Besoin conseil - démolition mur privatif - opposition voisin
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Bonsoir,
Nous avons un projet de construction sur un terrain de 500 m (suite à une division parcelaire). Pour plus de contexte ci-dessous les dates clées du projet.
Pour vous donner un peu de contexte:
- compromis terrain : Juin 2019
- signature CCMI : Octobre 2019
- depot permis : Decembre 2019
- obtention prêt : Février 2020
- refus permis (cause - pièce justificative manquante pour le toit terrasse) : Mars 2020
- PC remis avec pièce justificative : Avril 2020
- Notre constructeur nous annonce qu'il est en liquidation judiciaire : Juin 2020
- Acceptation du PC : Juillet 2020
- Fin du délais de recours tiers et administratif : Octobre 2020
- Achat terrain : Octobre 2020
- Recherche constructeur en cours
Comme nous habitons loin du lieu de construction nous avons pas eu la possibilité de discuter avec tous les voisins. Mon mari a enfin réussi discuter avec Voisin 1, avec qui on partage une grande partie en limite de propriété. (U jusqu'à K)
Selon notre PC nous devons démolir le mur privatif (en gris sur la photo ci-dessus) afin de construire en limite de propriété le garage et une petite pièce en RDC de la maison. Nous avons voulu discuter avec la voisine sur la demolition du mur (surtout qu'aujourd'hui nous sommes enfin propriétaire du terrain). Nous avons eu de très bon rapports avec tous les autres voisins.
Aujourd'hui nous avons eu la malchance de tomber sur quelqu'un peu ouvert aux discussions. Mon mari a eu a peine le temps de placer quelques mots et il a pas eu la force à dialoguer longtemps. Le ton de notre voisine a été très aggresif. Mon mari a essayé de lui expliquer que ce mur nous appartient et que nous allons construire un autre mur (le mur du garage et de la maison) en respectant le PC et le PLU (pas de fenetre qui donne sur son terrain). A chaque fois, elle a répondu qu'elle s'en fout de tout cela. Le mur est là depuis des années et en faisant des photos nous avons pu observer qu'elle a entreposé pas mal d'affaire. De plus elle a une construction collée à ce mur (ce qui nous a permis egalement de nous coller avec la maison).
Nous sommes très inquiets par rapport à la suite du chantier. Déjà que nous avons fait face à un refus de PC, faillite constructeur, covid, un terrain très cher (242 k) etc. maintenant la voisine qui s'oppose après avoir purgé le PC (et donc ayant conclu l'acte de vente du terrain), nous avons l'impression que ce projet ne va jamais aboutir. Si elle refuse aujourd'hui le dialogue, elle va aussi s'opposer au droit de l'échelle sur son terrain, etc etc. Nous souhaitons être informés sur les scénarios à la suite afin de savoir si on maintien notre projet ou s'il faut plutôt reflechir et vendre ce terrain pour quelqu'un qui aura un projet d'une maison plus petite ou qui aura l'energie nécessaire d'aller en justice avec cette voisine. Malheureusement nous sommes fatigués et on avoue que nous sommes arrivés à un point de decouragement ou nous nous rendons compte que tout cela pèse sur notre santé, couple, projet de famille etc. Nous n'avons pas l'energie de se battre et d'être en conflit ouvert avec notre voisine.
Avez-vous des conseils ? Avez-vous déjà veçu ce cas ? Comment procéder ? De qui se rapprocher ? Savez-vous s'il existe un service médiation urbanisme dans les mairies ? Tout conseil est bienvenu car nous sommes un peu perdus face à ce nouvel obstacle.
Merci à vous tous
Nous avons un projet de construction sur un terrain de 500 m (suite à une division parcelaire). Pour plus de contexte ci-dessous les dates clées du projet.
Pour vous donner un peu de contexte:
- compromis terrain : Juin 2019
- signature CCMI : Octobre 2019
- depot permis : Decembre 2019
- obtention prêt : Février 2020
- refus permis (cause - pièce justificative manquante pour le toit terrasse) : Mars 2020
- PC remis avec pièce justificative : Avril 2020
- Notre constructeur nous annonce qu'il est en liquidation judiciaire : Juin 2020
- Acceptation du PC : Juillet 2020
- Fin du délais de recours tiers et administratif : Octobre 2020
- Achat terrain : Octobre 2020
- Recherche constructeur en cours
Comme nous habitons loin du lieu de construction nous avons pas eu la possibilité de discuter avec tous les voisins. Mon mari a enfin réussi discuter avec Voisin 1, avec qui on partage une grande partie en limite de propriété. (U jusqu'à K)
Selon notre PC nous devons démolir le mur privatif (en gris sur la photo ci-dessus) afin de construire en limite de propriété le garage et une petite pièce en RDC de la maison. Nous avons voulu discuter avec la voisine sur la demolition du mur (surtout qu'aujourd'hui nous sommes enfin propriétaire du terrain). Nous avons eu de très bon rapports avec tous les autres voisins.
