Comment relancer les travaux avec un constructeur réticent?

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Ticaz

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Le 30/01/2022 à 22h48 Env. 10 message Loire Atlantique

Bonsoir à tous
J’ai rejoint dernièrement ce forum car je commence à avoir de sérieux problèmes avec mon constructeur en CCMI.
J’ai acquis un terrain en bord de mer pour créer une résidence secondaire couplée à du locatif saisonnier…

En quelques mots, le chantier a démarré en retard et il est « planté » depuis 3.5 mois.
La charpente de type traditionnelle est posée, exposée à la météo et en bord de mer. Elle s’abîme…

Malgré 2 sommations par RAR pour reprendre le travail, le chantier ne redémarre pas (nous sommes à 40% du chantier). Cela fait 10 mois que le chantier a démarré (pour 14 mois max prévu) et nous sommes à 4 mois du délai de livraison prévu. Le projet sera en retard de plusieurs mois (au moins 6 à 8 mois de retard).

Le constructeur semble abandonner le chantier : la raison serait le peu de rentabilité du projet pour lui… Que faire ?

Le laisser planter mon projet jusqu’au bout ? Et espérer récupérer les pénalités de retard ?
Selon d’autres personnes qui ont été escroqués par ce constructeur, c’est mission impossible à l’amiable. J’ai un gros prêt bancaire à rembourser et j’ai zéro revenus de ce bien.

Comment faire pression sur lui pour qu’il redémarre le chantier ?
Faut-il l’assigner en référé pour redémarrer les travaux ?

Faut-il le sortir du chantier afin que je sélectionne les artisans pour finir ? Comment cela se passe t’il avec la DO dans ce cas que j’ai déjà payé ? Cela me risque de coûter cher car les prix se sont envolés depuis la signature mais au moins je serai sûr de la qualité des prestations…

J'ai contacté l'assurance et elle ne peut rien faire.
J’ai souscrit à l’AAMOI hier et je recherche toutes les bonnes idées…
Merci de vos commentaires…
ps: ce constructeur a environ une dizaine de procédures en cours...

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Woofy

Le 31/01/2022 à 10h14 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Bonjour,
Vous pouvez contacter le garant.

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Ticaz

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Le 31/01/2022 à 10h59 Env. 10 message Loire Atlantique

J'ai déjà contacté le garant. Réponse rapide et nette: "On ne peut rien faire. Nous n'intervenons qu'en cas de défaillance du constructeur (= faillite)"... Ce fut la douche froide...

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Woofy

Le 31/01/2022 à 11h01 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Si le constructeur fait défaut, ce sera au garant de faire finir le chantier. Donc même s'il ne "peut rien faire" pour le moment, ça reste ses affaires.
Je n'ai pas d'autres idées, voir avec l'AAMOI.

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Patty53 Picto info

Le 31/01/2022 à 13h06 Membre utile Env. 600 message Gard

+1 avec Woofy le garant est censé pouvoir mettre la pression pour que le chantier reprenne.
Le risque majeur que je vois c'est une faillite de votre constructeur. Il semble être en mauvaise posture s'il a des procès.
Je ne vous conseille pas d'arrêter tout de suite avec lui car la banque doit être informée que les travaux se terminent autrement qu'avec un constructeur et pour la DO ça posera un problème.
L'aamoi devrait vous aider à y voir plus clair.
Mais selon moi il va falloir attendre la fin des 14 mois de construction pour réclamer vos pénalités de retard et recontacter le garant pour déclarer la défaillance du constructeur. Je ne vois pas comment vous pouvez le forcer à reprendre.

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Woofy

Le 31/01/2022 à 14h22 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Faut voir car s'il y a défaut du constructeur, le garant reprend mais on ne sait jamais trop quand. Et il peut y avoir des conditions à négocier mais qui coûtent.
En général on y laisse des plumes, même si ce n'est plus la misère comme c'était avant (on paye 50 000€ pour un début de chantier, puis plus de constructeur, et on n'a que les yeux pour pleurer).

Du coup c'est pour ça que l'AAMOI serait intéressante, car ils ont probablement plus de visibilités sur ce qui peut arriver après, en cas de défaillance du constructeur.

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Ticaz

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Le 09/02/2022 à 21h36 Env. 10 message Loire Atlantique

Bonsoir à tous...

j'ai entamé les procédures recommandées par l'AAMOI. On met la pression sur le garant CEGC par AR. On verra si çà bouge. Si on ne voit pas d'évolution sous 15j, on relancera le garant qui cherche à se défausser...

Mon analyse est qu'il n'y a que cette méthode pour débloquer rapidement le binz. En effet, si le constructeur 'plante' mon projet, je pense qu'il aura du mal à ouvrir d'autres chantiers par la suite car blacklisté par le garant. Pas de garant veut dire pas de nouveau projet, pas de revenus, charges à couvrir, puis faillite... Le schéma est simpliste mais réaliste.

L'idéal serait que le constructeur me rende le chantier lors d'une négociation. Avez vous déjà vu ce cas?

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