brenoit a écrit:

Pour le stationnement mais pour le fauteuil de mémoire c'est 2% max

gg0_150 a écrit:

Sa dépend des situations

brenoit a écrit:

Pour le stationnement mais pour le fauteuil de mémoire c'est 2% max

?

Sa peu aller jusqu'à 12 %, sa dépend comment est réalisé la rampe d'accès.
Mais pour moi a partir du moment ou il n'y a pas de marche a franchir, en faisant comme j'ai fait chez moi, il n'y a pas de norme, qui s'applique.

brenoit a écrit:

gg0_150 a écrit:

Sa dépend des situations

brenoit a écrit:

Pour le stationnement mais pour le fauteuil de mémoire c'est 2% max

?

gg0_150 a écrit:

Sa peu aller jusqu'à 12 %, sa dépend comment est réalisé la rampe d'accès.
Mais pour moi a partir du moment ou il n'y a pas de marche a franchir, en faisant comme j'ai fait chez moi, il n'y a pas de norme, qui s'applique.

Pas du tout !
Pas de marche donc toute pente est bonne? allons-y gaiement mettons du 25%.

La règle c'est :
https://www.installateur-monte-escalier.fr/rampe-dacces-calculer-pente/#:~:text=Une%20pente%20entre%205%25%20et,de%2040%20centim%C3%A8tres%20de%20hauteur.
"Pour vous" n'est pas dans les normes, facile donc de critiquer quand je dis que je suis bloqué à cause de ces dernières..

Voilà vous avez trouver, le tableau de calcul.
Cela reste donc faisable.
Doucement sur le mot critique.
J'ai écrit à la conception.
Sa veut dire avant la phase du permis de construire.
Vous m'écrivez 2 %, se qui est incorrecte.
Vous pouvez aller jusqu'à 10% sur deux mettre.
Selon vous la rampe présente sur le lien est de quelle hauteur !
J'ai suivi certains lien, qui évoque la possibilité d'aller jusqu'à 12 %, en dessous de 10 mètres, après il faut un plateau de 1,40 m.
Mais la pour vous sa reste largement faisable, il faut juste se des apriori.
Vous avez la possibilité de faire une première rampe, comme d'écrit, et une seconde qui longe le mur jusqu'à la porte d'entrée.
Je suis casi sur que si vous faites une rampe d'accès, ou plutôt écrire un place de parking en pente de 8 %, et après vous faites une seconde rampe ou plutôt écrire un chemin d'accès.
Passe.
La vous n'êtes plus sur une rampe d'accès.

brenoit a écrit:

gg0_150 a écrit:

Sa peu aller jusqu'à 12 %, sa dépend comment est réalisé la rampe d'accès.
Mais pour moi a partir du moment ou il n'y a pas de marche a franchir, en faisant comme j'ai fait chez moi, il n'y a pas de norme, qui s'applique.

Pas du tout !
Pas de marche donc toute pente est bonne? allons-y gaiement mettons du 25%.

La règle c'est :
https://www.installateur-monte-escalier.fr/rampe-dacces-calculer-pente/#:~:text=Une%20pente%20entre%205%25%20et,de%2040%20centim%C3%A8tres%20de%20hauteur.
"Pour vous" n'est pas dans les normes, facile donc de critiquer quand je dis que je suis bloqué à cause de ces dernières..

Mais bon, vous êtes venu sur le forum pour chercher une solution pour passer outre la règle, et toutes les propositions que nous pourrions faire serai systématiquement mauvaise pour vous.
Je trouve cela dommage.

gg0_150 a écrit:

Voilà vous avez trouver, le tableau de calcul.
Cela reste donc faisable.
Doucement sur le mot critique.
J'ai écrit à la conception.
Sa veut dire avant la phase du permis de construire.
Vous m'écrivez 2 %, se qui est incorrecte.
Vous pouvez aller jusqu'à 10% sur deux mettre.
Selon vous la rampe présente sur le lien est de quelle hauteur !
J'ai suivi certains lien, qui évoque la possibilité d'aller jusqu'à 12 %, en dessous de 10 mètres, après il faut un plateau de 1,40 m.
Mais la pour vous sa reste largement faisable, il faut juste se des apriori.
Vous avez la possibilité de faire une première rampe, comme d'écrit, et une seconde qui longe le mur jusqu'à la porte d'entrée.
Je suis casi sur que si vous faites une rampe d'accès, ou plutôt écrire un place de parking en pente de 8 %, et après vous faites une seconde rampe ou plutôt écrire un chemin d'accès.
Passe.
La vous n'êtes plus sur une rampe d'accès.