Aujourd'hui nous avons eu la malchance de tomber sur quelqu'un peu ouvert aux discussions. Mon mari a eu a peine le temps de placer quelques mots et il a pas eu la force à dialoguer longtemps. Le ton de notre voisine a été très aggresif. Mon mari a essayé de lui expliquer que ce mur nous appartient et que nous allons construire un autre mur (le mur du garage et de la maison) en respectant le PC et le PLU (pas de fenetre qui donne sur son terrain). A chaque fois, elle a répondu qu'elle s'en fout de tout cela. Le mur est là depuis des années et en faisant des photos nous avons pu observer qu'elle a entreposé pas mal d'affaire. De plus elle a une construction collée à ce mur (ce qui nous a permis egalement de nous coller avec la maison).
Nous sommes très inquiets par rapport à la suite du chantier. Déjà que nous avons fait face à un refus de PC, faillite constructeur, covid, un terrain très cher (242 k) etc. maintenant la voisine qui s'oppose après avoir purgé le PC (et donc ayant conclu l'acte de vente du terrain), nous avons l'impression que ce projet ne va jamais aboutir. Si elle refuse aujourd'hui le dialogue, elle va aussi s'opposer au droit de l'échelle sur son terrain, etc etc. Nous souhaitons être informés sur les scénarios à la suite afin de savoir si on maintien notre projet ou s'il faut plutôt reflechir et vendre ce terrain pour quelqu'un qui aura un projet d'une maison plus petite ou qui aura l'energie nécessaire d'aller en justice avec cette voisine. Malheureusement nous sommes fatigués et on avoue que nous sommes arrivés à un point de decouragement ou nous nous rendons compte que tout cela pèse sur notre santé, couple, projet de famille etc. Nous n'avons pas l'energie de se battre et d'être en conflit ouvert avec notre voisine.
Avez-vous des conseils ? Avez-vous déjà veçu ce cas ? Comment procéder ? De qui se rapprocher ? Savez-vous s'il existe un service médiation urbanisme dans les mairies ? Tout conseil est bienvenu car nous sommes un peu perdus face à ce nouvel obstacle.
Merci à vous tous
0 
Photolover
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Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...
Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
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0 Membre utile 1 
1 Membre ultra utileMerci pour la réponse rapide Gallilée
Le mur nous appartient 100%. Ci-dessous une copie du plan de bornage qui montre bien que le mur est privatif. Il s'agit d'une construction neuve avec en limite de propriété (le dos du garage et une chambre de la maison)
0 Photolover 0 Membre utile 1 Membre ultra utile 1 Membre super utile 0 Photolover 0 Membre utile 0 Photolover 0 PhotoloverAprès relecture du PC, notre PC semble partir de l'hypothèse que le mur privatif sera à utiliser dans notre construction afin d'éviter de le démolir. Notre mémoire revient petit à petit (nous avons déposé le PC en Decembre 2019, entre temps le refus du PC, le Covid, la liquidation judiciaire de notre constructeur semble nous avoir impacté la mémoire).
Le souci est que nous sommes en train de voir 2 constructeur. 1 interprète le PC : "le mur privatif est à utiliser dans la construction neuve à bâtir" et l'autre inteprète le PC : "le mur privatif est à démolir pour placer le dos du garage et une chambre en RDC" en limite de propriété" donc ne prevoit pas l'usage de ce mur.
Nous allons nous approcher de la mairie pour qu'elle nous clarifie ce point qui devient essentiel dans le projet. Concernant la voisine, ce soir nous lui avons laissé une lettre dans la boite aux lettres afin de lui détailler notre projet, lui laisser nos coordonnées et lui dire que nous ne souhaitons pas créer des désagrements. Lors du 1er rdv avec elle, impossible de lui transmettre des infos. Nous tenions qu'elle ait des infos sur le projet afin qu'elle ne soit pas angoissée sur la suite, ni qu'elle se fasse des histoires sur nous. Nous attendons voir si elle nous contacte par telephone.
Revenant au mur, Gallilée tu nous a mis le doute (douter c'est notre spécialité du moment, et on vit dans l'incetitude depuis presque le début de notre projet, à se demander si on a pas été aveuglés par l'envie de quitter la ville etc.)
Ci-dessous quelques photos du mur. D'ailleurs les photos permettent aussi de voir que notre voisine fait bon usage du mur privatif. Perso, je ne lui en veux pas et je comprends la situation. Le terrain que nous avons acheté a toujours été vide, la dame est là depuis des années, je comprends tout à fait qu'elle s'est appuyée sur le mur pour interposer des affaires et eriger même une construction (on espère qu'elle n'a pas utilisé le mur privatif pour le faire et qu'elle a quand même un mur de son côté, car si jamais on arrive à démolir ce mur ca va être très difficile pour la suite du projet).
Ci-desous quelques photos du mur Il est assez épais.
A droite notre terrain (avec les 2 arbres)
A gauche notre terrain.
A gauche le terrain de la voisine (il y a du bois contre le mur et le bois est couvert par une sorte de toit)
Ci-dessous la vue d'ensemble
Pour l'instant, on attend sagement avoir un rdv de la mairie pour clarifier le point et decider avec quel constructeur continuer ce projet. C'est dommage que nous sommes encore à clarifier ces points alors qu'on aurait pu signer un CCMI et demarrer ce projet tant attendu depuis déjà 18 mois. Mais il faut avouer que nous sommes pas agueris et on a l'impression qu'il a pas mal des détails qui nous echappent (et il nous manque un peu de mefiance)
Bonne soirée
0 PhotoloverBonsoir
Pourtant en étant adhérant AAMOI, vous devriez partir avec beaucoup plus de sérénité que tous ceux qui viennent se renseigner parce que le CMI essaie de leurs coller des avenants à tout va ou des prises de courant à 100€ l'unité lors de la MAP d'ouverture du chantier, sans compter les chantages aux clefs ...
Déjà, rien que de travailler avec 2 CMI ça mérite des félicitations, c'est tellement rare dans les témoignages.
PS : Vous avez pensé à demander des avis sur vos plans ?
0 Membre ultra utile 0 Membre super utile 1 Membre utile 0 Membre super utileNous n'avons pas pu encore avoir un rdv à la mairie pour l'instant (absence congé service urbanisme). Nous esperons pouvoir avoir plus d'infos sur la construction du bâtiment de la voisine.
Concernant le bornage nous sommes pas experts mais selon le plan de divison la limite est non définie contradictoirement. (voir photo ci-dessous)
Legende plan bornage :
0 PhotoloverIl serait intéressant d'avoir votre retour, sur la réaction de votre voisin 
, car la curiosité me pique surtout en voyant sa première réaction...
, car la curiosité me pique surtout en voyant sa première réaction...
1 Membre super utile 0 Photolover 0 Membre utile 0 Membre ultra utileLe plus drole serai lors de la démolition éventuelle du mur, que la construction voisine se retrouve ouverte au vent, imaginez que cela donne sur les wc 
1 Membre super utileBonsoir! Ce mur semble devenus un problème pas que pour notre voisine mais aussi pour la suite de notre projet. Je vous avoue que nous sommes perplexes et perdus face à tous les avis des personnes prenantes (CST1, CST2 et la Mairie vis à vis de l'intrepretation du PC).
Le CST 1 : dit qu'il est 100% sûr que le mur doit être démoli pour placer la maison en limite de propriété car sinon d'après lui, nous sommes dans l'ilégalité. A plusieurs reprises il nous souligne que lors de la visite de conformité nous allons être en tort si on garde le mur et que nous allons être obligé de démolir notre maison (imaginez la peur au ventre qu'on a à cette pensée. De ce fait : savez -vous qui réalise la mise en conformité ? (mairie ou un organisme neutre ?, le CST 1 dit que c'est un organisme neutre; savez-vous si le PC de construction vaut PC de démolition quand il 'agit d'une cloture - mur privatif et si OUI fallait-il mentionner sur le PC qu'un partie du mur sera remplacée avec le mur de la nouvelle construction ?)
Le CST 2 : est 100% que le mur est à garder et renforcer les fondations.
La mairie est inexacte dans ses propos :
- nous avons eu une personne par téléphone de la mairie service urbanisme qui a déclaré qu'elle ne se prononce pas par téléphone mais elle va nous répondre par mail mais même que c'est n'est pas à la mairie de se prononcer mais le que c'est bien le PC qui doit dire si on fait ou pas tomber ce mur. Après avoir insisté sur le fait que le PC n'est pas clair pour nos CST et qu'on a besoin que quelqu'un nous aide à nous assurer de la bonne interpretation et usage du PC elle nous met en attente pour se renseigner auprès de son équipe en "off" car le "sujet est délicat"
- suite à une discussion en "off" avec le responsable chef du service urbanisme elle revient vers nous 2 min plus tard pour nous dire que oui ce n'est pas clair mais que pour eux "le mur ne pas à démolir, ce n'est pas indiqué clairement qu'il y a une partie qui sera démolie et que si on veut demolir le mur il faut faire un permis modificatif"
- on insiste sur notre peur de construire sur le mur (et donc pas en limite séparative) surtout pour la mise en conformité. Ils nous disent que que doit passer. On demande un écrit (au moins un email) mais ils refusent et ils nous disent qu'il faut qu'on considère leur réponse finale comme celle donné par téléphone à l'instant.
On est vraiment perdus perdus ou peut-être que c'est clair mais on ne voit pas clair à cause de la fatigue et du stress.
Pour resumer
- nous ne souhaitons pas ré-deposer un PC car notre voisine va surement saisir l'occasion de s'opposer donc encore plus de retard.
- nous avons très peur que lors de la visite de conformité nous ne soyons pas en règle
Savez-vous à qui et quel type de professionnel on peut demander de l'aide pour avoir une lecture claire et qui respecte les lois ? (tout cela pour éviter de stresser durant toute notre projet).
Et pour finir voici quelques images du PC pour mieux comprendre nos propos sur la partie pas claire du PC.
1/Il s'agit de la partie U et au délà du V (dos du garage et chambre RDC avec toiture terrasse)
2/Plan derrière le mur (vue du côté de la voisine derrière la cloture)
3/Coupe du SUD (cette image sème un peu le doute car on voit écrit limite propriété et cloture existante conservée)
4/Vue du ciel
Et enfin la seule précision du PC sur le mur
Donc pas de précision exacte sur une démolition mais le CST 1 fait bien une lecture "la cloture sera conservée sur la partie restante" car sur le reste le maison se substitue au mur tenant compte qu'elle doit se placer en limite de propriété.
Toute autre idée est la bienvenue. Merci bcp pour vos conseils
PS : nous nous sommes re-inscrits à l'AAMOI
Le CST 1 : dit qu'il est 100% sûr que le mur doit être démoli pour placer la maison en limite de propriété car sinon d'après lui, nous sommes dans l'ilégalité. A plusieurs reprises il nous souligne que lors de la visite de conformité nous allons être en tort si on garde le mur et que nous allons être obligé de démolir notre maison (imaginez la peur au ventre qu'on a à cette pensée. De ce fait : savez -vous qui réalise la mise en conformité ? (mairie ou un organisme neutre ?, le CST 1 dit que c'est un organisme neutre; savez-vous si le PC de construction vaut PC de démolition quand il 'agit d'une cloture - mur privatif et si OUI fallait-il mentionner sur le PC qu'un partie du mur sera remplacée avec le mur de la nouvelle construction ?)
Le CST 2 : est 100% que le mur est à garder et renforcer les fondations.
La mairie est inexacte dans ses propos :
- nous avons eu une personne par téléphone de la mairie service urbanisme qui a déclaré qu'elle ne se prononce pas par téléphone mais elle va nous répondre par mail mais même que c'est n'est pas à la mairie de se prononcer mais le que c'est bien le PC qui doit dire si on fait ou pas tomber ce mur. Après avoir insisté sur le fait que le PC n'est pas clair pour nos CST et qu'on a besoin que quelqu'un nous aide à nous assurer de la bonne interpretation et usage du PC elle nous met en attente pour se renseigner auprès de son équipe en "off" car le "sujet est délicat"
- suite à une discussion en "off" avec le responsable chef du service urbanisme elle revient vers nous 2 min plus tard pour nous dire que oui ce n'est pas clair mais que pour eux "le mur ne pas à démolir, ce n'est pas indiqué clairement qu'il y a une partie qui sera démolie et que si on veut demolir le mur il faut faire un permis modificatif"
- on insiste sur notre peur de construire sur le mur (et donc pas en limite séparative) surtout pour la mise en conformité. Ils nous disent que que doit passer. On demande un écrit (au moins un email) mais ils refusent et ils nous disent qu'il faut qu'on considère leur réponse finale comme celle donné par téléphone à l'instant.
On est vraiment perdus perdus ou peut-être que c'est clair mais on ne voit pas clair à cause de la fatigue et du stress.
