Calcul revalorisation BT01

Bonjour,

Il s'agit de l'indice de la signature du ccmi puis de l'indice de laccord e pred ou de laccord de permis de constuire, le dernier des 2 plus une mois.

Alors voilà le calcul en tenant compte des dates de signature du CCMI (14/12/2021) et celle du permis de construire + 1 mois (11/10/2022 donc 11/11/2022)

127,9 * prix construction / 118,5 = 140 874 €

OK je te remercie aerox, pour cette réponse précise et rapide !

En espérant que ça ne te bloque pas trip, ça fait quand même une grosse plus value

Bonsoir,

Votre CCMI était complet à la signature ?
Habituellement les délais d'obtention des PC sont plus courts.

Maxime

Il faut savoir pourquoi la demande de permis est envoyée aussi tard aussi, mais je ne vois rien de surprenant, j'ai eu la même chose suite à un retard de viabilisation du terrainM.

Alors non pas bloqué, mais un peu énervé contre le constructeur pour moi le dossier est mal monté car il me dis lui même que les banques sont habitués à la revalorisation BT01(depuis la période covid) cependant la commerciale ne m'as a aucun moment averti, ni demandé de prévoir plus large pour palier à cela, bref la banque propose un crédit travaux à 3%, je vais plutôt financer par mes propres moyens, et oui idem retard de viabilisation

OK, en effet on a la même chose, on va financer par nos moyen aussi, je me rassure en me disant que l'on a eu un bon taux pour le crédit, puis on reste en rt2012, donc on évite aussi la plus value du re2020

Mon projet est en RE2020 et grosso modo c'est 10 000€ de plus par rapport à rt 2012

OK, c'est ça, environ 10% de plus

aerox242 a écrit:

Il faut savoir pourquoi la demande de permis est envoyée aussi tard aussi, mais je ne vois rien de surprenant, j'ai eu la même chose suite à un retard de viabilisation du terrainM.

Effectivement il y a plusieurs raisons possibles mais aucunes valables, le CCMI ne devrait être signé que lorsqu'il est complétement formé et le PC en fait partie. Dans la pratique très peu de constructeurs respecte la règle malheureusement.

Concernant la viabilisation : N'était ce pas plutôt un permis d'aménager au niveau d'un lotissement ?
Je ne pense pas que le PC et la viabilisation d'un terrain soient liés, nous en avons fait l'expérience. Notre PC a été accordé avant la viabilisation, par ailleurs aucun concessionnaires (VEOLIA, SAUR, Enedis) n'étudient un dossier pour viabilisation sans la preuve que le PC est accordé en amont.

Pour info Jno187 si votre CCMI n'étaient pas dument complété et formé (plans contractuels signés, Notice en autre) lors de la signature vous pouvez peut être grappiller un décalage de quelques semaines / mois sur la date de démarrage du BT01.

Maxime

Merci pour les informations Maxime, je vais vérifier à tout hasard j'ai signé un avenant pour ajouter une terrasse est ce que cela peut avoir un impact ? Je vais vérifier il me semble également que j'avais du signer à nouveau les plans pour une réduction du pignon par rapport au plan initial

Bonjour,

L'ajout de la terrasse ne modifiera pas le date d'application du BT01, en revanche pour le second motif cela pourrait. Il vous faut confirmer ce point avec l'AAMOI.

"Le calcul commence lorsque l'ensemble des documents conformes sont acceptés et signés. Mais la notion de plans provisoires ou définitifs n'a pas lieu d'être en Contrat de Construction de Maison Individuelle puisque le plan devrait être définitif le jour de la signature du contrat. Si ce n'est pas, le cas la révision devrait donc débuter au jour où vous signerez un plan conforme à ce que prévoit l'article R.231-3 du Code de la Construction et de l'Habitation (que l'habitude fait effectivement appeler "plans définitifs").

Maxime