BT01 et ccmi complet

Bonjour,

Nous avons signé notre CCMI en décembre 2020 (provision bt01 de 800€). Cependant, nous avons signé les plans détaillés définitifs en octobre 2021 (plans déposés pour le permis de construire). De nombreuses modifications ont été faite à la demande de la mairie et de l'architecte conseil. 3 dates de modification apparaissent sur ces plans.

J'ai lu dans le post épinglé :

"NB2: Un contrat est considéré complet quand il y a les plans valides ou conformes avec.
Au cas où la notice et les plans sont signés à 2 dates différentes (chose que je ne comprends pas mais bon ...), on prend la date qui permet d'avoir le dossier complet. "

Etant donné que nous faisons construire en lotissement, nous devions également attendre la réception du PCMI9 et PCMI10 pour que notre dossier soit complet.

Ma question est donc simple, quelle date doit-on prendre pour le calcul du bt01 ? Celle au moment de la signature du ccmi (dossier incomplet) ou lorsque le dossier fut complet ? La différence de prix est considérable car en prenant la date d'octobre 2020, la révision du bt01 s'élève à 7000€.


Merci par avance pour vos réponses et bonnes fêtes !

Edit : En relisant le CCMI, je viens de m'apercevoir sur l'original qu'il manque une signature (la mienne) dans la rubrique "cout de la construction et prix convenu" (rubrique stipulant le bt01)...  Par conséquent, si je signale cela à mon CST, d'une part il risque de très mal le prendre et d'autre part de rendre caduque le contrat nous obligeant à repartir de zéro. Le CCMI est bien signé par tout le monde mais il manque uniquement ma signature dans l'encadré traitant de la révision du prix. Je ne sais plus trop quoi faire pour le coup.