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Problèmatique avec les voisins et leur géomètre

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Env. 10 message Loiret
Bonjour à Tous,


Je viens vers vous car le voisin a un terrain constructible en mitoyenneté avec moi.

Les anciens propriétaire de ma maison ont construit une dépendance en mitoyenneté.

La problématique est compliqué et je vais tenter de faire simple.

Les voisins souhaitent construire plusieurs maisons sur leur terrain, sauf que lors de la relevé des bornes la géomètre nous a indiqué que la borne béton a été déplacé (celle qui est à 20 cm de notre dépendance).

Jusque la pas d'inquiétude sauf qu'en off et après plusieurs rendez-vous non officiel, les voisins nous ont demandé une partie de notre allée car leur ouverture n'étant que sur 3 mètre ils trouvent que c'est trop mince pour la construction et étant donné qu'après les calculs expert de la géomètre ont empiète sur 5m2. Ils se servent (la géomètre et les voisins) de ça pour nous demander un arrangement à l'amiable.


Jusque la nous étions un peu abasourdi, sauf que sur leur terrain la borne en face de la notre n'existe plus.. elle a disparu, nous nous demandons vraiment si la géomètre est honnête et que c'est plutôt celle qui a disparu qu'il faut remettre à la véritable place.

Notre borne est à coté d'un pilier en bois inarrachable car cela doit dater de plus de 40ans et cela n'as jamais bougé. Lors de la division du terrain nos voisins d'à coté avec qui nous nous entendus très bien nous ont dit que vue que le pilier ne pouvez pas bougé à l'époque ils avait dit "bon le pilier se sera la borne", a ce jour la borne est toujours placé a coté du pilier.

Nous attendons la convocation officiel mais nous souhaiterions savoir si certains ont été dans le même cas?

Car lorsque nous indiquons que le problème est inversé, la géomètre nous indique d'être sur à 100% que c'est bien notre borne qui bougé même si l'autre n'est plus présente.
Messages : Env. 10
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 2 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Il faudrait prendre le conseil d'un autre géomètre, car les géomètres tiennent toujours pour celui qui les paie.

si vous faites borner ça vous coûtera de l'argent mais vous en aurez le coeur net.

Autre chose, il faudrait prendre contact avec le vendeur ou avec ses héritiers, et aussi voir de quand date le précédent bornage (celui de la borne prétendue déplacée). Si ça fait plus de 30 ans, je crois qu'on ne peut plus revenir en arrière.

N'y a-t-il pas un autre voisin qui pourrait vous renseigner sur les habitudes du vendeur ?

Il n'y avait jusque là aucune clôture ? c'était délimité comment ? Juste par les bornes ?

Il faut voir aussi l'alignement avec les limites des autres terrains, parfois, ça peut donner une idée.

Sans plan, on ne peut pas vous dire grand chose.

Votre dépendance est construite depuis combien de temps ? est-elle bien portée au cadastre ?

En tout cas, ils ne peuvent rien affirmer sans preuve, alors demandez leur des preuves. sinon ce serait trop facile. Et empiéter de 5 m2, il me semble que ça fait beaucoup.

Mettez un plan et/ou des photos qui montrent bien le problème.

Autre chose, vous pouvez consulter votre notaire pour conseil, mais il vous faut lui apporter le plan cadastral et des photos qui montrent bien le problème.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
Il faut reprendre tous les plans de bornage, chez les notaires... Il se passe aussi un bazar de bornes "disparues" avec le terrain à côté de ma maison...
Le géomètre en charge du bornage contradictoire est remonté sur les 3 derniers propriétaires soit vers 1900 pour le terrain et le bornage qui a bougé au gré des passages de tracteurs et d'arrachage de haies, et vu que la mamie qui avait plein de parcelles ne retrouvait rien, le géomètre a fait son job...
Il vous faut le plan de bornage de VOTRE TERRAIN sinon trop facile de prendre 5 m2 car ça les arrange et de plus qui à raison puisque la borne est absente.
parole contre parole non acceptée
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Var/gard (30)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 400 message Isere
Bonjour,

Je m'inscris en faux avec LARZAC !!!

Les géomètres-experts sont impartiaux dans les limites de terrain.
Ils ne sont pas des avocats à la solde de celui qui paie !

Dans votre cas si il y a des bornes alors il y a eut des plans. Donc le géomètre se doit de respecter les plans antérieurs.

Cdlt
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, J'ai, dernièrement un voisin à la campagne un voisin qui a fait borner son terrain, et comme ce n'est pas très précis, le géomètre a bien avantagé le voisin (qui l'avait fait venir). J'ai eu beau lui dire que le "clapas" appartenait à celui du haut, il s'est fié à une clôture sur le clapas dont les piquets avaient été mis à au moins 60 cm du bord pour que ce soit plus stable. cette clôture avait été mise rapidement, car les chasseurs traversaient tout allègrement, malgré qu'il y ait des maisons et des enfants qui jouent. J'ai eu beau lui expliquer, ça n'a servi à rien...

En ville, où les limites sont plus précises, peut-être qu'il ne peut pas trop faire varier les limites, mais à la campagne où ce n'est pas du tout précis, là je peux dire qu'il tient pour celui qui le paie.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis le jeudi 11 avril 2024 à 06h53
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