Pour resumer
- nous ne souhaitons pas ré-deposer un PC car notre voisine va surement saisir l'occasion de s'opposer donc encore plus de retard.
- nous avons très peur que lors de la visite de conformité nous ne soyons pas en règle
Savez-vous à qui et quel type de professionnel on peut demander de l'aide pour avoir une lecture claire et qui respecte les lois ? (tout cela pour éviter de stresser durant toute notre projet).
Et pour finir voici quelques images du PC pour mieux comprendre nos propos sur la partie pas claire du PC.
1/Il s'agit de la partie U et au délà du V (dos du garage et chambre RDC avec toiture terrasse)
2/Plan derrière le mur (vue du côté de la voisine derrière la cloture)
3/Coupe du SUD (cette image sème un peu le doute car on voit écrit limite propriété et cloture existante conservée)
4/Vue du ciel
Et enfin la seule précision du PC sur le mur
Donc pas de précision exacte sur une démolition mais le CST 1 fait bien une lecture "la cloture sera conservée sur la partie restante" car sur le reste le maison se substitue au mur tenant compte qu'elle doit se placer en limite de propriété.
Toute autre idée est la bienvenue. Merci bcp pour vos conseils
PS : nous nous sommes re-inscrits à l'AAMOI
0 PhotoloverIl n'y a pas d'ambiguïté...
vous avez vous-même indiqué "clôture existante conservée" et ce sont ces termes qui sont repris dans le permis délivré.
Vous vous êtes tiré tout seul une balle dans le pied...
Soit vous faites une demande de PC modification, avec les aléas qui vont avec;
soit vous faites avec cette autorisation et construisez en conservant le mur.
auquel cas, plusieurs solutions techniques:
- vous construisez contre le mur ce qui implique que les cotes finies seront plus grandes qu'autorisé (et vous serez peut-etre en contravention sur la limite opposée;
- idem, mais, mais vous réduisez la construction de l'épaisseur du mur existant, ce qui supprime l'inconvénient précédent;
- vous gardez l'implantation et construisez une structure déportée contre le mur existant pour éviter de porter dessus;
- vous renforcez le mur et respectez strictement le PC accordé.
Accessoirement, dans tous les cas sauf le 1, le toit de la voisine est à modifier (à ses frais).
Ou vous cassez quand même avec le risque de vous faire taper sur les doigts par la mairie; risque important à mon avis du seul fait de l'existence de la voisine...
on va écarter la possibilité d'un malheureux accident de tracto lors du décapage, ou lors de la tentative de reprise en sous-oeuvre...
vous avez vous-même indiqué "clôture existante conservée" et ce sont ces termes qui sont repris dans le permis délivré.
Vous vous êtes tiré tout seul une balle dans le pied...
Soit vous faites une demande de PC modification, avec les aléas qui vont avec;
soit vous faites avec cette autorisation et construisez en conservant le mur.
auquel cas, plusieurs solutions techniques:
- vous construisez contre le mur ce qui implique que les cotes finies seront plus grandes qu'autorisé (et vous serez peut-etre en contravention sur la limite opposée;
- idem, mais, mais vous réduisez la construction de l'épaisseur du mur existant, ce qui supprime l'inconvénient précédent;
- vous gardez l'implantation et construisez une structure déportée contre le mur existant pour éviter de porter dessus;
- vous renforcez le mur et respectez strictement le PC accordé.
Accessoirement, dans tous les cas sauf le 1, le toit de la voisine est à modifier (à ses frais).
Ou vous cassez quand même avec le risque de vous faire taper sur les doigts par la mairie; risque important à mon avis du seul fait de l'existence de la voisine...
on va écarter la possibilité d'un malheureux accident de tracto lors du décapage, ou lors de la tentative de reprise en sous-oeuvre...
1 Membre utileJ'ai déjà vu des murs tomber par accident
, oups le tractopelle lors du creusement des fondations a été trop loin dans les tranchées et zut le mur est tombé pas de chance.
Désolé,
, situation difficile a gérer.
La destruction total aurait l'avantage, de régler le problème de fond
, oups le tractopelle lors du creusement des fondations a été trop loin dans les tranchées et zut le mur est tombé pas de chance.
Désolé,
, situation difficile a gérer.
La destruction total aurait l'avantage, de régler le problème de fond
2 Membre super utilej'ai eu exactement la même réaction
un coup de godet et Oups, Y'a pu de mur !
PS : basé sur un histoire réelle
Fin HS
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