Alors soit j’ai vraiment de la m.... dans les yeux soit vous n’avez pas cliqué sur le même lien, sur 2m c’est 8% et ensuite il faut un plateau et rebelote, 12 c’est sur 0,5m
Ensuite s’il y a un angle il va falloir une zone de retournement donc la rampe va faire quelque chose comme 1,2 ou 1,5m de large.
Je n’ai pas de mal à écouter et apprendre de mes erreurs vous vouliez les plans vous les avez, merci de faire vos rampes sur ces derniers je vous laisse aussi calculer le coût.


Cordialement 

Oui je confirme.
Les 2 %, que vous avez citer corresponde au places de stationnement, qui doivent faire 3 m de large.

brenoit a écrit:

gg0_150 a écrit:

Voilà vous avez trouver, le tableau de calcul.
Cela reste donc faisable.
Doucement sur le mot critique.
J'ai écrit à la conception.
Sa veut dire avant la phase du permis de construire.
Vous m'écrivez 2 %, se qui est incorrecte.
Vous pouvez aller jusqu'à 10% sur deux mettre.
Selon vous la rampe présente sur le lien est de quelle hauteur !
J'ai suivi certains lien, qui évoque la possibilité d'aller jusqu'à 12 %, en dessous de 10 mètres, après il faut un plateau de 1,40 m.
Mais la pour vous sa reste largement faisable, il faut juste se des apriori.
Vous avez la possibilité de faire une première rampe, comme d'écrit, et une seconde qui longe le mur jusqu'à la porte d'entrée.
Je suis casi sur que si vous faites une rampe d'accès, ou plutôt écrire un place de parking en pente de 8 %, et après vous faites une seconde rampe ou plutôt écrire un chemin d'accès.
Passe.
La vous n'êtes plus sur une rampe d'accès.

Alors soit j’ai vraiment de la m.... dans les yeux soit vous n’avez pas cliqué sur le même lien, sur 2m c’est 8% et ensuite il faut un plateau et rebelote, 12 c’est sur 0,5m
Ensuite s’il y a un angle il va falloir une zone de retournement donc la rampe va faire quelque chose comme 1,2 ou 1,5m de large.
Je n’ai pas de mal à écouter et apprendre de mes erreurs vous vouliez les plans vous les avez, merci de faire vos rampes sur ces derniers je vous laisse aussi calculer le coût.
Cordialement 

gg0_150 a écrit:

Oui je confirme.
Les 2 %, que vous avez citer corresponde au places de stationnement, qui doivent faire 3 m de large.

Vous n’aurez qu’à mettre vos plans ici, ou alors m’oublier moi et mon sujet.
Merci.

Quand sa veut pas, sa veut pas.
Vous aurez juste une épée de 45 000 € à tomber.
Vous avez 6,50 m de long, vous supprimez le muret sur votre plan.
Et vous aurez de toutes évidences la place pour faire cette accès.
Il suffit juste de bien travailler les niveaux du sol.
Bien dommage d'avoir de t'elle réponse en retour

Ah ça c'est sûr que quand on veut pas répondre de façon argumentée et claire ça veut pas!

Je vous donne plans et pentes acceptées et vous continuez de dire que votre pente est aux normes alors qu'elle ne l'est pas du tout. Ça va que c'est votre rp sinon ça devrait être vous qui devriez avoir peur de l'amende.
Je suis une tête de c..? Prenez votre stylo et dessinez la rampe avec les pentes que vous voulez mettre vous verrez qu'il faut bien plus que les quelques mètres dont vous parlez, mais vous ne le ferez pas donc au revoir