Empiètement des fondations du mur de soutènement chez le voisin

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 298 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Lau_lgz Picto info

Auteur du sujet

Le 12/03/2021 à 09h52 Env. 10 message Loire Atlantique

Bonjour à tous,

Nous sommes au début de notre construction : fondations et dalle coulée.
Nous avons aplani notre terrain qui se trouve désormais 1,6mètres plus bas que celui de notre voisin.
il est donc prévu un mur de soutènement pour retenir ses terres.
Nous avions indiqué à l'oral (oui, je sais, erreur n°1...) au voisin que le maçon allait empiéter de quelques centimètres au niveau des fondations de notre mur de soutènement sur leur terrain (donc à 1,6m sous le sol pour eux) et monter ensuite un mur de soutènement, de notre côté évidemment.
Le voisin était ok.
Aujourd'hui, il change d'avis alors que la semelle du mur est coulée...
Nous avons un contrat avec un CMIste. Le voisin nous demande de "retirer le béton de son terrain".
Je me suis renseignée, je sais que l'empiètement est interdit. Je pense que le constructeur s'est dit que ça ne gênerait personne à quasi 1,6 en sous sol de quelques centimètres...
Que pouvons nous faire ..?

Cordialement,

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

Allez dans la section devis maçonnerie du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-7-devis_maconnerie.php

And

Le 12/03/2021 à 10h48 Membre utile Env. 600 message Sarthe

Bonjour, ma voisine était dans la même situation. Elle a décaissé de 1.5m environ et pour soutenir les terres du voisin elle a demandé son accord pour empiéter (à 1.5-2m de profondeur de son côté donc). Le voisin a refusé, sachant que sur cette partie de terrain il n'a rien, même pas de pelouse. Du coup, la voisine a fait monter le mur avec des IPNs et BABs. Pour l'instant ça tient. Dans tout les cas vous ne pouvez pas forcer le voisin à accepter.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Sarthe
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

Le-mOiNe Picto info

Le 12/03/2021 à 11h02 Membre utile Env. 400 message Rhone

Bonjour,
Pour répondre à votre question, vous pouvez :
supprimer l'empiètement en retirant votre semelle du terrain de votre voisin.
Attendre qu'il vous poursuive en justice et il aura gain de cause.
Négocier avec lui (sans servitude officiel, vous risquerez toujours d'être poursuivi par lui ou le prochain propriétaire)
Lui racheter la bande de terrain sur laquelle vous avez illégalement construit.
Pour le coté CMIste, ça dépend du contrat que vous avez signé et des plans associés, dans l'idée vous pourrez peut être lui rendre la responsabilité de cet empiètement sauf à ce que vous lui ayez explicitement demandé/validé cette construction illégale, il faut prendre conseil auprès de l'AAMOI.

Voilà mon point de vue,

Cordialement

Citer

Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Lau_lgz Picto info

Auteur du sujet

Le 12/03/2021 à 11h29 Env. 10 message Loire Atlantique

Le-mOiNe a écrit:Bonjour,
Pour répondre à votre question, vous pouvez :
supprimer l'empiètement en retirant votre semelle du terrain de votre voisin.
Attendre qu'il vous poursuive en justice et il aura gain de cause.
Négocier avec lui (sans servitude officiel, vous risquerez toujours d'être poursuivi par lui ou le prochain propriétaire)
Lui racheter la bande de terrain sur laquelle vous avez illégalement construit.
Pour le coté CMIste, ça dépend du contrat que vous avez signé et des plans associés, dans l'idée vous pourrez peut être lui rendre la responsabilité de cet empiètement sauf à ce que vous lui ayez explicitement demandé/validé cette construction illégale, il faut prendre conseil auprès de l'AAMOI.

Voilà mon point de vue,

Cordialement

Merci pour votre retour,

Cordialement,

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans

Voir la fiche

Lau_lgz Picto info

Auteur du sujet

Le 12/03/2021 à 11h30 Env. 10 message Loire Atlantique

And a écrit:Bonjour, ma voisine était dans la même situation. Elle a décaissé de 1.5m environ et pour soutenir les terres du voisin elle a demandé son accord pour empiéter (à 1.5-2m de profondeur de son côté donc). Le voisin a refusé, sachant que sur cette partie de terrain il n'a rien, même pas de pelouse. Du coup, la voisine a fait monter le mur avec des IPNs et BABs. Pour l'instant ça tient. Dans tout les cas vous ne pouvez pas forcer le voisin à accepter.

Merci pour votre retour,
Cordialement,

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans

Voir la fiche

Tornes Picto info

Le 12/03/2021 à 18h33 Membre super utile Env. 2000 message Finistere

Bonjour,

Un truc m'interpelle on parle d'un mur de soutènement d'1,6m de haut qui n'empièterait que de quelque centimètre sur le côté terre à retenir ?! Ça paraît incohérent au vu du fonctionnement d'un tel mur, j'imagine qu'il sera fait en bloc à bancher et qu'il n'y a pas d'étude de faire par un bureau d'étude, ni étude de sol pour ce mur ? Qu'il a été dimensionné par le maçon lui même au doigt mouillé ?

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Richard45 Picto info

Le 12/03/2021 à 20h09 Membre ultra utile Env. 10000 message Loiret

Tornes a écrit:Bonjour,

Un truc m'interpelle on parle d'un mur de soutènement d'1,6m de haut qui n'empièterait que de quelque centimètre sur le côté terre à retenir ?! Ça paraît incohérent au vu du fonctionnement d'un tel mur, j'imagine qu'il sera fait en bloc à bancher et qu'il n'y a pas d'étude de faire par un bureau d'étude, ni étude de sol pour ce mur ? Qu'il a été dimensionné par le maçon lui même au doigt mouillé ?

Bonjour,
100cm, ne fait que quelques cms en comparaison à une dizaine de mètres...
Mais, oui moi aussi, je pense bien que la fondation soit une fondation classique. Heureusement, le voisin réagit bien et demande la démolition de cette merde avant de tomber en contrebas.

C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 10000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

Astik

Le 13/03/2021 à 08h09 Membre utile Env. 1000 message Cote D'or

1.50m, ça ne fait que 10 bordurettes de chez Jardiland à empiler les unes sur les autres.
Un bon coup de "Sans clou ni vis" pour les coller ensemble et c'est parti.

Ce qui est simple est faux. Ce qui ne l'est pas est inutilisable. - Paul Valéry (1942)

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche